ETUDES COMPLÉMENTAIRES 1»F, L’ESPRIT !>r DROIT ROMAIN V à IX PAH l>ÉPOSÉ R. VON JHERING Professcur ordinaire de droii à TUniversité de Gocltingen TRADUCTION PAK O. DE MEULENAERE Premicr Président de la Cour d’Appcl de Gand PARIS Librairie a. MARESCQ, Aíné CHEYALIEIi-MÂRESCQ et G‘% Éditeurs 20,rue Soufliot et 17,rue Yictor-Cousin i MCMIII Gand.impr.C.Annoot 'líraeck Ad.Hoste SHCCr . '1
1 \CV. ^ - Cf ●rt. PEÉFACE. Ce volume conlient los derniòres Kinder complàneutaires de C' Esprit du droil romain. Ellcs sc ratlachent toutes à co granel ouvrage et ont un cenlrc ooinmun : la qiiestion des contrats en faveur (Vauirui. CcíJe question ost agiléo depuis des siòcles et ddnnombrables jmislcs s’cn soní oceupês. Klle n’a pas encorc írouvé de solution ct n’cn trouvera pas laiit (jiEon ne réussira pas à la dégager dVdéinents qui ne font (jue robscurcir. C’est ainsi que riiistoire dos nombreuses thóories qui ont óté imaginées, tout en présontani un intérôt considérable, ibollre en déiinitíve <iu’nn tableau bizarre et conlus de tlièses qui sc liciirícnt eí s'enire-détruisent. On a soutenu la Ihéorie de du tiers, avec ellet rétroactif. IVaucuns. ct non des moins considérables, ont cru tout sauver en faisant intervenir 1'idée de la pestio)} d'afj'aires. D'autres ont résolument souexigeanl 1'acceptation ienu (|u’un cngapemenl unilatéral peut créer. pour le tiers intéressó, une action directo et independante de toute acceptation. Cetie dernière thèse a d’abord été traitée d’affirmation gratuito et Ton a vu des auíeurs considérables se raidir dans raüirination du príncipe que nul
PRIÍFACE. VT PRÉFACE. VII un grand juriste, un second Jherinü, pour rassembler tous les íils épars et construire une théorie détinitive. C’est avec conüance que je soumets les travaux quon va lire à Vappréciation des juristes. Ils y trouveront,je 1’espère, une contribution utile à Tévolution qui se fait dans le droit depuis le dernier quart du siècle qui vient de s’écouler. ne peut acquérir un droit sans sa volonté. « On n’csi « creancier que par sa volontd, « débiteur que par son consenleinent. fait éclater ce príncipe. On qu il existe des contrais qui proiluisent des tiers etqni donnent à ceux-d .los droits indépendants qu ils peuvent poursuivre dircctcmeiit et do lour chef C contraís sont mènie si noinbreux et dit Í.AUUENT, et l’on n’cst Mais la vie moine saurait plus nier aujourdduii ne des avanlages pour es si «livers qu’il paraít M. mèmo principc. t <iand; avril IdOo. impossible de les ranger Qu’il nous suííise de citer pòle-nn-le : les sous un seul e assurances sur l:i vie, celles au profit de tiers, inome fulurs. cellescontre les accidents du travail, les fondations au prolit des pauvres, les assurances au prolit de qui il apparlicndra et le contrat de transport lui-mõme qui est la Ijase de la plupar commerciales. N’y a-tdl do t des relaíions nc pas un príncipe uniquc qui oouvre toutes ces hypofhèses? Je le crois. Ge qui e«t certain 0’estqaeVon troiive déjà le type jurklique clu contrat faveur de tiers dans la législatiori r en oinaino fp. 512). Ji y a surgi par la force des choses pluiôt la volonté consciente et reffort systématique des théoriciens. vaux dMHERING Ivcs tragae je publie le prouverit. Ils n’ont pas pnncipe commun toutes raileur ,lu príncipe antiquo de ccpemlant faitla eu pour but de ramener à un les exceptions faites à la la défense de stipuler pour autrui. Ils ont débat, et c'est p lumière en déblayant le réunis. Les études sur l oLirquoije les ai a revendicatio i-ation aux aotes juridiques dautrui sur Ia Passiveté des d n utile, sur Ia coopéUL sur les effets réflexes, siu* la solidarité active roits permettrontdecirconscri éliminé tous les matér* ^ et quand on aura ainsi materiaux etrangers, il arrivera peut-ètre
TABLE DES MATIÈRES. DU TRANSPORT DE LA HEmXDlCATlO AUX NONPROPRIÉTAIRES V. (Ci'íision ilii t'acíion. — Hi’iviniUcatio utilis. — Connaissemcnl). Pages. 1. InLvoduction . 2. DIvision sommairc 1 o I. — GeSSION de I,A UEVENDICATION. 3. ínsuírisanoe des sourccs ●i. Utilité pratique d’une tliéorie de cette matiêrc . ●”). Théorie de la cession 1. Le rcssiomiaire exerce lo droit du cédant . 2. Lc cessionnaire agit en vertu de son droit propro (). 4 5 p 9 15 ir. — La RurviNDiCÁTio utjus. 7. Caractère propro de la reivhuUcatio iitilis 1®'' cas d’application. Reslitution de la donalion suh modo da> donim alimcniorum SkS DIVEHSKS APPLICATtONí 8. - 10 21 9. Oe Reslitution des radcauxde liançailles dc la tlonalio morlin causa de la dot n 22 » 10. 3® « 22 11. 4* 12. Autres crêances privilegiées dela lennne 1) )) 13 õ® cas d’application. Restitutioii de la donalio inler viruni iixorem . Reslitution du taliloau peint par u autre 14. 6® n )i Reslitution de 1’arbre transplante su le sol d’autrui 15. 7® )) 10. Observation sur racquisition de la possession ou de la propriéte par représentant 8® cas d’appUcation. Revcndication utile du soldat. » des incapables , )) 17. 18. 9® 1) )> D 23 27 29 34 37 87 40 45
TABLE DES MATIÈRES. X XI TAIlI.K I»ES MATIÈRi;'^, Pages, 15. l’reuví‘(Ic la róalib'ii.-> i’iHtp díjitinoti-nj pn ilrnit r *niain . . . l;íl IG. ElVcts de la c ineliisiuii(rmi aoie j uraiiquo par !e remplaoant.— PoinL (r.MVil iliroft pour lo principal . . . . . 123 Ij Ai''[uisilion tle la possn.'s:oii rl dr la propriêlé par le remplaçaiil a rcxclusion du principal ^.1 Ellets ■iMiiialidres. — Lr r^mplaçaiiL seul oldigè et seul avanldroit . . 123 17. 132 III, TiiKonti: DE r.A nniviyDirAno rrii.is. 10. 1) .-Vction tendant au transf. rt dc Ia pmpriõlé 2) ! loulile funclion fie ratiiioii 20. 21. 3) .Adif.n dingép fxrlusivoinpnt n,ntr.’ le propriétairo . 4) Son l)ut exelusif d<* ff.nlirnipr per.sonnelle ● . . . . "U do rriifni-cer une acl õ) Forme privilêgiér- re.slreinto aiix cas détorminés parlal . 51 22. ifiii GO 23. ni. G7 PARTI E. S ECO N D E IV. ~ Le cosxais-se.menx 24. ínlrodudion 25. Discuasnm des idées rógnantcs 26. Le connaissemf‘i)t ''uiituml une cessiijii (le 27. Piéfulatiou des objeclions . . . . . 28. Application au droil <J‘J.MME CESSION f')mniun i»i: I.A UKVIlNDIEATIiiN. Disc.ussion. Bl) 13. 1) Torniinologie 2) Ex[ilicalion do la L, õ 10 de insl. act. (14.3) . 3) D.ilion an nom d'auLrui 4) C 'nsfuilcinent et coopóration do l'ayant droit aux disposilions du nnii ayant droit. . . . . . 5) Krreiir du Irailens sur sa proprirtc. — Intoi’prétation de la L. 49 maiul. 117,1) 145 ■fii 10. |●'■v'●ndicat^●^ 151 . . 150 <3 20. /;> 21. . 77 188 VI. DE LA COOPÊIiAd lOX AUX A( '.TES .lURIDIOUE^ ('’A(J'rKUI. (1857). P REM I ÈR E PARTI E 22. 213 . DES EFFETS IIÉFLEXES OU d0 la réaction exercée sur les tiers par les faits juridicjues. VII. 1. IntroflucLion 79 !● — COOPÉRATION Oli lUlT AUX AGTES JURIDIf.IJES h’Ai;TRni (a//)B). 2. EÍQUients de pur fait, des aclos juridiques 3- DisUnetion dos élémonts de droit et do íait 4. Utilité pratique de coUo distinclion en cas de 5. Dilíérence entre Taidc et le cniicom-s dc tiers . - í^crvices Juridi 1‘eprúscnLant Intüoduction. 80 81 1. 01»jet dr cette ótudi 239 fjues 8:i . et Services de fait . . 11. — 1)K l'eeeei' uÉri.KXi; en uênéral. 2. Sourc.es de rclTrt róllexe 3. Causo originelle de TelTet ròllexe 83 II. — CoOPÉR. 211 vriON JUniüiQUii \rx ■» ACTl';s o’.\iiTRrj( l●rcmicr cas : Participation directe. 6. Notiou et analy&e des élóments de la dite . . . . participation proprem 242 1. — Rapports permanents. enl V. Enumération dos divers rapports do participotion 1) Coopcral.on dos tôn.oins losalemonl, nóoessaires ' du tuteur et du curateui' de I’autoritó, 8. 2) » 9. 3) 1) ')5 4. rt. Rapports de fait h. Rupporis de nature jundiquc . Serviludos u. Ubligations 0. Legs 7. Objections S. Droits négatils 9. . 243 . 243 . 243 . 245 . 24Õ . 247 . 249 9li 9('. 98 10. 4) Consenlnmnnt clu proi.riòtaire à 1 la p.art d’un tiers. . . 101 ■aliOnation de la cJiose de 11- Rêaurnú . 1Ü5 - . 110 12 Gar«f.r ● Remplacemeat. i4. Laractere distinotif fio 13. Nécessité pratique do “.‘'''f etdu i^- ^'on.e„outiuridi,uod:“t:, ; 2. — Aotes. 10. Actes et faits juridiqucs 252 remplacement , 112 ● 119
I XII TABLE l)ES MATIÈHES. \HI TABLE l>i:S MATIERES. Ifl. Castjistiijtje ijk L’Km:T heplexe. II. Formes diver.ses do l’ell'ct róllexe lí?. Fondoment ou causo de Fonef ivfle\<’. 13. Dóíinition dosrriptive do reíTet r- fle.\o. 1-1. Analyse d- s caractères disUuctifs do roíTot viAloxo] 15. rerminoloí-Mo des sources II. —● DtSTINCTIOX DES EEFET5 .VCTIFS ET IWSSIFS DU DROIT. d.^Etlets aclifs du”Jroit. 1'ag 3 5. Gôtó passif du^droíL 3 ii. Existeuco súparée du còté passif Ju droit 3 7. Passivelc du droit commc êtat trausitoire. — Exemplos . oomme ctat permanent. — Exemplos . d. Appui dans les tcxtcs du droit romaiii 8. )) 10. Attitudc do la dootrino. - Intorposition d uii ayant droit fictif. — ElVet rétroactif t U. GriU(iue des opinions de Windsiuieid rt Flttino . . . . 1'2. Dinicultcs do Ia matiòro. — Divisioii du travail 3 O 255 201 271 27 L ●>7G es. 35 35 37 337 339 342 IV. — Tiiúonic j.<Es EJTET.s nr.n.nxn.s .Tt.TUUIQT-i;.«:. in. D.-./inition .lo-matiquc do l'ao,,uisili.,n |.ar oITol iviicxc. . 17. .) Caraoloro ju, i,iá,ue de rarqui.iUo,, proouréo par nlM n nexo a. L acqmsjtion par eíTot r- ílcxo osl EHe fisL 18. uu modo d’ac.iuisitioi V 19. iiidópeiidante do ia ●14 278 280 280 ) -15 iilouté respectivo dos IG parties , . Soction promiòre, — La passivetó Gommo ótat intormódiairo d’un droit üxistant. 284 281 286 20. c. Ello idest d. Ello pas uno aequl.sitioii par aulrui . >'’Gsl pas une acqui.siiion faite d’uii au 21. lre poul, par stiito de convontiou 'loii. dacq.UM,iO„ ’'S" """"'O >»od a. En malioro do droit do ; 1. Prr.iecti.mdcsh. ritio c. EII<- suecessioii rs 2-'> OiiAP. I. — Passiretc de palrimoines 34S 13. Division do la matiore 14. I. Influeiice do la mort et do la caplivitô sur les rapports juridiques 15. Solution des juristes romaius : succossions vacantes. — Postliiitinium 16. Essais de solution. 1) rersonnüication de Vllcrcdiías javens . 353 350 350 2) C'íi/u7is 17. 18. Démonstratiüu do la passivcLò 19, Autre solution des juristes romaius : tcxles , 20. U. Situation juridique du prisoumer do gucrrc. 21. Ui. Iniluenco de la disparition do tmis los membros d’une Corporation . . 23. 291) 292 291 trduhle 20. 297 27. 301 357 28. o 301 / T ... t”^*'S‘’iiues iul(’'re8s7es e. I'.u matiore d’<»ldigatÍDns . 1. Kehec au dr„it du cn and,.,- d,. |„ 2. I'rotecti.,n couli-c los lieis . pa r 350 à Facccplation 29. 302 361 . . 3Ü3 30. 30G it du d< }iii(;>i||. 31. 30(> 32. . Autres inali.oj 307 res. 371 33. Droits exrapiionuels de Idulcur dc l’e(|e. qui en est l^,l)Jet . fi. Dêpenscs faiícs l‘. Imi.císes dans les ob. lievue dos cas d 3-1. par erreiir 35. rapports do 'applicatioii 308 léflcxe Cfintro celu sur Ia Cliuso d’auti ui - c.unnuinauLr. Cii.\i’. II. — I'as$ivi’tc de droils isolvs. 22. Possibilite de la coutinuation des ellels passifs . 1) Droits succcssiís 23. 2) Drnits avec sujet determiuò in aOalraclo. a. Oereliclio du praedium dominuns . . . . 24. 25. Ik ntres au porteur 3) Cunfusion ot consolidati 28. En droit romain . . . . n. Obligation . h. Servitudes prédialcs 26. 27. « ,m . 29. 30. c. llypothòqnos 31. 32. En droit moderiiG. «. Titres au portour . h. Lettres de cliango . . 33. 3 c. Pegistros fonciers 4. 311 . . 378 313 380 . «. Droit des choses 313 37, . . 380 319 38. 381 382 h. ●^liligations . . )i 319 )) 320 383 VIII. ~ de la í*assiv Contribution s ' 384 ETÉ de S DIIOITS. a Ia théorie des droits. I- Apiinuu qknéhal. . . 381 3S6 . . 387 q‘ àu prósent travail 2- Son but : dêtruire * * un Pí’éjugê ● llièso ã démontre 389 391 331 . . . . . 391 r , 383 334
XIV TAHLE DES MATIKHES. TAÜLE DES M.VTlKlíES. \V Pagei. G3. Lex rei suae dicla C4. SêrvUudes pvédialcs dans los provinces <i5. iJics ad í/uem Seetion deuxième.- La passivetó do droits futurs. 85. NécessUé de la proLeclion des droits 3C. La passiveté vinculéc futurs. — nivisioD co fut 471 47Õ rome phaso próalable ●105 Pages. urs . . . . comme fonne prolectricc de.s diuils IX. — L’(,)BLIi;ATION solid.ubk agtivk. (ISSIÍ). l . Objet do cctte úlnde : la solidaritó active en droit romain , -199 . . 397 ClIAI-. I. 1'assiielr l iucíilèr dc la persni] ui\ 37. Uésiiltant 1) de 1a conditíi.n , de l:i nalure de l oldít 3) de la «or.péralion duutrr 1- — ExeMI'LES 1.'<IT1L[ÜATI0NS SOUIVURICS ACTIVES DONXÍ: iiOc.Tr.iKi:. .3oy 38. PAH I.A 300 39. -s porsuiines dii côté de 1 U} ani droit Gostion d’anai Rtablissement de ires . servitudes par l’un d 2. 1) UèpôL 3. 2) Acíions noxales . 500 3í»0 40. . . 501 41. 390 es n. ExeMM.ES de VKUITABLES OBLlGATli^NS SOLIDAIUES ACTIVES. 4. l) Lcgs de dol. — Coinouleiice du leijalum didnti el d\\ Icgaiutn liOeralioiiis 5Q3 õ. 2) Des contrais en faveur de tiers 557 0. 3) Reprise de dette . . . 512 7. 41 Restitulion do Ia dol au pcre et à la filie sous puissance 513 8. 5) Concours do la proinosso dc dol au mari avec le legs do la dot à la femme 515 0. 6) Legs de Ia dot 0. 7) Concours du legalum dcbili et du legalum Itherationis. . . copropriêlaires indivis. Droit dV.ptior. de Pun des lêgataires . 4) du consentement de 1’auíre partie Ia per.sonno do Ia 4o. Limites de la généralisati 42. 43. c U. partie adverse ■ Ti ●100 oijjoints 401 -102 ●J03 lü-1 ClíAi-, II. Sectíon I. - 1'assirelé viiiculce de la chose. Dremier U»’oupe : Droits ri-els. 518 «. 2) Siluation juridiqnT doT " 1 í'> Jroil . 49 31 / tlu'légàui,e'®““‘' ly. ó) Legatum oplM . . M- 4) Indéterminaüon du mo.úanl de 'J-i. O) Ea prònotati allemand 52. C) Ilypothèque riu '●n ou )>POteslali ppopriétaire 529 ●10.5 ●ÍOC. . . . 409 . . . 413 ire . 414 on droit ●a créance hypolhécai - íiyp'>Uiécaire en droit allemajK] on . 419 . 420 ■Sectíon 11. 1} Gispositions de beuxirme groupo ; Condiíio et dies. dernièrevolontó , suspensive condition résolutoiro . ! 58 2, n ^”«essive 2) Disposilion ●54. La condition b. La 55. õ6. 57. d. s conlracUielif 493 426 432 433 439 .s, . b- CoLij-'^” suspensive et dies LestUuüon duT dies 59. 401 60. ex ijuo . guem . ad 4õ3 461 467 468
1)1 TlíANSPOIIT DE LA «EIVINDICATIO AUX NOX-PROPRIKTAIUES. (Cos8ion do l’actiou, Reivindicatio utilis, Connaissomont). 1. Iiifcroduction. — En ciroit romain, le Iransport ilc l.i i eivindicaiio a un non-j^ropriélaire peul ètrc envisagé sous Ic rapport des fonues ou dc riiisl(úrc. cominc aussi sous Ic rapport des iiriiicipes ou du fond du droit. La iiotion dc hi >^pecialisin rem aclio. lendant à la rcstUution dc la possessioii, a existe peiidanl dos sicdcs pour une espoco unii[uo d’action : la rcivíndicíilio. Lorsi[UC. daus le cours du temps, vinrcnl s’:ijoutcr diversos autres espòccs, hppothecaria, la Pnblicinna, Yin rem aclio de remjthylóotc, cette cxlcnsion SC üt selou le procódó habituei du droit rattachant le plus ctroUemeiit possilde à déjà. romain, en la cc qui existait cest-à-dire au moyen du iransport de la reirindicalio, ou au moyen d’uno reir. iilílis. Mais ce Iransport était de puie forme; au foiid, on avait créó des actions absolument noiivelles, lUílérant de la reiv. tant par Icurs conditions que pai icurs effets, et au point do vue du droit actueR il serait laux de parlcr ici d'un cxercice de la reir. priétairo. Mais le droit actuel connait aussi deux cas dans losíjuels cette dónomination est tout à fait justilióe. Ce sont ■ cas du Iransport do la reiv. par cession ou par la loi {leiv. utíUs) et ils foriuont 1'objet de la presente élude. par un non-proles
● ) TI1ANSPOHT DK V. I.A UEIVIXmCATrO. ’2. r;utililó (luntravailsm'cclloinali,'.re|„.„t danlmi l iiaúns ulro mise cn doii le qiio dc toiit loinps ,dlo a cxli üiiimicnt n(j"iig(>e, tan( par Ic droil roíiuiu «iiiepar le dn-it mndmio 'ÍG cilcrai ciisiiilo l opinion (juo. Ia reiv. uliJis se doiin Cjo 1 appellü ici /v/r. ////7/n ilaiis Ic inème daiis los cas oii VGi’ilal)lo propriótairo sons toclmhpio'', ollo peul possossours dc la dioso. si cniivainai de roxactiludo do cedo e coiiírc lo . S(:Ít'ii(ili((Ur lii OG tjih; noiis Iroiiviuis. 'l‘'faul d'inl.'‘iCd 0 ce qui ne so jiistilie ni par 1 par le dófaul íriiil('rrt pratique. e sous Ce rap[)orl, ilaiis nos .soiirc <‘S. so lio aussi èlrc dirigre coidre dos íirrs a íoiijours élé opiiiion qii’on no s‘ost jamais aviso do riir, pniii' lt.‘ cas dr la "1^ ot p.iiii- la reii'. Klilis, à une ors; iiiillc [»arl ím nc rciu-niilr da lill<n-aliii'() o ●‘'"llVe gui-ro plus d la soumotlro à iin ccssion, à une simplu inenLi énumeratioa do o;is ]iartjciili une thêorie do la inaliòiHn i'essourccs I ■ qiiestion ino foiiniit í je lui ai lait ailloiir.s. ol 1 adidido d ‘1110 ju-o cxamen critique. 2. Divisioii sominaire. — .rexaminorai d'abord 1; ct la reiv. ulilia, dans le cnsuUc la sons vnlgairo. qui s‘y rada leir. iilills dans le I cossioii cho {h, sens íoolnii(|uo cl sos cas r la diadrim- à IV-oird df ind i'C pari iculie]’s d'ajiplica(ion (ll i . do ccito acdon (lin. .1‘utilisorai enlin la notion do 1: dc la rcvondication d oxposerai alors la poiir ôdilior un roppori j tlióoric nvo rra|jpanlo du s 'drc 1joi'!1í‘' attitudc puivnieiiL ix‘oep(ivo(’;. Les loxto la niadòre do j)lu d cn pi’os, cllo s‘on osl dis s i'''Snlto non soiiluiu reprncdio qin^ o i;.ii góin*r;il à iiiic i cossion iiridique a ce jour on a vainomont, à inoii avis, uno expHcation suilisanfe; i próíondu Irairsíbrl dc Ia modoiaie, doiitjusqud' clicrchó jo voux parler du propriótó dos marcJuindisosp d'ailaiií poini jK‘iisi‘0 i''galonioiit. 'l'i'elIo n'a i';iii f;iii S 110 '0 aiioiin riit progrds à nod-i^ tlióoric inais ar , oiic(ii'i.’ d'1'ollo y a mòló dos Ic transiert du connaissemcnt ciTçurs ,Ionl nos sources, si ]'o„ ve„l les par i pns, ne sonl, pas cm.pai.l.s, Au no,nl,.v ,le se trouve nolamment ridonlilu-ation dc 1- <le la propriótc, Ihòsc ccrlains cas, exa L /V qui ost drvcnue, au l UU articlc do foi à labri dc t iniiirr sans COS en'ours ulUis oL pOUi’ coii íustal ion. /r. uoiiis oute ('; <-cllc fritiquo .s U-Ire.sso iinn S(Milciiir-hl i «ssion, au truitó ronnu ,Ir Aiinr, t utuiTA sur la cos.sÍnn <iaiis ic AV 7 / / / " ' aiissi á rarticir dc ■'"‘■■■'y.™ - «oule fois Ia ccssion dc Ia rr ia I-IuparLdc.s traílc.s, l’'indelilen plusicars de A loirt 'i dí2 ot ir, passagcH dc !'● '! iS Tatidis iinn fo > 1"' iiHUiLioime (|n’inio - '■ l■iü, l'exciiiplc (lo 'b' l'aiujcc(.rs (snivaiiL II cola, il ,.sl u, 1 jucs rarns o\c ptions Inllcs premi, r a Lunrhó qilf' .\llNliTS qiU'.sUon daiis se contciUc dn r. inou,- plMS greve, il micom.eU íaivracf (p. 13^ saii.s ciiliT[■ ,1; ujs Ic 1'/ s. P- ●“'U/d, iiuii.s d i'i’aliqurs, oL dio.se f^-naclcTc do ccU.' cossion, Pruft obiigatoirc oiiln' b’ .s délails compièlcmcht lo '■omitic cróaiit posses.^cur dc la d.ose ã irrasscr do Tidéc auraiL dâ p (●} Mela 'laaiid il la cédanl ot lo con.sidéi'c NU Pf--ut se deb; <run >● rcv Cl I';i eiiili !Uc la cc.ssion próciscmcnt Ic 'luer. Müiií.E-vimucii m' eon.síiLuo lo transport cu.s dc la ccssion d'une reir. cotte idec. P. -1.
TUANSPORT DF. I.A UKIVINDIFATIO. 4. oltligation. pnr exemplo ilo la part ilu vomleur, lorsquc,sans sa laule, il a pcrdii la possessioii de la eliose : L- 14 pr. ile furl. (47,2). — maiuhirc cum plane oporh bil eialori lurli arliiinem rt coniliclionem el l imliialinncm : do la part dii liailleur, par exemplo lorsque les Truits sur champ ont étô volés aii prcneur, ou de la part du dóposaut, dii (íommodant etc. lorsque celui qui a reçu la oliose Ta perdue ct a du rin<leinuiser do ce chof. ^8 Locali(19,2). lSí fiitlo aal san iiiator vestimentapeviUderit, eoijue 7toinine ditminn siuisfecerii, necesse est domino vindicalionem eorinn et rondictionem cedere. G'csl ainsi cncorc que, mòinc dans un procòs en revendicalion, il peut y avoir liou à la cessioii de raclion, notamment lorsquo le possesseur a perdu la ohose sans sa faute. Parcillc cession peut otre faite possesseur lorsque ce dernier est eondamné à prester la Uli.t(cslimatio: 0)3 de U V,(6,1). Si nilpa noti fraude i/his possessinnem amiscrií. (luiiniam pali debel nsiiinatidnem. audicndiis cril a judicc. si desideret ul adi ersnrius ai tionr sua eedat (*), OU par le possesseur au liliscontestation le usucapion. par le rovcndi(fiiant au rcvendi(|uant, lorsquo depiiis la premier est devonu propriétaire par 1. GKSSiOX I)M LA UKVlOXhKJAddnx. 3. Insuffisance des — l'ii [mli! iiüuilu'0 de cession de la roveiidicadisont peut se résumer l''*-*cilli* cession est juridiquemout possihle, ct elle peut Otre juridiqueiucnt lu-cessairc o'o^t-àdire niiro Tobjet d'm,e obli^ation, - proposilio... ,,..i nexigeiit poui- olre lulimacs (rcinblbo aiiciuie iiUust.ilimi sources. textes seulemeiit meiilionneiit la tion(‘), et tout ce quMls eii deux propositions : en COS positive. En ellet, le silence complefc dc doute sur la possibilité juridique de sait fort bien que, d’après le droit romain, point uu transport du droit mOme, ladmettait pour les actions en ce (jui concerne d aii nc parc mais do pcrsotDielleH ord la : nos sources prcniiere, pouvail jcler aiicim ille cession. (iji la cession n'csl raction, ou n’ai>eiyoit point SI ou , . pourqnoL il en aurait été autrement pour I Oii pouvait inteuter ces deux inédiaire d’un ospeces d ac prociiralor 01 os actiniis rccllcs. tions pai' rinloranssi les , et dòs lors car la cession, d’i L. 21 ihid... absotvendus esí possessor, ut lamen, si inlerea eum usiieeprrat, aclionilius siiis cednt peíiiori. 1 pouvait ipres sa forme histori que la constitulion d' suam. La seconde liroposition doit incoiitestablc et aussi évidente la reiu., códer; n était autre chose -ique o rem Si le ^ il le peut aussi bien forcéinent propriétaire p riginairc, nu procurator in paraitre (out aussi 4. Utilité pratique d’une théorie de cette matière — que nous trouvons dans nos sources relativement à notre matière est donc de fort Ge peu de valeur, et nous n’y Jdonc, la cession de la revendication apprcnons point ce que nous devrions savoir. Gomment se eut ceder - que volontairomcnt. peut faire 1'objet d’unn i )Gopendaiit Paul, tmitant do cg rapport juridique dans la L. 47. G l. \.(8,1), nc incntionne point la cession de la revendication, mais nnpose au deinandcur la caution: ipiod per se non liai, possessionein eias ret non lt'nditiim iri. emt!(3,an V’ ! ^ (18.1). 5 :i. I- J'’ (11,3), L. 13 3e ro j’u i 7o r, 7, ^ J U. ^^^,1),L.31 pr. dc act. cml.(19,1).
0 í.rí;iIES c(>\jI>I.KM I:nr.u iii:s, TnAXSPORT 1>E T.A REIVINDICATIO. 'I. (lonc qiK-, l;ii|(li matL‘riaiix lioui- la c :'i la (“cssion ili' racfion, puisqiic radiou est la seiilo chosc qu'il ail 011 iiiains, par cxcmi>lo tlans Ic cas ile la Ti, G:1 (lo 11. V. (6,1) ‘-■itõo oi'dossus. Mais là mòmo, oTi di'‘S le principo robligation loiol à la Iradilion. comnio par oxeiiiplo (laiis lo contraído vonlo, ollo pout so réduiro apròs coup à !a siinplc ccssion de la rovondicalion lorsquo robli^ó pord la posscssioii saiis sa lauto. lj’adion so mot ici à la placo do la chosc; ollo apparait, pour aiiisi diro. coiumo lo rêsidii juridiquo rcsléilans lo cboT <lo Toldipó apròs la porte dc la chosc : la Tj. *21 i. f. de hor. veiid. \18.4) invoque â titro danalo|4Íc : nam cl areaín Iratlere dehct e.vuslo ndilicio. OiiicoiKiiio csl rcsponsablo d’une choso onvors uii antro doit au moins lui c<'-der la rcvondication. La Tj. ^ 4 do oont. eint. (18,1) dúveloppc une consóqiicnco inlòrcssantc de cc príncipe. I)’apròs cc Icxle, lorsqne la chosc vendiio aiqairtient à autriii et que par coiisóqiient lo vendeur qui a pcrdii la possession sans sa fante n’a poini d'action <]u'il puisse códor. il doit êírc condamnó pour lo motif suivant : cum is millam vindicalinuem aul ciDídirlioucm hnhere possit. oh id ipsinn dimDmmíus csl, ijuia. si suam rem vonddisset. poluissei eus (tclio)tes ad emlorem (ransferre. 11 va daiiL qu il est ógaloinent d’un grand intéròl pratiijuo quo Ton puisse céder volonlaironiont. Abslracliou Taite dii cas ou la s;uís dirc copouíirelh‘s fnurnissoiif dc si abondaiiís acíiuns persnniielles, olles S ( cssion dos restoiit si sobros <lo tons ■ ■ -s renscignoinonls quant à la ccssion Lomtnencons par posi-r la ([iieslion on de la revendication ddiutrcs tormes ■ coininont sc 1'ait-il que celle prontiòro e,si..:..o do CCS.Í011 ;úl dóhord.;. U socondo dons so„ d/.vr|n,,- peiiient scicntiíique d’uno qirelle l’ait aiissi nianioi'0 anssi dispi'0])Mrlionnóo, coijiplòleincnl iniso (lans ]’ répoii.sc s'iiidi<(uc d’,-Ilo-i,„''nie. Le l.esoiii d,- droit ne püuvait ètre satislait dans robli oiiibro? I ranslei-cr Ic l.a gation (uo (runo pai le transport (h- rexercicc dii droit rnaniòiv iudiraie sous forme de cession de raction contraire, ce li-ansfert s' ● dans la prnpiãidò, au ●s opi-rait ddine maniòrc direvle par que la ccssion ilo tradition, raction mancipalion etc. Ainsi. landis SC pi''Süiitail, dans l’oldÍTution rinique, clle avait à cole d'elle coininc h' innyen nn aufre n’y avait lieii de , dans la proiiriélé iiioycn inliniincnt plus parfail, et il se servir (rell parfait nditait la oii rajiplicalion du l>as iiossililc, c-est-è-dire dans les cas oú h; pouvait livrei-, parce qudl avail i.crdu l-i possossion. ,1 y a plus, ollo ne pouvail inènic se co c o que dans ce seiil ● '-uncc\oii 0 que nioyi.ui ]tliis propriétairo no car lorsque le pi'opriélairc il n’y avait point de reiv. cas, qu il eul possédail lui-rnòme, rrapplicabilité d iníiminenf plus restrciiilo que eell,, dos aetioiis elle presuppnso toiij„ui-s l’absoin:e taire. Mais «iaiis e la ccssion de Ia veiv. de3 possosssi chosc ayant êtò perduo par la faute de Tobligé, Tavant droit prór(“ro agir lui-nièiuo cn rcvendicalion, par exemplo pour gagnor du lemps, il peul y avoir des circonstances oii il no reste, d'cmblóe, ([u*à Taire porlcr le contrai non pas sur la pu ceder. - ^Hail ainsi, et est persuiincllos; tra.dition de la chose, mais sur la ccssion de la revendication, t n individu, par exemplo, ou d'émigrcr. sur le poiut dc prciulre la Tuile vcui róaliscr toiit sou patrimoiiie, mais une on du proprié- ^ ces etroites liniiles ellc esl compléfcnicnt ponr pas de Ia Lradition d'une maniòre ab.soluc X «'> 'Vantres lò-mcs, eii elTct, no mais quilaque," dans i a quclque chose en mains(”j ce fait , pratique et sou obligation se restreint partic dc celui-ci se irouve cnire les maiiis de tiers ]>ossessours : ime traditioii de ces dernièros choses n'cst pas possible dans ce cas; lo vendeur ne peul et no veui pas non plus en assumer Pobligation; vendre les actions à la place des choses, il 110 reste plus alors qii’à de sorte que d') V. àce Rujct JuETiiKr,. (Eurres Choisi.: I» p. ct ss.
TRANSPORT DK LA REIVINDICATIO. Õ. 9 8 KTÍTDES COMPI.ÉMl-NTAllíirs. V. n’au(rc pari, inal^rê octte imlépeiulance du cessioiiiiaire vis-â-vis du códani. son droit ost reslreint, car il a pour "bjid noii le ilroil du oédanl. mais seulomoiit 1'exercice judiclaire do oe droit. Or. avec lo droit, per.siste aussi daus le cheí du cddant, le droil ila-iii- ou justice, et s'il doit évidemment s'al)st(uiir de l'excrcer lui-mèuu\ il u''eii est du moins empcíclié par aucuii oiisíacle juridi(iue, et il peut dono paralyser le droit du cessiounaire. sinoii directcmeut i>ar la révoratioii dc la cessioii. du moins iudirectemoiií en intentant l'action ou eu éteijíiiant le droit (pii eu tait la base, par <‘xeiuple ou reuouranl, en accci'tant le paieiueiil etc.Si, dan-s les actions personuelles, le cessiounaire peut, eu déiioncaut la ce.ssioii au débiteiir, se mottre à Tabri de ces ingérences uuisi))les du cédaul, cest là une íaveur, une dêviation de la logique rigoureuse do la nolioii ile la cessiou. 5. Tliéorie de la cession. — Si maiuteuant uous appli- ([iions á Ia cessiou dc la rcveudicatiou ces priucipes géiiéraux ([ui dériveiil de à la théorie suivantc. Nous suivaiile ; rosscnce de la cessiou, nous aboutissons posons en ICde la i)roposition 1 acheteiir ait à les iiilenler à .sos projiros risques et ddpeus, A la iin de ceítc disscrtatioii, à roccasiou du coimaissemeiil, nous apprendroiis ã couiiaífre uii aufre exiaujtlc intéressaui de cession volonlaire. lei le titre coiislatani la ce.ssiou remidit pratiqueiuent daus Io commcnc la loncliou d’iin succedane juridiquodo lacliose; ou IransíVu-c Ic liiiv au liou de la marchandise; celui qui a le coiiuaissemoiil cu maiiis, est autonsé à agir ou revcudi.-ation; il peut ou praliqiu! se gurer en proprióíairo, bim que la possossion cl i.artani lapropnete dc la marchandise ue lui aient pas oncoi'c éfé transferees. Une théorie de la > donc vraiment un iiitérèl cessiou do la rcvcndication - pratique. Le dmit une, prósoute roniain, il esf mais il nous pour (|uo nous p:n- voic 'lanalyse juridique á Paido drs revcudicatioii et la es vrai, nen a pas exprcssóment établi fournit les poiiits d’; puissions rédilicr appui nécessair deux nofions qui coijcoureut ici, la cession. La cession, Romains de la forme(Vmi mandalmn ad de la constitution d’un procuralor ad IHcm mome, cette forme devint bieiilè tomber 1’une coinmc 011 sait, était re "t une piire voLue chez les «'■/em/íím,c’est-à-dirc ^ ^fais à Loinc 011 laissa for Le cessiouuaire exerce le droit d’agir du cédant, mais il Texerce en vertu de son droit propre. t.ette proposiiioii coiitienl deux parties, savoir : 1 ) CeM le droit ddujir du cédant quil exerce. 11 faut donc appli([ucr à sou action lout ce (|ui s'appli(}iierait à celle du cédant. parexeniple rolativomeiit à lapreuveC^) 1 ● ■ les coiiséquences du dans laposition juridique du ccssionnai en plus le point de le cessiounaire du vue exact, qui disti mandat ct, -iii‘e, SC llt jour do plus on mOine toni] celui du droit )S iiguo procurator ad lifem, mème que le droit de’ ne peut Otre considéré même le droit du comme un mandat d mandat véritable est ré propre. De hypothécaire vente de vendre, de 1 etre ecssion que , relativement ■ lux exceptioiis du défoiuleur, notammcnt celle de la prescriplioii de 1 actioii cic. Si donc, au momont oü le cessiounaire intento 1 adiou, lo cédaul ne pouvait plus agir, par exemple du creancicr e comme uii mandat parce ([iie le possesseur a usucapé la chose, Taction du nairc ’agir ad liiem. Tandis coiitieiit un devoir ryvocable, et qudl «■éteint yra larevocation se tiv tCi droit par le décés des n par s l’autre cas un droit ouve exclue, - parlies e peut qne le est égalemcnt dovenue impossible par ce íait. cessiounaire uite il par la mort de ruim ou do CCS deux P*) Pour facilitei' !a preiivG, le cessioiinaire comme le propriétaire peut SC servir de Vacl. lUililiciana, saiis que cellc-ci ait besoin d’ôtre spéciale* ment mcntionnée daus le titre de cession. , et dòs comme aussi Textinction .
●11 TRAXSPORT DE I.A REIYIXDIRATIO. O. 10 ÉTÜDES GONrT'LÉNrEXTAIRES. V. partir <lc In noIifu-atioR ra.-Hon sc Irouve sôparéc de la persoRRo du cédanli ''). Le droil de celui-ci esl praliípiCRiCRt anóanti, Ic droit du cessioRRairo l'a absorhó. Pouvors-rous CR dirc aiitaut de la niv. /' )a validilé ultérieure du droit du céilaul pout-elle éj^aloment èíre oxdue par urc dêRORciatiou du cessioRuairc au possessour do la chose? Jc ue le crois pas. XoR que jo vcuillc mellro eu doule la iiossilúlitó juridique ct ropportuRité lé.uislative d'unc scuiblable or^^aRÍsatioR de uotro rapport juridique; uue législatioR Rouvellc pourrait peut*0tre s'eRi]Kircr avoc suceès de Tidee. I^a dérogatiou à la uature origÍRairo do la rciv. no serait ici guòre plus graudo «juuro autre que le droit rouiaiu a róelieRiORt aduiiso. T^a possessiou daus le clief du déteRdeiir R’cst guòre Rioiuíi esseRíielle pour cette aotiou que la propriólé daus le chel' du deRiaudeur. Or .si. pour le cas de 1 abaudoR doleux de la possessioR, le droit roRiain a dégagó II faut logiquernent eu dire aulaul lorsque le propriótaire lui-rnôme a, dans rinlorvalle. oldenii hI possessiou de la chose, ou bien s’esl dépouilb* de la possesseur. Dans le premieipropriétaire, mais comme ii esl en mòmo í la reiv. est devenue jiroiiri uue ilitpossibilitò Ju éli* en favour du cas, il est, à ia vérilé, rosto onq)s possesseur. ridique; daus 1 deuxiéme cas, avec la propriido h dispam aussi Ia i'eir.. oi'i raction ibexiste plus, il intentement par le cessioiinaire. et ne ]>eut òti- question de so e u On voit par lã combÍL-ii le di-oit du cessiomiaire esl précaire. II continue essentiellenienl ú .Irpendre des circoiistances aux-iudles il étail sul.ordonn,'. dans la personne dn cedant. La iiositiori de cehii-.:i ne s'esl en vis-a-vis des tiers; il conserve sou actiou ile libre droit daliéiier, et il a parlaiit eu uiains bjs Ijaralyser le droil lueiiic ([iic sou - - moyeiis de cessio du :essioiuiaii'ie La ii n*a doiic pas trairsport.' 1'actioii de i’ la possibilit*- d agir, (’) Dira-t-on : 1’action rótléo est dêsonnais prolOgce conire les attoiiites nuisililes ilu oédant, ou bien, comme jc le fai?;, elle est devenue uu a J autre, luais elle a double ou piuini elle r y en avait (babord a procuri‘c ã doiix <iu’une sculc. indòpcn.laiitc du maiutien d.* robligalion mème ? Lc seus dc la question ost le suivniit : Tobligation pent s'ctoindiv mòine saiis disposition du cedant, par exemple par confusion, lorsque le débiteur est deveim 1 heritier du cédant; selou que Toii admot 1 un ou l'autre système, le droit du cessionnaire est éteint ou il continue. .T^admets citte dernière solution, et soutiens qu*en droit, I nction cédóe est devenue indópendante d( la continuation de robligation. (?.’esl iin rapport analogue à celui ijui peut se rencontrer dans le ornslilnlum L. IS S t de const. flKtillunc delntiim fitit, cum coitudtiivrelur, 7iinic iwn sil, nihihmiiius tenet une *^'*^*^*!*’’.'^*^*“ re.lromim se acfiti referi. LVxistenco d’une obligation est ti’ansitoire, non immanente, du constitui, comme la P t e celui qui constituo une b5’pothèque. Avec la dénonciation mc a a p ace de Tobligation ancieiine, durant lliéoriquement eiicorc, 1’ i ^ enüèremcnl indópendante, la force pratique de 0 I lon a si bi pec. {13,D) .. .si se en passé à cette derniére, et la première est si bien ( evenuc une ombi e doclrinale, qne si par exemple le cessionnaire renoni.aü a snn droit, cola ne profiterait qu’au débiteur, ot que la créance du CO ant no roprendrait pas une nouvolle force, comme apròs la disparition un obslacleà son exorciee. Le droit du cédaiit apròs la dénonciation est un niidum jus quiriliuni que la tliéorie actueUe donner. a toute raison d’abanpersoiines lâ oíi il n’v On pourrait la secoiid cróaiicier à Tanci nant au moUre en i nouveau parallòlc avec ladjoiiclioii d’ un cel!e-ci aussi, toul en doiii'agir, no ciuiipòlc à cliaquo cessionnaire cédaiii; il exerce le di-uH 1'enlòvc lartion cli; Gréaiicier la faculh' seiilement ici, pas ã bancieii; seTò™T'r le se boinealintenter du chel du d autrui. Nous ne devoiis doiic revendication personne du comme propriétai pas nous représenter la ccssioii de la une «cparalion de Paction de la re. Nos 'Usent nulle part pour la cession d’actions ^*agir, et «ources, il est vrai, ni' Ic revendication, mais dans le cas son droil uoQs avons à voir i''i une dc ces- . . ^ ‘lotioii générique dc tonte ^agit ddiiieaclion pci-soimclle, à uiie applicatioii de 1; cossion. A la vérité,
13 TIl.VNSrOUT DE LA KElVIXDIlLVTIO. O. i‘2 KTUDES EOMPLKMENTAIRES. V. une garanüe, rcstreinle à la cossioii des créances, et i|iii esl parUciiliòre à coüe seule espcce de cession. (Jiic nos sources ne monUouneiiL la dônonciatioii «jue par rapport aiix la reiv. de Ia condi!ioii de la possossion actuelle, oi 1'; tenue dans le chof du d<d‘eiideur à raison dr anUrieure, il déclaré suffisante rexistcnce d sa pos scrait toiit aiissi coinpr(’‘licnsihl es cniiditiniis (le la I iiiainses-'Hm (■l●ssion dans le chef dii cessionnaire, rtíí momeul de la dthwudalio}}. et indillerente la disparitioii ultdri.-iire .1 (abandoii de la propriété do Ia parí dii crdanl). Co serail.d nu cote coiaine de laiitrc, rextension la pliis sublile dont la reiv. soit susceptible. IVexistonce olloetive de ses cnndilioiis. propnete chez le dcinandeur, possessiou clicz le ddfondcur. serait ainsi reportée à un moment passe et de aurait rendu possible propriétaire ([U‘il (‘Üt cuiidilinjis CtíS cetle facíUi on une reiv. de la pari d*un L contre un non-possesseur créances, jo ne my arrèto giièrc ; une cxtensioii par analogic, du inomciit que Ics eouditions on seraient réunios, serail iei (Vautanl phis justiilêe (pio nos sources. par leiir silcnce sur Ia cession de la revcndicalion, nous forcent d'autre part à recourir à ccl expédicnt. Mais je ne puis nie convaincre «pie les condiliüiis de rextension analogique cxislent dans lespòco. La díínanciation n'csl pas une conséiiuonce de la iioíioii purc de la cession: c‘esl une déviation de cette notion. Dans la cession des actions pcrsoimcllcs, cclte d(3vialion devait paraitrc o))ligéc, comiiie c'(3laitson buL pàt vraiinenl ot pratiquomenl réaliser un Lranspoi t de la créance inOine, naire lut garanti contrc les actcs de disposition ulLuaeurs du cédaní. car pour ([uc la cession do Taction, il fallait que le cessionII cn va tout aulrcnicnl dans la cession de areille oi-gaiiipermellrail aii circulalion labdle noii- . cession de la revendication corameroe de rernplacer le U-uiisporl ot la des richesses sation de la . traiisi.ort de racUoii operatioa purement juridirjue. do la le commeroe évite rexpódition réolledefi ades^succédaués juridiques tels que les leltr les bülets a ordre, etc. La dénonciatiou de la chose sufnrait à donner juridique tout irgcn aussi grande snit [>ar maiii(jro (pic une propriòti:', le droit il no restreint la revendication. Pour translcrer la foiiruit un nioyen dircct <pii esl la tradition: douc pas les parlics, coininc pour les crêances, au transport indirecl par la voie de la cessiun de l action, et il peui dês lors résister à rexigcncc de leiir aplanir y tiaiisporlant iiiie règle ipii n’cst ni imposóo par la necessite ni coulenue dans la notion de la cession. G la tradition ost encore collc voie cn 0 que pour la propriétiq la dénoncialiou doit l'ètrc t cn recourant cs de cbange, possesseur une siirrté 'iest pas applioable daii.s ce dernier cas le f ^ de la reve demeurée d de la e cession ndication n’en ost nas rnnin 1 ‘™"sport concevalde et avantagenx. 1 al" I Td il? -Posealors oxcluslve.nent sur if 1^^^ ^ ‘ car celui-ci, s’il lo veut, toute eíTicacitó à au au cessionnaire propriétaire, pour la créance; elle a sa raison d'ètre dans le Imt du traiislcrt poursuivi pialique d une créance, et non dans la cession actlon, qui n est qu uii simple moyen juridique servant à lanspoit. Il ne laut pas non plus perdre de vne (]iie le rapi.ort do l aetion avec lo droit est fort dilTérent dans les t-eux cas. landis quo pour la créance Laction a presque completoment incorporé eii cllo-inéme le droit, à telles euseignes que d aprês les príncipes de la procédure soii cxorcico éteignait et romaine récngendrait le ilroit, quo partant d'LarLnie SnsÍuf admettion! 'luo gagnorait uotro ra[ipoi-L, si nous -nnu::°r„r:r„if^"'‘"" P^‘-nel,eteo„cevSr:'Sr-“-^ u n avoc ses cilets - .lusqne là. Je ne n aulrement que commc personiiolle olíocLuait lo transport kl cession d’une action
I lõ TIl.VNSPOnT DE LX REIVINDICATIO. 0. 14 KTUDES <':OMi>LKM i:nta I UES. V. lui procurcr l:i ct iion la siniple possession(“). lUcn ircmpèclio ilono, maintonant oncorc. Ic cõilant cVcm- [lúchcr ractpiisUion do la propriólô, on rabandonnaiit au possessoiir ct dúlVndour ou à un antro, toulos les fois qiic cola cst possiblo sans translVrt do possossíon. Si mCuncapròs fola Io cessioiiiiairo ao([U(’Tait la possession, la condition de raciiuisilion do propriclé — savoir. la propriôló do son auteur au luomcnt dc la priso do posscssioii — serait venue à loinlicr. 11 n y a i|u*inio sculo violation do sou droit ooulro laqucllo il dovrail òtro UKontoslablciucnl protôgó apròs rcxoroico dc radiou (uous supposiuis uuc ccssioii puro el simplc cí irrávoi-ablo dc la irir.). savoir. si apròs Viiitoutoluciit ilo radi<ui, lo propriòlairo oódant lui-mòmo ou uu aulre cessiounairc voulaii intonlorla rovcndicaüon. Possiblo jus([iriri. la reiv. du còdaul. oi parlaut ladlo do tous les autrcs ocssioimairos. sorait luaiiilcnaid pouraiusi diro oousomuiòe. Si tous dcux se pròscutcut cu mOiiio lonips, le cossionnairo dcvrait ógalemont passer avant Ic côdanl, cl le promicr ocssionnairo avanl Ic douxiòmo. TiOs cxplioations qui prôcòdonl avaiont pour but de dóvc* loppor les i ousc([iU‘uccs dc la propositiou ênoncóo ci-dossus quo Ic ccssionuairo cxcrcc Ic droit d'agir du códant. Le cessiouunire (iijil cn vcriu de sojí droit propre. Nous abonlous la propositiou qidil apit en rerlu de son droit propre. Kllc iTcxigc pas (outcfois d’au(ros explications, car príncipes ordinaircs soul cntiòromcnt applicables ici: àcepoiutdc vuo, la dilVcrencc do robjot ilc la cossion, la qiiestion de savoir si 1‘actiou ost persoimcllo ou róolle, est coinplòteiuent iudijlureuto. Lc [loint de vuo du droit cxdiit pour la ccssion de la rcir. aussi, Tapplioation do Ia llióorio du luaiidat, uiiisi notammciil la possibilito d’uuc róvocatioii de la part du códant, riullucnce de la mort etc. 6. les définitit de la créancc au ccssionnaire, sait, lout aulreiueul dc la propriódé. ractioii et lc droit est iei incoiiiijarablcm. ul jdus la liliscoiite.stalion dans 1 il cu va 011 0 procós en ovoudica , i‘ntiiiiio Pa diIIVtouou 1'iifro giM ndI‘; cessionnaire iVcírcctue aiioiin cbangemnii priólé mciiie; lo cóilaiit 1; r I conserve encore * liou quaiil à la pro- ■[ pourrail nióuiio, sans rossócler Ini-mèine la cliose, la transl'.Ter á un aiilro. par oxe.nple par loj-s. Kn cnlevant au calanl .l un,. rroauco toule actiou coiilrc le 'lénoiicó, son droit; 1 acto dc la d.’ on le prive jualiqn dóbií nonciation au riir alíoiiil iil do I‘||K complèleiuent le but ct tous ccux I rexercicc do la d.-.noudaliou ; ‘ P'-oi»'irlairo rexerdro do rc l m coiitro ce de ‘ sora la silualion si _ pr-qx.só qui rsl d'exolu rnier, qii,jli( du poss o oróaiiu ier a qui cclui-ci voudrait d.' son droit. (jueiiciiíiv. ‘■soriiiai> lianslV-rcr ‘reiicc avoc Ia reiriudicoti» ' j)ossosscui‘ drnil la laiilo passe eu daiitres uiains. ou si lc 'piio la rliosov (m lo voit bion. lo pour nuo vJ ocsslon ost Irop pour 1’áutre ‘ ‘‘W'li<luor à riinu loul co qui SOU esseur. sans la cliose propriétairc iiypotb 1'apport dans rime diíTérent esl vrai On ne pout Objocler Vulinié , paríol.s merne dan.s la {tiG la ilénoinuatinii piaíscnic <^ession do radion réclb'. Kllc pcut oveudlcation PiP oct.ou contro los aliénations ’ ■ oulomuiit oll,, j, opero pas dans sons j uridique. II rêsuUe do pí‘ocurer au conlre une r ccssioimairo uiais aussi un iiinycu do doleuses du possessciu’- cc cas comiuo dóuoncialici^ dans lc cc ‘ídi précòd ‘ ‘l''c lc ilroit ilu ccssioniiaii'^ pcut Gii lout loiiips aro ‘='-''luub jus(iu'á riuleidemeiit cessiounairc a dój:^ cst extróiuemeiit i elude - inccrtain, róol 1 ‘T' P™l'««uii'u íaiue, car ii « ost »e lc de t ct seulement ●: vien à la (0 V. 1'liis loin ; «lisons seiilcnuait à Ulro d'oxomplc ijuc lc propriétaiic pcut oódcv la reir. ilaiis Io but do mónagor uu prcciínuin. pns encore pi'opi’i^' com-r ii'!ulilion ®o«'^aiou réclli^.- ,iuo la ccssio)r eut pour Jjui diJ
10 TUANsiniivr ])!●: i..v UEivixMnAfio. 13. 17 IíTL-JjES CO.MPLÉMilXTAIKES. Oe l:'i iic suit ógalemcnt possible. pas ce 1'obli^^ation donl íí'a'^i[ ; il e^t mòmo possililo ijue le propriótaire se soil ddciiU'- à revendiquer dans rinlérèl inèine du cessioimaire et ait, par eenséiiuent, a^i coiumc }h’(joUonnn (lesl-or; par exemple la clioso a élé volée et vient à èlre déeouverlc au licu d\i domicile du cédant, laiulis que le cessioimaire esl abseiit. Pas u'e>í besoin de fairo remarquer que vis-á-vis du possesscur, le oédaut cst eu droit de revendiqucr la cliosc, et (|u'eii agissant ainsi dans rinlérèt du cessioimaire, il ne lèse pas le dnut de ce deniier. Le cessioimaire de la reiv.. coiiime celui d'une adiou persoimello peiit, par une cessiou ultóricure, (ransférer sou droit à im autre. 1/intentoiuent de radiiui devra pcndanl que itareille cessiou lu’ soil pas conmic d aulres ades juridiqiies, sous reserve dc révocation. Tel esl ] íluns le bul de c cas ou dle n‘csl lailc que procurei* imc po.sscssion , , , ,, proiuisc precário, ou s,.r la l,ase <1 un ao,.trat ,1,.. v.nlo accoiupa-aC. ,lu pari. di.plicentiae. Daiis ces cas, la résiliation d cessioT'v i'ovoqueraii ualiirellemcnl : oession. Mais la possibilito de la révocation aurül ici sa W non dans la nature de la des iiitéressés. Absir, u prevarium ou rexercicC a lUSSl cessiou, mais daiis la vobmié ictioii faile d'uii cas paridl, la révoqu'il la lente possesseiir tie la cessiüii" cation du cédant esl vis-à-vis du cossioii coinplòleuicul iuellicace ou vis-à-vis du iiaire chose. Mais qukl, si le céd: uaire dc la dans 1'acte de la inanière indir cessiou se avoir pour les arrièrc-cessionnaires le mèine ellet que pour le premier cessioimaire, car radiou ne serl la chose mèmc le rapporl juridi(]ue (projiriólé, ou dútention) voulu par les partios, d comme cello cróalioii l)eut SC réaliser par représeutant, la íacullé dc Ia faire ])Out aussi ôlre transíérce à dàuitrcs à litre do droü. En (jiioi consiste maintonant Velíei liual dc la ràv, cette quesliou cessiou. ipi a creer siir possessioii iutcntée par Ic cessioimaire ? La solutiou de dépcnd dc rintention des ]'artios ou du l)ut de la uU a paralysé le ‘‘“lifluÊe ci-dossns? Y a-t-il coiumo itd. ílroil du ede i ul '●●í cdéunuií obligatoiro qui reude ici le có.knl ílans ce but i’ecouj*ir à J-a Jesponsiible, nu dcvoiis-muis, etc i cessiou (la cauaa de ne le crois Le but. peui ôtre ile inénager un La cessiou transterl de p <‘íuestion dc la la caum ccsúon Ia . que se résoiidre par h^ et i^ioius la seulc droit au cessioim la cessiou considération dUG la ropriélé. équivaut alors à une aulorisation donnée au couiuic lollc 1 ■'), uéaii- ^ession a Irauslrré uu ■ ílripliqUe fléi;': pouilier dc ^l^ligatioii i aire i ●la gation de ne le dé i-ectemeiU. Cette aurait cllectué sa don cessioimaire d’appréliender 1a chose; les parLies onl doiic en viie une traditioii, ct dês lors la propriélé passe au cession- ; pour Ic cédaul, Toblicc c loifc ni diredemeiil iti iiidicoudjc même au donateur qui pasrlpA '^- iriv.; licu P^-^^a^levicliondolachosodouPÓc. ^‘^10. de la absolu la pari du cédaul, on c uiie viol iiiL naire en ineino temps (]u'il acipiiert la possession lUais la cessiou peut aussi avoir pour but dc translerersiinplemeiit la possession. Par exemple la chose a été veiidue au couiptant et saiis pacUnii reservati dominii (lol est cncorc Ic cas du precarium, ciló à la p. 15). Ou peut eiilin nc vouloir atiou ne reponde - intentemeiu de pas voir dnne uia importe qu’il Mais dans Pi ne doit ation dc donner au cessioimaire que la dútention. par exemple lorsípie “«"age pónólraLio» cc livro, “■ Tolontiors roce-, ‘ '>'appckr Pattcnlii (^°) L. 0 cle Donat. (39,õ).., (piasi IradiUo rnim fiicla vhiclnr imilur domiiii mlunlale. ].. 47 do R. V. (6,1)... si fcs absens sil, luiic cnm possessionem cju^,., nacius sit. ciim e.i'- on sur cc
Í8 ETL'I>ES COMPLÉ.MENTAIKES. — V. 1 action est ccdée au comiiiodatairc ou au lo. atair.-, Pour le cela ii<* fait alicillie lu co>?5Íniiijaiie íoul i MiiiiiiP au possesseur de la diose, l.ieii t-utrn lu, diíTérence; ü dolt leslituer ; propriétaire. Eniiu il est utile de droit roínaiu rS reiiiarfiuer eiicnre II. LA HFJVIXDICÁTIO UTILIS. APPLICATIONS. a]U- <íue, nouveau. uu nuniilnlum ad (Ujcndum n\‘.sl pa5 P us necessaire (Pui.s Iil ces.sioii .l«s aoli.ms'ivrll celle des adioiis í dan^ e.-, -fut persouiiellü SES DIVERSES .s. A i éi>oi(ue d<- .Icsiiníen. 7. Caractère propre de la reiviudicatio utilis. — La reiv. utilis de no.s sources ii'est uulleniont raction du propriétaire Iransportée à iiii autre au moveu d'une ee.ssion taciíe ou de ce que Ton iioinme la cessio legis. Si elle avait ce caiaeíère, elledevrait i»ouvoir ètre inlentée contro les nièiues personnes, mais bien loiu qiiVdle puisse Tòdro contre les doutos paraisseiit avoir ●sur^M ot ri!iiii'Oivui’ a rei r^íaril, jugea nécessaire d,, les dissipei- au moveu d'mie c»ii>lilulio" speciale, la I.. o God. de lier. vel ●' lanalogiede ladieteur duue aetiou donnei-a égalenieut à 1’aelieleui- d' cession) une utilis aclio. Cett uu acle do cession 1 )'api'r’^ ud. V. 1,4.dír per^oiiiK.dlo. dil-Huue aclimi i'óollo (sauá 0 action iie lail ici ([iio rmiiplucoi exprès: ]> ^urpliis clio iloil ^oiiime actiuii cedée. 'louto diílVTonío iioiis allous .)ur le uous occiijicM’ tiers possesseurs, elle se doiine exclusivement seule personne, conlre laquelle la reiv. directa absolimient impossible â concevoir, conlre le propriétaire lui-mòine. Goníentons-iious provisoirement de ocUe indication quanl à raction dont il contre une on cessa est s'agit. Lne oxplication plus ment étro traitée la reiv. ulil. dont le point de qu il est iiéoessaire emploient V vuo d uu expross . Pour cidlc-ci* est aussi iiiii>ossiI*l^ sourcc» Uuanrl nos e eession lictiw complete iious obligc à reunir les cas d’appllcation oii cette action apparait dans nos sources, et par cela meme les pour celledà. olles nt loiijuurs 0 ion : utilis, jo vouille nissi absoluineiit Pourquoi utilis saiis it i matériaux que celles-ci noiis ollreiit pour établir sa théorie. Nous ne pouvons cepeudaiit faire ce travail sans prémunir eu vue celle-là, expressioii ne so ce Ite conlester (jue 1‘oiiiaiiie daiis 1 auU^ ri‘aurait-il <iuc pour los actiou^ le Pn avcir au préalalde contre une crreur soiivent commise ^ens. En eílet, rnêrne sens pou , au nioins ces cas, savoir contre ridentitication du dans plusieurs de dioita la leiv. utilis uvec la propriété. C’est ainsi que maints auteurs accordent par exemple au soldat et au pupille la propriété des choses achetées de leurs deniersC ‘), et que r les personnelles? Po sens général nr d actioiis réelles istinguer ou vulguire, j désigiient je p ic pareille i'(iiv. utilis dans ;elle iioin ● ropüserais do exclutsiveiueiit seus lechuuique s dne nos iioiiinicr 0 Sources la uiílis dans restreindre 1 ®xpre sous cc le de p!‘ci:tl, o-^iolusivemeuí, conune guant Tauire espcce par uu® noustilutioii ou ou le ci iii citée ssion à nis la suite, duelconque. p-ms u biou a-ac in ' oel en dist "e conuais aucun ex ( ) Par exemple Sghweppe, ílom. Prinilrecht, § 149; Puciita, P<í/í- (lekten, § UO. Apndts, PuaUeilen, § U-'., note 3. d'accord avec ocirxA, admel <iue l on peui e.xo.epiioiintdlcmpiit ac>^uerir pour un í sans vouloir ôtre son í Je le ferai dí ujoLite uure, représeiilant. D‘aulrps s'exprimenL avec pins ou moins exactitndtí, par exemplo \V.,ni.nü Inoen,.i-:im, Lc-/n /(ju:/i, § 121 OÜSGHEN, Vorlesmgp.n, % 234 (leiiuel, il est vrai, aprôs avoir indiquô la , JusTlN'1^^ et uiais Uon (le reiv. ulih''^^ ou liOs sources, espression lne nous alions emple, dans soit em|,iojêe d dernière celui ans un autre sens 4^*^ niaintcnant ^Pprondre ãcoiinailre.
www.aasp.org.brRkJQdWJsaXNoZXIy MTk2NTU1OA==