ÍÍLÉMENTS m-. rr\ 1 l’\H CHARLES MAYNZ nr. üx 11 LI. i:?. nII011 K I.' II .s IV i; us ITi: o k !●110F I 8SEI!n ItI. Déposd conformèmvnt ri la loi. hi-rxir.íit: kiution. ●N.V-- * ''w- ~i. TOMK 1’UIOllKU. PARIS BRUA1ÍI.UÍS 1 ● ? ubuairie de a. dhranh. UBRAIUIE POLYTECHNIOUE n’AUrr. DECQ. i iiCK Iii:?. liUís, 7. ●1, MAIiM.UM' , i.iK iir. 1* ●18yC> rini-scRus — Tvihigiítiiiiio mécuiiiiiuc; i:u. V\MjLU\L\\1;ua, \L iiilajjiio-juK lliTlic^ Piilanòi c?.
-.5^* -V >v. i%}i^Timulo<=\ ífSfe i. Of/Zoí/^Cf-O ÂYABT-PROPOS. Quaiul jc preparai, il y a qiiclquos années, la prcmiòre édilion (Ic CO Manuel, jc n’avais d autre inienlion que d’oflVir aux étiidiants on droil un oxposó puroment théoriqiie des principes fondanienlaux de la législatiou romaine. Cependant, après la publicatiou dc la pretnièrc livraison qui rcnferinait riniroduetion hislorique, jc fus cngagé de divers còtés, à donner une plus grande extension à mon Iravail dc maiüôrc à le rendre ulile au jurisconsiille pratique. Alalgré les diíTicuUés que présentaíl celle combinaison, j’cssayai de déferer à cc désir. Jc ne pouvais ni ne voulais sacrifier Ic caractère originaire de l’ouvragc qui est, avanl loiit, un livre d’enseignement ; mais je crus pouvoir aUeüidre Ic butdcsiré, eu donnanl plus de développement à Texposé Ihcorique et cn y ajoutant un choix de lexlcs renfcrmanl la solulion des questions les plus importantes. Quand le sujet le comportait, j’eus soin dandiquer, cn quelques mots, la teneur des dccisions légales invoquées. Dans la plupart des cas, je mc bornais à les transcrire ou nieme à les citer, tout cn ayam soin de Ics grouper dans un ordre mctliodique. Le premicr groupe présente toujours les lois qui consacrent le príncipe cnoncc; viennent ensuite rcgulièrement les applications de cc príncipe, suivies des modifications ct cxccptions quil pcut subir; cn dernicr licu 1^1’ouvent les questions plus coinpliquccs, résultant de la combinaide plusieurs príncipes diíTérenls. Quand paieille classificatíou d ulililé à cause du .X ● > se était impossible ou presentait pcu des citations, j’ai cru eonvcnable de suivre l ordie du Corpvapnift^ petit nombre
comme clani Io plus íacilc pour los roelicrclios, saiirdaiis los dóvoloppcnicnls Instori^lics ou il fallail hion so soumcllrc à lordrc indi que par Ia chronologic*^? fails^qylcs sourccs. notes du Manuel, avcc les cilaiions qiVelles conliennonl, formont nn commcnlairc pratique des rògles et principes énoneés dans lo icxte. J’aurais voulu, dans cetlc seconde ódilion, tons les ouvrages cn languc françaisc, puldiés dcq)uis la rénovalion des eludes du droit romain, qui cn France et dans les Pays-Bas a éló dnc surlouta riniliative éncrgique de .AIM. Blondeau, lloltiiis et AYarnkònig. pcu detemps dont j’avais à disposer et l impossibilité de nic prociircr les matériaux nécessaires nront cmpèclié de réaliscr cc projel. Qiianl à la hibliograpliie moderne des autres pays, parnii lesqucis rAIIemagne figure naturellcmcnt cn preinièrc lignc, j’ai cru dcvoir être sobre dc citations, el iven faire quequand il s'agissail de qiicslions partieuliòremcnl importantes cl d’ouvragcs racilemcnt aceossibics. C’est cependant un devoir pour moi dc incntionncr ici d’iinc manièrc généralc VlUsloire du droit romain dc M. Waltcr, qui m été d’un grand sccours surtonl dans la partic qui Iraile de l organisation politique de Rome, el parliculièrenienl pour les cilalions des auteurs anciens. C’cst ainsi que les TABLE DES MATIÈRES. INTRODUCTION. clcs lustUiiOous polttiqncs de Roíuc. — Sourccs dn droit romain. nistolrc Idees générales sur Toriginc du droil, § l-o MonumeiUs et ouvrages de raiitiquilé servant à Pòtudc de rhistoirc du droit romain. Inseriplions, monnaies, documents aulhentiques, § 4 Auteurs anciens non jurisconsuUcs. § 5 Ouvrages de droit, § 6 Oivision de rbisloirc du droit romain, § 7 1 ’a 5 8 u PREMIKRE ÉPOQUE. Depuis la fondatwn de Rome jusqtCà la loi des Douze Tablcs (U30t de Rome. — 7oõ-4o0 acaat J. C.). SCCTION PREMlÈaE. OTlG\N[SATlON DE l’ÉT\T. Organisalion de 1’Élat pendant les deux premiers siècles. Origine de Rome, ^8 Clicnls. Plebe, § !) Religion, § 10 Domainc public, § II Organisalion dc Servius Tullius. Les tribus locales, § 1“2 Les cenlurics, § iõ Eondation de la rópublique.— Tribuns de Ia plèbe, § 14. . . La loi des Douzc Tables, § 13 brnxollrs. l<* jtiin ISIU» 20 21 23 24 28 50 SECTION II. — SOURCES DÜ DROIT. Mores majorum. — Leges regiw. Jus Papiriamwi, § 16 La loi des Douze Tablcs, § 17 52 54 T.
TAm.E nr^s m\tií:rks. vn TARLE ni:s MATIKRES. u I TITRE PREMIER. DEUXIÈME ÉPOOIE. m: i-.v pr.opRiiiTiL Depuis la loi ilts Douze Tables jusquà ki fui de Ia réimblique ( õ0!i-725 de Ronic. — 4'c9-51 avunlj. C.). SECTION PÍIF.511Í:UE. ORGANISATION DE L*1ÍT\T. Progrès dc la plèbc. Fusion des dcux Elals, § 18-121.* l)es comiccs, § 22-24 Dusénat,§2o Des magislrats, § 2G-29 Conquôtcs, agrandissemcnl el cliulc de la republique. l)roit*de guerre. —Villes incorporées. Municipcs, § ÕO Trailés d’al!iance. — I^alins. — Alliés. — Guerre socialc. — Droil Vde cilé aceordé aux Ilaliens, § 51 Jus ilalicum. — Conquôíes liors de rilalie. — Cbule de Ia répiiblique , § 22 Élat des persornes, § 55 Adminislralion de la répiiblique. Des finances el du domaine public, § 34 Adminislralion dc lajuslice à Rome, § 35-3G Organisalion des aulres villes, § 57 Des provinces, § 58 Aütion Cl inlroduclicm bísloriquo, § 177-171) Nalure du droil dc propriélé, § 180 Modificalions et reslriclions apporlées au droil de proprióló, § 181. (iOmmenl la propriélé s’acquiert. Observalions géncralcs, ^ 182 Modes d'aequcrir de rancicn droil, abolis ou lombés eu désué liide, § 185 Modes d’aequéi’ir du droil de JusUnien. De roceupaliou, § 184 Dc la spécifiraliou, § 185 Dc raccession, § ISG-ISD De la commixlio cL de la confusio, § 11)0 Dc la Iradilion. INütion et inlroduclion hisloriquo, § 101 Gondilions requises, § 102 215 425 440 58 46 442 50 52 445 61 448 451 455 4G0 G-i 05 G8 4G5 4G5 72 ElFcl de Ia iradilion, parliciilièrcmenl dc Vc.rceptio rei vcn~ ditíc Cl Iradike, § 105 De. racquisilion des íruils par celui qui n’cst pas propriélaire de b cliose, § 104 193 7G 467 84 86 4G0 472 Dc Tadjudicalion, De rusucapion. Inlroduclion hislorique, § IOG-198 ● . Gondilions requises poiir rusucapion ordinaire, § 109. . . . Gondilions requises pour rusucaj)ioii exlraordinaire, Priescriplio XXX vel XL annorum, § 200 . . . ' SECTION II. SOUP.CES DU DROIT. 89 473 481 Observalions génórales, § Légi.slalion. Décrels du peuple, Leges. Plebiscita, § 40 Décrels du sénnt, Scuatusconsulla, En dehors de la légisblion. Les édils des magislrats, Edicla magislratum. Ji(s honorarium § 42-43 Les jurisconsulles. § 46.47. . . La jurisprudcnce des tribunaux. — Moi'es juajorum, § 48. 90 92 492 495 494 Eííels de rusucapion, § 201 Divers aulres modes d’acquisilion, § 202 . . Des aclions servant à proléger la propriélé. Dc b rcvcndicalion, § 205-206 De raclion négaloii-e ou négative, § 207 De raclion Publiciennc, § 208 Commenl Ia propriélé se perd, § 209 95 . 100 . 105 493 308 510 512 TROISIÈME ÉPOQUE. Depiiis Auguslc jnsqiiá Diociclien (725-1037 de Bome. — J. C.- 284 de 1'òre chréliennc.) SECTION rUEMIÈRF,. OUGANISATION DE l’ÉTAT. Transilion à rélat monarebique. Lex regia, § 49. . . Gonslitulion derempirc. I/empcreur 51 axmtU titre deuxième. DES SERVITUDES. Nolions généralcs, § 210. . ● Des serviLudes pcrsonnelies. Observalions générales, §211 514 . .● 106 5J8 109 50
TAHLK DES MATIKIUCS. TAI3LE DES MATIÈRES. i\ ^VIIÍ Dfi rusuíruil. Natiire de i’usufi’uil, § 212 ües chargcs et obligations de rusulVuilicr, § 215 ,Du quasi-iisurruil, §214' De Tusagc, § 215 De riiabitation, §210 Des tra\aux desesclaves, § 217 Des serviludes prédiales. Observalíons gcnérales, § 218 Des serviludes urbaines, § 210 Des serviludes rurales, §220 De la quasi-possession des serviludes, § 221 < Des aclions rclalives aux serviludes. De Taclion conCcssoirc, § 222 I)c Taclion iiégaloire, § 225 Des aclions possessoires, § 224 Commcnt Ics serviludes s’élablisscul. Inlroduclion hislorique, § 225. . . Divers modes de coiistiliilion. Par convenlion et disposilion de dcrnière vulonlé, § 22C Par adjudicalion, § 227 Par usucapion, § 228 . Par la loi, § 22!) . Commcnt les serviludes sVUeignent, § 250, parliculièremenl de la prescription cxlinclive des servitudes, § 251 . . 510 . . 522 . . 525 . . 525 . . 527 . . 527 TITRE CINQCIÉMK. i.’ii vroTii í:g ' i;. ni; r.Ar.K i:t ar. INalure des dr«»ils de gago et d’bypolhò(ine. iNolion et introduelion liistorique, §250-240. .. .. Condilionsruíiuises pour rcxislciieedii di-oit, §241. . . . Conmient Ic droil de gago ou d hypolbÍM|ue s ctablit. l^ar convenlion ou par disposilion de dernièro volonle, § 242. Par rautorilé judiciaire, § 245 Par disposilion légale. — llypolhèqucs luciles ou lógales, §244 Ellets du droil de gage ou d'bypolbèque. Observalíons gènérales, § 245 Droils du débiteur, § 246 Droils du créaneier. . 571 . 575 . 528 . 551 . 555 . 555 570 581 582 584 538 . . 541 543 585 Eli général, § 247 Concours de plusieurs créanciers, § 248. . Des bypothèqiies privilêgiées, § Des droils du créancicrprtMeréelde Ia sucression dans cesdroits créanciers poslóricurs, § 250 5S(i 58!) 501 540 24!) . 547 . 550 . 551 . . 554 accordéc aux Du piyniis pignoi i (lotuvi, § 251 Des aclions résuUant du droil dc gage ou d’hypotlièque. De raclion liypoLhécairc et de riiilerdil Salvien, § 252. . . Des aclions possessoires, § 255 Commeiil le droit de gage ou d bypotlièque s éleiiit, § 254. 595 505 .506 30!) . 599 55 4 TÍTRE TRÜISIEME. DE L’i':MPiiv'n';osE. Nalurc du droit d’cniphyléose. Notion et introduelion bisloriquc, § 232. Droils de rcmphyléole, § 255 Obligalions dc rempbylóotc, § 254 Des aclions rclalives au droit d’empbyléose, § 235. . Comment Templivlcose s’élablit, § 236 Corament remphylcose s’étcinl, 501 505 566 566 567 508 257 TITRE QUATRIÈME. DU T)l\0IT DE superfície. . . 500 Naturc du droit de superfície, § 238. .
TABLE DEá MAilÈUES. Le pcuple ct le sénal, § 51 ● I.cs magislrals, § 5^ Les (onclioiuiaircs impiiriaux, § 55 Klal des personncs, § 5i. ' Adminislralioii de rcmpirc. Des lliKinces en g<5néral, § 55 Admlnislralion dc Home, § 5G Admiiiislralion de 1’Ualio et des villos libres, § 5j. Adiniiiistratioii des provinces, § 58 m . . 110 m 113 iii . . IIG 117 EXPLICATIONS DES ADUÉVIATIONS ET SIGNES. 110 . . lii 8ECTION li. — SOERCnS DU DROIT^ Aulhenlica. Voy. ui-après page 105, nole 0. Cüjml, cluipilre. Coti/er^ coni))arez. Codex. - JiiHliniüncus Cmlex. - Thcodosiaiius Codex. ] DUjeaUí, Digeslo ou Pandcclcs. Fragments du Digcslc. Lois des Codes dc Théodosc ct dc Juslinicn. Principium ou promnhm iTtühut; TUuli. Verbo, au mot. verhis, aux mots. Exemple : Festus, vv. Publicei sacra. Cúria, c’cst-à-dirc, Festus, aux mols Publica sacra ct Cnria. Cc signe, ajouLé 5 im mot ou ii une plirasc latine indique que Ia loculion n’cst pas romainc ct doit son origine aux commontateurs modcriies. Aulh. I'i5 Observaliüus gómb-ales, § 50 Législalion. Décrels du peuplc, Leges; parliculièrcmenl de la loi Julia el Papia Poppiva, § Décrets du stuiat, Senaliisconsulla, § 03 Coiislitulions impiiriales, ConsliliUioiies principum, § Üi Eli dehors dc la législalioii. Les édils des magistrais, Jiis /lOíiOí aríum, § 65 Les jurisconsuUcs, Aiíc/oí‘(í«s prudenUim, § üü-7ü .... c. Cf. C._J.C.—Tii.C. I D. C-Ç" . 130 . 131 Fr. L. O. Pr; pr. Tit; Titt. V. vv. 134 136 9 QÜATIUÈME ÉPOQUE. QuaiU aux signos do poiicLuation, cmploycs dans los citations, Ic poiiiL {.) scrt a soparor des ohiUrcs appartonaiit ü la munic division, landis que la virgulc (,) i"diquc que lo oliillVü suivant oonsliluc une subdivisiou du chiffre qui Ic prccòdc. Ainsi : Caius IV, 5. 7. l'ALX lil, 0, iü. Paul II, 2"2. 23. Paul, II, 22. 23, 5. ’à la morl do Jusliaien (1037-1518 de Home. — 284-5C3 de l’cre chrelionne). ^cpiiis Diocléliol jasepi — ORGANISATION DE LÉTAT. SECTION 1'RF.MIÈRE (lAius, livre IV, §§ 5 ct 7. Paul, livre III, litro G, § lü. Paul, livre 11, Litros 22 et 23. Paul, livre U, titre 22 ct titro 23, § 5. 147 Eoiip d’ceil gém^ral, § Consliiulion de rempirc. L’empcrcur, § Le sónat et los anciens magistrais, § 73. Les fonctionnaircs inipériaux, § 74. des personncs, § ■<^dminislration de Fempire. Uome et ConstaiUinople, § 76. ● Organisation des villos, § Administration de la justice, § 78. Des financcs, § 70. - * ● SECTION u. 149 150 . . 151 153 155 156 158 160 ^ SOURCES DÜ DROIT. 162 Observations § 60.81. -
TABLE DES MATIEBES. V TABI.E DES MATIERES. Recueiis deconslilulionsfailesavaiUThéodose II.— Cocle Tliéodosicn, §82. Travaux dc Jusliiiien, § 85 ● JV Divisiuns dçs clioses. Clioses corporcUes. — Choscs incorpofcllGS, § II5. Meublcs. — Immeiibles, § IU ' ● ● ● Cl^^s fpng.ibles.—Choscsnpn fonRÍbtGSy§ 115. Choses divisibles. — Clioses ipdivjsililgs» § IH^* '^^^7nversilalcs reriüiu § 117 C!ioses_pj;Íncipales. — Cho^s a,çcessoires, § 118. ICO ■^43 214 246 247 2-iS 2ü0 171 177 Deslinées du droit romain en Oricnt, § 84. . Deslinées du droit romain en Occident, § Síi-87. 178 LIVRE PREMIER. TITRE QÜATRÍÈME. NotiouB i^énérales et préllmlualres» DliS ACTES ET DE LEÜRS ER'ETS JÜIUDIQUES. TITRE PREMIER. . . 2o2 . . 2d9 Nolions gdnérales, § 119-120 Condilions requises ponr la validilé des aclcs, § 121. EíTels des acles£''^-4diques .:p En génòraí § 122. Modificalions. (ContUlio. Dics. Modits), § 125. . , Do rintcrpréla‘i^^^oS actcs, § 124 Du Icnips, § Í25. 126 llES DROITS EN CÉNÉRAL. 19i Notion et division des droils, § 88-92 Commcnl les droils s’cxereenl, § Commenl les droils s’acquièrent et sc perdcnl. — Dc la siiccession dans les droils d’un autre, § . . 264 . . 263 . . 269 . . 270 198 201 P i TITRE DEUXIÊME. TITRE CINQUIÈME. DES PCnSONNES. 204 Observations générales, § 96. . . yL Des personnes physique.s. De la personnulité physique, § 97 De la capacilé civile de riiommc. — Liberlé. — Cilé. — Eamille {Uomines sui júris, alieiii juris, — Capitis dcminiUio), §98. Mineurs, majcurs, § 99 DES MOYENS DE FAIRE VALOIR LES DR01T5. DES ACTIONS. 203 Des moycns dc faire valoir les droils par voic extrajudiciaire, Des moyens dc faire valoir les droils par voie judieiaire. — Des aclions. ' Inlroduclion hisloriquc. Observations prélimínaires, § I2S Organisalion judieiaire, § 129 Judicia ordinaria. -4-^Des legis actiones, § 150 'í- Des formules, § lõl-lõõ Tableau d’un procès dans les ;íídicm ordinaria, § Procédure apres Dioelclicn, § 153. . 127. . . 274 207 213 Impuhères, puberes. Hommes. — Femmes, §100. De la parenlé et de raíTinité, § 101-104. . . De rhonneur civil, § 103 Aulres divisions des personnes, § IGG. Des personnes civiles. 213 277 278 216 224 227 282 1 - . 287 . . 294 299 I 229 154 . . Notions générales, § 107 Des corporations et communaulés, § 108.109. . . . ● ● Des élablissemenls de bienfaisance et d’utiliié publique, § 110. Du 6sc, §111 . . . I 250 256 Judicia cxlraordinaria. Acies du demandeur, ulcDoues. 259 300 156 Nolion, Divisionsdcsactions, § 157-140 ElTels de l’aclion inlentée. LUis coiüesíalio, § 141. , . Commcnl les aclions prcnncnl fin. Exlinclion du droil. Jugemcnl. Ti ansaclion, § 142 . . Mori des purlies. 501 i TITRE TROISIÈME. DES ClIOSES. Jlcs in commcrcio, res extra co}nmci’ckim\'% 112- ● ■ . 521 * Translatio íictiva, passiva \iò .... 521 240 Nolion. A
TABl.E DES MATIEUES. Concoursde plusicurs üclions, § 144 De la prescriplion, § 145-148 Ades du défendeur, Excepliones. Noíion et inlroduclion historiquc, § i49. EíTets et divisions des exceplions, § luO. Comment les exceplions prennent fin, § 151. Des rópliques, dupliques, clc., § 15'i. De la preuYC. Règles générales, § 155 Des moyens de preuve, § 154 Actes du juge. Du jugement, § 155 Des cauiions et des envois en possession, § 15G Des inlerdils, § 157 De la reslitulion en enlier. Notion et conditions requises, § 158. Mode et cíTels de la reslitulion, § 159. Des causes de reslitulion, § ICO. Âppendice. De la peine des plaideurs Icméraire; ● ^ VI 525 525 . . 555 . . 558 . . 5-iO . . 342 ÍNTRÜDUCTION. i 545 IIISTOIRE DES IXSTITUTIONS PüLlTlQUES DE UOME. SOURCES Dü DUOlr UOMAIX. 547 555 5G2 505 > - 571 575 ÍRAI.ES Sin l/citlGINF. DU DROIT. ' gs-:-- . 570 . 581 t 1 ívp -OuiOii ,d*» ●».. .1' § I. i-- ..-ír' >ar-t .■K’ ! On assigiíe'd’oRhP?'- ^ aiix lois des diffèrents peuples nne origine bien precise. Cest Moíse qui donne des lois aiix Ilébreux; Mlnos, aux Cretois; bycurgue, aux Spartiales; Romiilus et Numa, aux Romains. 11 faut se garder de prendre ces traditions à la Ictlre. Les lois ct les ínstituiions dAin peuple ne s*improvisent pas. Toul au plus est-il donné à un homme de Igênie de saisir, comme d’un coup d’o3Íl, l ensembie des rappons qui D’ouvent établis entre les membres d’une agrégaiion d elres hui^ins, de coordonner méthodiquement ces rapporls, d en prcvoir et d’en régler le développement. Encore cetíe tache, à la naissance d’un peuple, parait-elle « ati-dessus des forces d’un homme. Aussi les anciens, quand ils n’attribueiU I pas aux lois une origine divine, prètent-ils du moins aux législateurs ^ assistance d'une díviniié. E’amour du merveilleux et le besoin de simplifier loutes les causes ^^eux faits qui dominent Pesprit humain ò son enfance, et qui agissent longtemps encore sur le vulgaire, méme alors que les sociéiés sont plus ^vancées dans la recherche de leur origine, expliquent assoz comment D’aditions s’admeUent et se perpétuent. Ce qui pourrait nous élonner davantage, c’est que des hommes éminents en aient subi rioRuence à lel point qu’ils se sont crus assez forts pour marcher sur la trace de ces béros fabuleux et donner à des peuples qu’iis connaissaient à peine des législalions qui sortaient de leur tète tout armées comme la Mm^erve de Júpiter. Ainsi Lockc se crut appelé à étre le Lycurgue de ia Caroline; Rous 9; / V. LIVRE DEUXlÈiME. Des tiroits réels. se IXTRODUCTION. DES DROITS nÉCLS EN GÉNÉRAL ET DE L\ POSSESSION. CIIAPITRE i. DesdroUs rèels cn (jènèral. Notion ct cspcces, § 102 , Comment les droits récis 5’acquièrcnt, § 165 Comment les droits rcels se perdent, § 164. ● Des aclions servant à proléger les droits récis, § 165. CIIAPITRE II. Delaptossession. Notion Cl divisions, § 166-169. .... Comment la possession s’acquiert, § 170-171. Comment Ia possession se perd, § 172-175. Des actions possessoires, § 174-17G 585 588 589 \ 591 592 ces 401 ' 409 41 seau 1
INTUODÜCTION. — § 2. 5 faitc a su mniiUcnir )’iiléc originairc ou Ta laisséc sc niodifior ou se tlcnalurcr. Noiis ne pouvons, à la vérité, monlrcr rigoureuscmcnt comment les divcrses institnlions de clroils naiioiiaux oiu pu sc foriner, paree que les rensoigncrnenis Instoriques suflísants nous mantjuent. Eiicore ne serail-il pas impossible, à 1'aide du peu de renseigneincnts que nous avons, de découvrir et d*expliquer Torigine de beaiieoup de ces ínsiiuuions. T)‘abord ce qui mililc cn favcur de nolre système, c’est runiformilò des idees de droii, chcz la plupari des peuples sauvages dont les moeurs sont simples et paisiblos. Cc nest que lorsque Í’augmeiitation dc Ia populaiion ou des événcmenis cxtcriciirs rcndenl plus diíTicüe rapplication des idees générales, que le droil national prend un cnracière parliculier, exclusif. Cest ainsi que !e droit des Uomoins, reslrcints d'abord à un peiit lerritoire, cniourés d'onneníis ol condamnés à dès guerres continuellesdan^ lesquellcs il s'agissaii dc rexisience de la nalion, ct méinc de lous ses membres, a dii nécessairement à toutes ces circonstanees réunies un caraclère Irès-prononcé d’individualismc ct d^cxclusivité. Par conlre, les Gemiains, peuple â nioiiié nômade ou chasseur, occupant de vasles éteiulues de terres, ont conserve longiemps un droit patriarcal et approchant du communisme Si nous irouvons elicz eux une institulion très-exclusive, Ic système féodal, ceite aberralion bizarre du droit germanique a une origine accidciUelle I.den préeisej elle est duc à la conquètc, et a 1 oppression, fruit de Ia dcmoraÜsation qui a suivi Ia conquète. Lt la propriélé romaine ne devraii-elle pas aussi son origine à la conquète? A Home le javídot est le symbolc de Ia propriélé, ct Tancien icrnie dont on se sert pour Ia designer, mancipium, signiüe bulin. Quoi qu’il en soit, ee n’est pas ici le lieu d^entrer dans de plus grands détails; il nous sufFit d’avoir fait entrevoir la possibilité que, nonobsta les idees communcs au genre Iiumain, des droits naiionaux divers entre eux aicnt pu se 1'ormer par suite de causes également diverses. Cela admis, il est evident que ces droits ont dii se former et se développer par la force des choses, sans qu il fút besoin de 1 intervention d aucune autoriié extéi*ieure. ftlais plus Ic peuple et plus le droit s éiendent, moins ce devoloppement uaturel pcut suííire. Les relaiions se compliquent, le nombre des citoyens s’accroit, l expression du scniiment géncral saíTaiblit, ou du moins il INTKOnUCTlON. - § 2. 2 5 Sioyès ne cessa d‘in- rèva la rcorganisalion de la Corse et dc la Pologne vcaler des constiluiions pour la France; ct Beniiiam cssaya de créer pom' l'E>pagne un nouveau droit polilique. Ce nest que vers la fin du dix-huitième sièclc que ces tliéories superficielles et fausses furent sérieuscment combaltues. (Fest à 1 écolc historique que Ton doÍt ce progrès. Les jurisconsultes ct les historiens dc cette école iFadmettent comme source du droit ni des révclalions spontances du genie des Icgislateurs, ni des idécs universcllcs et communcs au gcn humain. Ils soutiennent que ciiaque peuple forme un cnsemble organiquc, ■ sa nature mème. Le caraclère individiie :d’abord re distincL de lous les aiures pai d’un peuple, disent-ils, se révèle particulièremcnt dc Ir ois maniè par la langue, rélément le plus caraclèrislique de toiitc nalion ; ensuiic, pnr les moeur.s, c’est-à-dire les babiiudcs de la vie socialcj et cníin pt” i appliealion de ce génie national anx relations des individus entre eux, ec . De meme au’il -*^-' res qui conslitue insensiblcmenl le droil dc la nalion impossible de créer artificiellemeni une langue noalionlitc, mu^Vs lionales, de mème on ne peui improviscr un dro:‘ f national, la 5iiicc i ^ droit n’est pas la loij mais Ic droit exisie de lui-t-mème dès 0'im penp existe. C’csi la manifcitation immédi.Ue du cart ,<»clcre prpie^^c ce pcup § 2. Cest avec raison que rècolc hisioriqtie combat riiypoilièse daprès o quelle les rnoeurs et les idécs d’un peuple seraíent des instiluiions aiti i cielles, des créaiions arbiiraires. Mais cn admetiani une origine spontanee et, pour ainsi dire, instinclive, du droit, elle arrive en dernicre analyse a nier Ihumanité et à la remplacer par une foule d’éires organiques r is lincts. Non; le droit nest pas une création artificielle dc tcl ou tel degénie; mais il n'esi pas non plus une manifestalion presque matéiiç et iatale du milieu spécial dans lequel vit et se meut telle ou tclle porlio dei humanilé qu’on appcile une nalion. L’origÍnc du droit est plus haot C est une idee généralc ct commune au genre humain, dont 1 existcnce in^ médiate et éternelle résulie nécessairement de la nature libre de l liomin^ Tout droit national n est qu'une création postérieure, qu’une appUcatin*^ <le cette idée aUx différentes relations qui se présenlent dans la vie social*^ Cette opplication est plus ou moins lieureuse, selon que In nalion qui nt ne * Cette teudance de rancien droit gcrmanuiue est si proiioncóc, qn’ll est dimeile de troudans Poiigine Ic príncipe dc Ia proprictc individuelle. Nous verrons ci-après, quand "ous nous occuperons àe cctle matière, que !o territoire des Romains constiluait .aussi origínairement une communautó, bien que la proprictc individudle s’y manifeste dès les pretemps Chezr les peuples germaniques le caracterc onginaire se maintitu avec plus d’inlensité jusque dons les coutumes du moyen âge. II en est de mème du droil slave, premières traces dc In proprictc individiicllc tcrrilonale ne remontoiit guère au dclà du do ^ièmc sièclc. Toi/. ci-après § 177. rn ‘ Cependant Uousseau, tout en sacririant aux aneieiines Iradilions, comprenait fort que le droil d’un peuple doit êlrc base sur les rnoeurs, et il ne se faisait pas ülusion sur . obstacics qui s’opposaieiit à rcxécution des projels dont Tavaíenl chargé quclqucs Corses ct Polonais. Pour s’cn convainerc il suflit dc lirc ses Lettres à M.IiuUa-Foca et Ics mières pages de ses iiOnsidcralions sur le gonvernement de la Pologne, qtii contiennent la p* testalion la plus eloquente conlre Ia tendance aveuturruse que nous avons signalee. oíi les H-
lntuoüuction. — § -i. INTROnrCTION. — § õ. 4 |>eut plus s‘jíppliquer iiislantancnuíiil ct incessammcnt à louá les Caiti; qm naissent. Alors il dcvicnt ncccssaire de conslalcr 1’asscnliment general et de le formulcr en loi; Tautorité suprcme s’cmparc du droit, tantòt cii suivant Timpulsion originairc, tanlòt en chcrcliant 5 lui donncr une aiiire direclion. Presque partout nous voyons qiraussi longlemps que durent les grandes lulles de la civilisaiion, Ic droit nalional s’éloignc de plus cn plus des idees générnles, du droit naturel. Mais lorsqiic ccs erises sont passees, lorsque les inslitutions positives ontalleint leurapogce, on scnt le bcsoin de quiüer 1a voie exclusive. C’est alors à rautorilc législaiive dc bicn guider Tesprit de la naiion ; c’esl alors que la loi ne doil plus se bornor à cire l’expression des niceiirs nalionales , elic doit cn mcme lemps servir d’éducaiion au peuple. . 4 Or, de toutes les reclierches faitos jusquliujourddiui il resulte que Torigine du droit roínain remonte aux preiniers temps de 1 Élat. Le droit, a ceiie epoque, apparait émincinment nalional et exclusif; peut-etre y en eut-il mème deux : Tun pour le pciiple vaiiiqueur, les pairiciens; 1’aulre pour le peuple vaincu, les plébéiens. Quoi qu'il en soit, ces deux éléments se conrondirent, et la loi des Douze Tables, en modiíiant et íixant le droit cniièrenient Jeur fusion en un seul et mème traditionnel, aclicva presque droit nalional, jus cioile nomaiionim on Qmritium. Des CO momenl, riniluence de rautorite lógislative devint plus forte. iMais ce fiirent les magistrais oliargés de radministralion de la justice qui conlribuèrent le plus à dévclopper le droit existant. Les Préleurs, suivanl pas à pas le mouvement progrossif des idees et dc lopinion publique, modilièrent peu à pcu \cjus civile et le ramenèrent à des idees moins cxclusi- ^ les Roínains disent, ony«s gentium, c’esi-à-dire au droit de la raison ont lait établir clicz tous les bomves, ou, comme que les simples lumières mes et qui esi égalenient observe cbez tous les pcuples. Uceuvre des Préteurs fut conlinuécet complélée parla Science des jurisconsultes, qui parvint à son apogée dans les deux premiers siècles de l’ère chrciienne. Les Empereurs, devenus déposilaires du pouvoir législatif suivirentplusou nioins heureusement fimpulsion domiée; ct à Tepoque oü ce mouvement s’arrèic, nous Irouvoiis la plupart des inslitutions du droit privé arrivees à nn tel degré de développement qu’elles ont servi de modèlc à presque lodlcs les législaiions modernes, et qu-anjonrd’lmi encore le droit romain, par appliealion à ces iégislalions, conserve faiiécrite. o. Nous trouvons ces différentes phases dans riiisloire du droit romain, quoiqu à lu vèrilé le dernier degré de son développement nc presente paS la solution iieureuse qu'on aurait pu espérer. Le droit des Romains est aussi vieux que le peuple mème. II est vrai que presque tous les auteurs ciens le font dériver du pouvoir législatif des premiers rois; mais les conti adictions et les invraiscmblances qui sc trouvent dans leurs récíts sont sí frappanles que nous sommcs forces de les eonsidércr comme apparienant à la mytbologie des pcuples. í an- ..a Science critique s’est occupéc u y déméler le vrai. Le mérite des premicres rce.berches en ce sens revient à dc Bcaufort, historien franoais qui vécut au commencement du dix-huilièmesièele 5. Vers la mème époque, Ic jurisconsuiic napolítain .T. B. Vico émcltait des idécs ncuves et souvent fort heureuses sur Torganisalion Rome '*. Enfin, dc nos jours, Nicbubr opéra une révoluiion compictc dans 1 liistoire l omaine, et toutee qui a été fait et découvert depuis n’est que Ia suite de l impulsion donnee torilé de raison de l-’iVNTIQUlTÉ , SEUV.VNT A l'ÉTUDE DE LUISTOIUE DU DllOlT ROMAIN. monuiMENTS et OUVRAGES de § 4 Inscriptions, 7}wnnaies, documents aiithcuiiques. par lui '■». Le' sources les plus puros auxquelles nous puissions rccourir pour suivre 1’éludc ilu droit romain dans son origine et dans son développe ment bi"lorique, sont évidemment les monumcnls et les documents doraüiiq«ité qui sont parvenus jusquà noasj mais Icnomidérable, ct sous ce rapporl ils ont moiiis d’imporles autours anciens, tanl ceux qui se sont pariieuDe nEAüFonr. 5»r Vin.ccriitHdf.' des ch>q premiers sièchs de iniWoire ronmhie. Prcmièrc dmon, sans Dorn d antour, 1738; nouvcllc rdition, 1730,2 vol. - Le MibiE. U Républiqm rnmaine, mi Plan general dc l’ancien gonvernemmt dc Home. La Ilaye, 17fi(i, 2 vol. Poris 1707, : * qucI(|uos autours ávaicnt rcvoiiuc on doutft cer- i ,ne.s par .rs dc 1 h.sto.re romainc, cnlro amrrs Pra.zosu.s dans srs Anim„dvers,-onc, hWoricx. Amslerdam, 1683. l/.™ f 01 fino mio. Naplcs, 1720. - Líbor alter qui ool do oonstunt.aiunsprudentno Naples. il^.\.~No,aoind„oolibros, altormn, otc. Naplcs, 1722- - U MCIJC. C",q»oh,ridc>prnioip., d'una Soionza uuova d'iniorno alia conmnonainra doU" naztom. Naplcs, 172.,, 1 /,a2, 17«. Jlilan, 1801. _Une traduetion fra vrage a ele publico par M. AIicuelet sous le tilre : Pri traduils de la Seienza nuova dc J. B. Vi l’antevr. Paris, 1828. n. fi. iViKnimn. Rômiscke Grschichle. 5 tomes. Le tnmc nulbentiques bre en est peu consi tance pour nous que t..i' M- ● f nnhlidc cn 1833 à Berliü ; Ic tome II, paru cn 1812, eut uno. Iroislème ^dition cn ISoG, Ic ^ j Goldéev. Paris ct Strasbourg, 1S2D. 0 tomes (réim^ irnnçaisc dc cel ouvrago a cit \ \ pvimóe à Bruxellcs). nçaise de ce dernier oUincipes de la pliilosopliie dc l’hÍsloR'^> cOf et prceédès d’un dhcours sur le systèrne et la vic dc premier parnt cn 1811 , Ia
IMKüüUCTlON. — § 4. 7 (lonneiu aussi le noin de Icx Rubria qui se trouvc duns le loxte mèine do 1'inscriplion. A'oyez ci-après §§ 57 et u7. 7. ün fragment assez étendu d’une loi de scribis et viatojdbvs. 8. La derniòre partie de la loi par laqiieilc le pouvoir iinpérial lut déféré à Vespasien, lexde império Vespasiani. \ oycz ci-après § 49. 9. Trois scnatus-consuites, dont Tun contre les Bacchanales, SC. de Bacchanalibus de l’an uGS de Home, grave sur une tabte d'airain irouvée dans la Galabre. Les deux aulres, du lemps des enipereurs Claude et íVéron, irouvés à Ilerculanum, se rapportent à la police des bàtiments. 10. Deux èdits de préfcts d'Egypie, en langue grecqiic, contre les exactions des soldais et contre certains abus adininistratifsj de 49 et 68 de Tère chrétienne. 11. Une table d'airain, irouvée en 1747 à Veleja et conservéc dans le musée de Parme, contient une lisie de fonds de lerre hypothéqués pcur súreté d’une rente ibndée par Trajan, à ce qu il parait, en fuveur d’ nombre dclerminé d‘orpbclins. Celte inscriptioii est connue sous le nom de Obligatio prcedioriim ou Tabula alimentaria 'Trajani. Voyez ci-après Deux documonls analogues ont été dccouveris depuis peu environs de Tcrracine ei dans rancienne Ligurie 12. Un édit de Dioclétien de 505, fixant le prix de certaines denrées, auires que cércales, et le taux des salaires. 15. Deux édits dc L, Turcius Apronianus, préfet dela ville de Uoine, des dispositions relatives au débit de la viande et en faveur des inarchands de viande de porc, suarii, de 559 de l’ère chrétienne. Les monnaies anciennes fournissent des indicaiions souvent impor tantes pour riiistoire en général, et par conséquent pour 1 histoire du droit romain Nous possédons également des originaux d aotes juridiques et autres qui som d'ime assez grande utililé,et qui jeitcnl mème quelquelois un nouv joursurdes points douteux dc droit,Quelqucs-uns de ces documents ont uncaraciòreomciel, par exemple, les procès-verbaux émanés d'une amorité, acírt, gesta, les congés aceordés aux soldats; d autres, non moins iniportants, sont des actes privés, par exemple, des testaments, des Irats 0 I.NTKÜIJUCTION. § 4. liérement oceupés de notre sciênce, que les autres, qui nous fournissent quelquefoi.s des renselgnemenls précieux. Parmi les monuments de rantiquité, nous disliiiguoiis en preinicr lieii les inscriptions etnolamment: 1. Des fragmenis de Ia loi Thoria agraria de l'an 645 dc Rome. La inéme labled’airain, sur laquelle seirouve celte loi, contient de rauireeòlé: 2. Une partie de la Ioi5eri;e7m repetundarum, qui 1'ut portee vers 6u0 de Rome. Voyez ci-apròs § 58. 5. Des fragments d^une aulre loi de repeííííirfis, probablcment de la loi Acilia, d’une date un peu plus réccnle. 4. Une loi connue sous le nom de Plebiscitum de Thermensibus, par laquelle les droits de cité libre furem aceordés à la viHe de Thermessus en Pisidie, vers 682 de Rome. Elle est gravée sur une table d'airain. V oyez ci-aprés § 57. 5. D une grande importance sont les fragments d’une table d'airain Irouvée, en 1752, à Iléraclée près de Tarente, d’oii ils ont reçu le noni de Tabula Heradeensis. L’un de ces fragments fut vendu (BS britannicumjVíluive resta à Naples : de là un ; de lò en Anglcierre (us ncapolitanum. Actuellement tous deux se trouvent dans cette dcrnicre ville. Le plebiscite qui y est gravé date probablcment des premiòres onnees du liuitième sicele dc Rome et traite de Torganisation municipale ihése §110. aux en Italie. D’après une hyp^' _ developpée par jM. de Savigny ", ce serait le fragment ^ une ioi de Julcs César, ayant pour but de soumettre les municipes d’lLaIic a un régime uniforme, lex Julia mimicipalis. Voyez ci-après §§ 51,57,57. . Une table d airaín à deux colonnes, découverte à V^eleja en 1760, et se trouvantactueiiementau musée de Parme, contient quclques chapitres tort importants dhme loi qui est probablcment de quelques annécs postórieure à 2abulaHeradeensis et se rapporte à Torganisation judiciairc et a üdminisiration de la justice dans le Gaule cisalpinc. Cest par ce motif quon l appelle ordinairement lex Gallke cisalpime. Quelques auteiir savamment contenant eau S loi eis sur élcmcntnirc de donner des renseignements coiii" , \hosauns in-jij ‘«us bornons à eiler les collections dc faile,aét“ pubítóeD "'«ins étendue, msis Zm ich 1828 2 vnf ín.S “l'''''’. '“‘""írum sclectarmiiamplissima collecHo, 7 9a ilpMão. t." "uus avons indiquees dans le texle sona dice, n"*l!) 8 et 6 1 qo'*/-", *'“jutuspriiiíeiice ronminf, ApP“'l edits deTurcius Anr ' ’ la Tabula Heradeensis, al les deU iCstoTre d"dr iÍL" ’ T^i ont quolque in.po, la„ee pou tn sous Ic , ° r" '■““'“Wées dans le grand ..ceucil qLi se publie aetuellemen‘ lionn, sous Ic l.tre : Carpas jur,s ciaitis anlejastmámi. Va,,. § 8 obs. 1. ns ZinlBclirifí fiir gcscUichlliche ’ con110. « Nous cn doiincrons le texte ci-apres 5 A consiiltcr surtout tos onvrages suivants : Spamiemils, Umerlnho dfí prícsUoUin . Éfliliniis : Rome, IC(>i, ia-4”; Amsterdanu IÜ7I, in-t- Londres et Cl u$n ^nimismatum antiqf(0i'vm Amstendam, 1700 et 1717, in-fal. - Ecki.b.., Oaetrma nu.naraai ve,era,,,. \ ,a„„o, 17!)2-|798, Í82B 8 vol et un suppldment in-4”. - M.onuex, Deser,pl,an de medaUles anlieiaes greeqaes et ramaines. Paris, Í806-18I3.1819-1803. 0 vol.ctOvol. suppIemenUnes m-Sv - F. „„ .s.uncr, Essaidec/asítificnliondessui(csvtoiictaÍ7'es by~(HitincSy i. z, ' ' '» Plusicui-s de ces documents sont i.iiprimcs dans i eaiiAsso», de k, jarisp, ade„„. — Uii plus gvaml nombie se tiouve rccucilli dans Cl' ’ M. DE Sayjgm-v d p. 300-578. 71 elsuivanls. o \h ^OMiní/ic, A[)pcndice, n licclitswísseuschnfl. Tome IX, n
LNTRODÜCTION. - § ü. 0 IMRODUCTION. — § 5. 8 , el Bocce [Boclhius) qui vécul sous Tiicodoric, roi des Oslrogollis, et íit un coinmeniaire sur les Tópica, Ponr cerUiines parties du droii romain nous devrons qiielquefois recourir aux auieurs qu’on coniprcnd ordinaíremcnt sous le nom de Scriptorcs rei rusticw, savoir Caton, Varroii, de re ruslica, Columella au premier siècle de 1 cre chrótienne, el Paliadius sous Valenlinien et Tliêodose, ainsi qu'aiix écrits des arpenieurs, Scriptores rei acfraricv ou agriniensorcs, savoir, S. Jul. Fronlinus, Siculus Flaccus, Hygeuus et Aggouus Urbicus. On peut consultor aussí- avec IViiit les pliilosophcs, meme les poetes, surtout ics coniiqucs, et les commentateurs de poetes, particulièrenicnt Doiiat sur Tércnce, Servius sur Virgile, Acron et Porphyriou sur líorace. Les Peres de TÉglisc, lant latins que grees, ne sont pas sans intérèt pour lU reurs § l}. Aiilcars ancieus non jitrincousulles. Quoique les auteurs anciens qui ont traité spécinlement du droil forment évidcminent la source principalc dc notre Science, nous irouvons cependant aussí des renseignements préeíeux, surtout pour riiistoirc du droit romain, dans d’autres ouvrages de rantiquilé. Parmi les ouvrages latins, ce sont les ccrils dc Cicéron qui nous en rournissent Ic plus, laut ses sons que ses oeuvres pliilosopliiques, — particulieremcnt de republica, de legibus, de ofjficiis, — et ses oeuvres rlictoriques, particulièrcment de oraiore, topka, — et mème ses leüres Apres lui vieni Aulu-Gelle, auteur dc la première moilié du sccond siècle, qui nous a conserve dans ses Noctes allicie de nombreux passages de lois et d’aulcurs anciens, et nous fait connaitre cn outro plusieurs détails sur diiréremcs instilutions du droit public et du droit prive des Komains, Pour le droit public on trouve des dounées übondanles dans les bistoriens Tite-Live, et son abrévialcur Florus sous Adrien, Tacite sous Vespasien et Trajan M\. Spartianus, Vulcalius Gallicanus, Trebeilius Pollio,Flavius Vopiscus, JEi. Lampridius et Jul. Capiiolinus, . Constantin, et qu on a 1 habitude dc comprend hisíoriw Attgustcc. Nous cn trouvons moins dans Julcs César Nepos, Sallustc et Vellcius Patercnlus. Oulreces bistoriens nous remarquons Valcre-Maxime, Pline PAncícn (Uislona natit7'alis)j Pline Ic Jcune (Epistolce et Panegyricuf; Trajani), Symmaque, qui, vers la fin du quatrieme siècle, écrivit des épUres sur Ic modèle de Pline. orairiiistoire de rCmpirc. Parmi les auteurs grees, nous distinguons surtout les bistoriens Polybc, Denys ddialicarnasse qui, dans ses Ántiquités, donne lcs‘renscigneincnts les plus etendus sur Tétat dc Rome pendant les premiers siècles, Diodore de Sicile, sous Augusto, Plutarque, Appien, des Guerres civiles, Ilérodien au eommcncement du troisièine siècle de rère cbréiienne, Üioii Cassius sous Alexandre Sévere avec ses abrcvialcurs Jo. Xipbilinus et Jo. Zonaras, Zosime au eommcncement du cinquième sicele, Procope Ic milieu du siècle suivant. Nous possèdons en outre im ouvrage dans Suétone sous Adrien et Dioclétien vers assez utile d’un coniemporain de lempercur Justinien, Jo. Laurentius Lydus, íntitulé: Tce^í de ^uagisiratibus reipublicíc qui ècrivircnt sous le nom de Cornclius rc sous Komanw. § 6. Ouvrages de droit. Les rhéleurs nous fournissem également des indications utiles, particuicrement Séncque sous Augusto, ct Quintilien sous Doinitien; mais plu»' encore les grammairiens Varron, contemporain de Cicéron, et qui écrivi‘ «« lincjua latinaJ Festus, qui f.t un extrait de l’ouvrage dc Verrius 1 laccus * verborum signifteatione, Nonius Marcellus', Maorobe dans ícs iaturna ia ct son Commentaire m Somnhmi Sdpionis, et Isidore, évéqu® cie bev.lle au commeneement du septième siècle, dont les vingt livrcs Onginum s. Etymolo;,iarum sont d’une grande utilité. De mème, connncntatcurs dc Cicéron, Asconius Pedlnus Aucun des ouvrages de droit qui nous ont été conserves n’est antcricur au second siècle de Tèrc clirétienne. Nous nous bornons ici à en fairc une énumération sommairc : 1. Les Inslitutes dc Gaius, jurisconsulte du temps de Marc-Aurèle. Des parties assez considérables de cet ouvrage avaient été recues dans la colleclion des lois romaines faite sur les ordres d’Alaric II, roi des Visigolbs, et connue sous le nom de Icx romana Visigothormn ou liremarium Alafkiammi En 1816 Niebubr dócouvrit à Vérone un paliinpseste qui conlelait l’ouvra-e non altéré et presque complet en quatre livres. Gõsobcn PuWia Ia prLiière édition en 1820, à Berlin. Voyez ci-aprês, § 69. ** Nous avons sons le nom , Cicdi-on, Mais aeux sur la dwinatio i,i Cn-cilv<m ct sur Ics .liscours coutre Varres par.iisscnl ^^oir une origine benucoup jilus recente. Ics premiers emp*^" en sous SpANGENUEnc, Juris romaní tabula: noaolior dans un ouvrage analogue de lUunoLo romnno: mo7umenla legalin extra libr la plus complete de fit superstUes. Leipzíg, . que Spangenberg a publin sous ce Ulre : Anli<]>dle ' ce en sparsa, etc, Berlin, 1850. — La collccOO'’ /minní dcBonn. Voy. §6,"obrr ^ le Corpus juris civilis antejti^ Foy. pour les détails ci-apres § í7. tivi solemiúum d’Asconius Pedianus des commenlaircs sur neuf discours de
KNTUODUCTION. — § G. 2. Des fragments (l'ur) ouvrage du juriseonsuile Uipir.N, Ubcr ainguia' ris Regidarum. Ils se composent de 29 litres et ont élé publics d’üprès ancieri manuacrit en 1549, par Jcan dii Tillet,/o. 7V/nís, évêque de .Meaux, Voyuz ci-après § 70. 5. Scnlenti(je receptce du juriseonsuile Pacl, ouvrage coinposé de cinq livres, trouvé dans le lireviariiim Âlaiicianu7n, et publié dans rédition de ce recueil par Sichard. Voyez ci-après § 70. 4. Des fragments pcu considérables des jurísconsulies Pompon Paímnien et Modestin, et un fragment d’un juriseonsuile inconnii, ctre de Paul : Fí'agmentum velerts jurisconsuííi de jure ifsci, retrouvó par Mebuhr dans le palimpsesie de Gaius et publié dans Tédilion de Güsclicn. 0. L. VoLUsii Maeciam Assis dislribulio, probablement du juriseonsuile Volusius Maecianus qui véeut sous Antonin. La prcmière édilion se Iroiivc dans le Breviarium Alaricianum de Sichard. II y a de Dalbus, mensor sous Auguste, un ouvrage qui iraiie du mème sujei : de asse mhiutisgue ejas portiunculis, 6. Un fragment de Dositiieus, grammairien du iroisième siècle de !’ère chrétienne, écrit en gree et en lalin, et connu sous le nom de Fragvientum dejuris speciebus et de maniimissionibus. Premièrc édition de Cujas. I! y a du mème auteur une collection de décisions et de lettres de l’einpereur Adrien. 10 INTUÜDUCTION. — § 0. 11 froi (Gothofredus) esl beaucoup plus rielie. Dautres éditions plus plèles ont été failes dans les dernières années. Voyez ci-après § 82. \ ]. Les Nooelles T/iéodosie7i7ies et Post-Jliéodosiennes, constituiions impérioles publiées après le Code Théodosien par Théodose II, ses corégents et successeurs. Voyez ci-après 12. Lex Eoinana Ostrogothoriim ou EdicluTii Theodo)-ia\ de peu d'imporlance pour nous. Voyez ci-après § 8b. 15. Lex Romana Visigotliot'um ou Breviarium Alaidcianumy nommé ainsi d'aprés Alaricll, roi dcsVisigotIis, qui íit faire ccite collection pour les sujeis romains de son royaume au commenccment du sixiéme siècle, Elle eontieniquelques ouvrages dejurisconsultes et des consiituiions impériales, le tout aceompagné d’uiie Interpretaíio. C’est par cette compilation qu' eu Ia première connaissance de Gaius, dli Code Théodosien et des iVovelles de Théodose, et sans elle nous n’aiirions ni les Se7itentioi rece/jín? de Paul, ni les fragments de deux recucils de consiiluiions impériales connus le nom de codex Gregorianus et codex Jlerinogenianus. La seule éditio qui ait paru de cet ouvrage est de Sichard en 1528. Voyez ci-après § 85. 14. Lex Roínana Burguiidiomm, collection laiie pour les sujets Gondebaud, roi des Bourguignons, entre 517 et 554. com un 82. lüS, peuton a sous romains de son royaume par Par une erreur de Cujas, qui en publia ia première édition, ce recueil a i-eçu et conserve le nom de « [●apiani responsum» ou <ilePapien.« Voyez ci-après §85. , . Eníin la grande collociion de i empereur Justmien, sur laquelio § 85 de plus amples détails et qui contient Ics pariies 7. Une collection de fragments de jurísconsulies et de impériales, découverie à Home constilulions par Tabbé Mai, et publiée par lui en 1825, a Rome. On les cile ordinairemem sous le nom de Valkana juris romani fragmenta. L’ameur de cette collection est inconnu. ün peut la rapporter a la íin du quatrième siècle. Voyez ci-après § 81. ^ 8. Lex Dei, sive Mosaicariim et Romaiiarum legum collatio. iiecueW de règles de droit mosaíque et de passages de droit romain, d’un auteur in connu, probablement de la fm du cinquiéme siècle. Première édilion de P. Pithou en 1575, Voyez ci-après § 8l. 9. Un recueil d’avisd’un auteur inconnu du cinquiéme cie, publié par Cujas en 1565, sous le titre : Consultatio sulti. Voyez ci après § 81. 10. Le code Théodosien, collection de 15 nous donnerons au suivanles: a Ics Instilules, InstitiUionesj ouvrage elementaire fait d’après le plan des Institulcs <lc Gaius. se composent de ,,uatrc livres,, dont chacun est divist en pln^^ pigestc, Paiidectw, Digesla, collection d divisée en cinquante livres , dont chacun l’cxceptíon des livres 50, 51 et 52, qui 6. Les Pa7idectes fragments dejurisconsultes, d compose de plusieurs titres, à nont pas de subdivision. constitutions impériales en douze .. i, üt,. fiu,.. hvres, dont chacun comp Justinien, on a ajouté une collection d. A ces trois pariics, postérieurement par lui et par deux de jioue/te constitutiones. ]a série des sources de notre Science; biications postérieures qui nous fournissent ir ● ía paraphrase des ínstitutesj par des empercurs Basile ct se ou sixième sièvoteris ju7'iscon~ constitutions d’empereurs, faile ^ur les ordres de Theodose II, empereur d’Oriem, vers l’an 458 de lere chretienne, composée de seize livres. Avant le seiziòme siècle on naissait ses de constitutions prom successeurs, et qn on opp^^ ® 16. Avec Justinien mais il y a encore s^voii souvent des indications i législative TiiiiopiriLE; les i?as!/f9»es, question au § 84. Léon VI, ct d’autres ouvrages dont . . . . - n’en connum. Uu rillct et Cujas trouvèrcnt beaucoup d’autres fragments. Enfm de jours de nouvelles déeouverles nous ont reiulu en grande partie les rsire™ranedeS ?' code TliéodeSieliard (voyezlenumcrosuivant),cellc de Jaeques Godeferme se nos
IMRODUCTIÜ.N. — § C. 12 INTROnUCTION. — § G. i3 Observation I. II existe plusieurs recueils des sources ile droii arilcrieures à Ia compilation de Justinicn : 1“ Schulting, JarUpriidentia vetas antejustinianea... cum commentariis, etc. Leydc i717, réimprimée â Lcipzig, 1757. Cette colieclion contient Tabrcgé de Gaius lel qu’il se trouve dans la lex J{07nana Visigothoríim, Paul, Ulpien, les codes Grégorieii et Ilermogéníen, la Mosaicai'um et Romanariim legum collatiOj des fragments de Papinien et Modcslin, la consultatio veteris jurisconsulli, le Papien ct les sentences et épitres de Tempcreur Adricn, accompagné de notes précieuses. Berlin 1815, contient de plus que Scliulting le code Tliéodosien avce les novelles et quelques autres ouvrages de moiiidre importance. — 5“ Corpus juris civilis antejusliniani, quí se publie à JSorm depuis 1855. Ce sera le recueil le pliis complet. écoles oni éié publiées dans ces dcrníers temps sous divers tilres : Jaris civilis ecloga, juris civilis cnchÍ7'idion, etc, IVous signalons parini ces re cueils le tome II des Instilutes de l'empei'eur Justiiiien, etc., par MM. Blo.nDEAU et Bonjean. Paris, 1859. Observatiox 2. 11 nous reste à dire quelques niois sur la manière dont on cite ordinairement les ouvrages de droil que nous avons enumérés dans ee paragrapbe. La plupart d’entre eux sont divises en livres, litres, paragraphes, etc., ce qui determine d’avance le mode de citation, Ainsi Gaius, insiit. II, 7 ou simplement Gaius 11,7 veut dire Gaius, insiUutioncSj livreII, paragrapbe sept. Iílnani regulm, XVII, 6 ou simplement Ulpien XVII, C veut dire, paragrapbe 6 du tiire 17 des fragments d'Ulpien. Paüli 5. /{., IV, 8, 6 ou simplement Paul IV, 8, G veut dire Pauli sententiai receptee, livre IV, tilre 8, paragrapbe 6. rouvrage cilé n’est divise quaiul on Irouvaitla cilalion suivanle : L. Si daobas%. sin autem C. communia de Icgatis, il fallait d'abord cliercber dans le code le litre iniiliilé « Communia de Legalis, » qui est le 43"'“ du sixième livre, puis dans ce titre la loi qui commcnce par les mots a si duobus p, qui csl la o"'“, ei dans cette loi le §commcnçani par «sm atite7n.p Ce niode nêccssiiait des rcchercíies très-fasiidieuses dans les tableaux alphabéliqucs qu'on a riiabitiide d’ajouler aiix édiiions du corps dc droil. Dans les derniers temps rempiace cès iiulications par de simples numéros d’ordre. D*après cette méibode, la ciiation mentionnée se présentcroit sous la forme suivante : I on a par Dosithéc; le lout 2° IluGO, Jus ciüile antejustinianeiün, L. 5. § 5. C. VI, 45. Nous suivrons cette méthode; louiefois nous ajoulerons Tinscriplion du litre d'obord parce que cette iiulication familiarise pcii à pcu les commençants avce la lopographie de nos sources, ensuile parce que rcxpéricnce nous a prouve quVn feuillctant on oublie facilcment le numero du titre, landis que les mots qui forment rinscription dans la ntémoire. Ainsi nous dirons : L. 5. § 5. C, conununia de legatis. VI, 45, ccsi-a-dire la loi 5, § 5, du titre du code qui esl intíiulé B Commnnia de Legalis » lequcl est le 45 Quant a la désignation des diíVéremes parties, nous nous servirons de Tiuitiale I. Des colleciions rnoins étendues à Tusage des restent du sixième livre. xno pour les inslitutes; de D. ou P., pour le Digeste ou les Pandectesj de C. pour le Codej et nous distinguerons le code Tbéodosien en ajoutanlTh. D’habitudeon donne indiíTcremmcnt Ia denomination dc loi, /ea:, ò lous les passages de ces divers livres de droit; nous prêfôrons distinguer les textes du Digeste par le lerme fragment (Fr.) qui leur convient évidemment mieux que le nom pour designer les disposilions législativcs qui se trouvent dans les Cod Voici donc un tableau de notre manière de citer les Icciion de Justinien ct du code de Tbéodose. y de lex (L.) dont nous nous servirons es. passages de la col- La cliose esl plus simple encore quand Itt cn ebapitres ou en paragrapbes, sans auire subdivision. Par exemple, Vaticana fragm. 210 est le numero ou §210 des fragments du Vatican. Dc mèmc, Consultat. voteris jcli, 4., ou De jure /íscf§5í3. Pr. I. de rerum divisione^ 2, 1, c’est-à-dire le commeneement (Pr, prin cipiam ou procemiuíu) du litre des Instilutes qui iraiie « de rerum divisione » et qui est le premier du second livre. § 20. -1. de legalis, 2, 20. Mais à l’égard de la collection de Justinien et du code Tbéodosien on suit différentes métbodes. Ces ouvrages sont divises, comme nous Tavons fait observer, en livres ct litres. Cbaque livre ct cbaque titre portent une inscription. Anciennement les citations que cette inscription,* on ne citait pas méme les subdivisions destitrespar leur numéro d'ordrc. M. ScnRADEix, dans sa bclle éditioii du Corpus jnris, suit lo mume prlncipp, mais observe un autre ordre.Ainsi, au lícn dc L. 5, §5, C. cnminuniude legalis 6,43, U met; C. comm dele golisQ, L. 3, S3. Cet ordre est à la vcrilc plus logiquc, puisqu’il commcncc par la division principalc pour fuiir par la dcrnière subdivision ; mais il ne fait pas aussi hien ressortir ce qui doits’imprimcr dans la mémoire. Ce sont lâ les senles abrevialions rationncllcs, à moins qu’on ne prdfcre pour les Pan dectes la Icttrc greeque tt. Mais il est un autre chiffre dont on se scrt encore pour designer les Pandcclcs, et dont Tusage ne peut èlre justifié d’aucunc 14 on avail riiabiiude de ne menlionner dans mais par les premiers mots. Ainsi, aujourd'hui . . , , , manière. C’estle S'gne ff, qui n’est qu’une corruption soit de la leltre tu, soit de la lellrc d. La dcrnière sunposition parait plus probable, parce que dans les manuscrils ce signe ost suivi de Tabrévi tionorwm, qui ne pent s’appliqt«er qu’à Digesla, puisque Pandccta: forincrait Pandccla?' Voy. entre outros M. db Savicny, Ilistoire dti droil romain an niot/rn àgc, t. III Thémix., t. V, p. Hü (p. 89 de rédílion de Bruxelles). ’ 43 Quelques auteurs modernes, particulièrcment IIuco, n’admellcnt poínt ces divisions pour plusieurs des auleurs anciens, et prcfcrenl citer d’après la page ct la ligne du manuscrit. Mais, s’il csl vrai que les divisions gcnéralcment adoptécs sont en grande parlic arbiIraires, oii ne peut nier que cellcs de M. IIuco nc soient purcmenl accidciitclles et surtout peii commodes. * ● ‘ Nous indiquerons ci-après § 86 le mode suivi par les glossateurs, et ccluí observe dans les éditions glosées du Corpus juris. qui se trouve
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