PUBLICISTES ET ÉCONOMISTES CONTEMPORAINS ● , THÉORIE GÉNÉRALE E L’ÉT T1 '> PAR M. BLUNTSCHLI nocTHUR EX naoiT. l’norKSSF.tR onmxAinr \ i.’uNivi;nsiTK n’iiEiuEuiEEi; SEIEXCES Mrta.M.ES ET rtOt'FN , ETE.. .KT<. <:0Rni;>r*ixn.\NT i>i. i/acaiikmik de> SAIXT-DEKIS. — lilI’RlMEfllE CH. LAMBERT, 17, RUE DE PAUtS. TRADUIT ni-: L'AT.I.IÎMAXD .yr rmk'lCDÛ. f TAU - ^ M. ARMAND lEDMATTEN ) PARIS ●S V «S' / ‘V / PARIS LIBRAIRIE GUILLAUMIN ET GlE K.lilniirs du Jonnial des Économistes, do ia Collection des principaux; Économistes ●111 dictionnaire de VLconomie politique, du mctionnaire du Gommer et de la JVaviqaCion, etc. ce t Richelieu, 14 RUE f 1881 M
rrr^"- ●● t J * k ' 5. U?' iX K ( l ;sdï» \ f- C.U3 5^'* «●» .●*. Ï *- Il -Où^c^ d«i-— V 1^ » ● n 1 \ 1 PREFACE DU TRADUCTEUR l < ' ■ SUMM.A1Rli . Observation préliminaire. — II. Divisions. — 111. L’État universel. — IV. L’Église. — V. Idées et connaissances ; l’État inoclerno. — VI. Lan gage technique. — Vil. Nationaux et étrangers. — VIII. L’État et l’individu. — IX. L’ÉtaL de droit. — La souveraineté. — XI. Conclu sion*. » l La Théorie ou la Science de l'Èlat moderne est, sans contredit, rocuvre la plus importante du célèbre professeur de Heidel berg. Elle jouit en Allemagne d’une légitime autorité; et nous la trouvons indiquée au premier rang des livres que les auteurs allemands aiment à énumérer, en tète de leurs traités, sous le nom de « littérature » de la matière-. 4 » I C’est qu’elle est, en elïet, l’expression d’une raison haute, ferme et tranquille. La passion en est absente. L’auteur jette sur f ‘ Cotte préiace rcpi'oduit en général celle de la première édition, parue en 18/7. On eu a cependant retranché ce exui appartient plus spécialement a l’analyse de l’ouvrage, et l'on a abrégé ou modifié certains passages trop longs ou trop peu mûris. \ oy. Iloltzeriflori, Enetjcl., 3“ odit., § “2. — Les autres ouvrages princi paux de M. Bluntschli sont : le Droit ûi/ornaU'oîioi codifié {Dos moderne Vollicn.ccht der civilisirlen Staten, etc.), traduit par M. Lardv, conseiller de la Légation suisse à Paris, librairie Gumauniin, 3'> édit., ISSl ; le Diction naire tillcuiand de droit public {Blunischli's Deutsches StatsieOrterbucIff en ●| a i ● J
VI PRÉFACE DU TRADUCTEUR. PRÉFACE DU TRADUCTEUR. N II îe monde un regard aussi serein que profond ; et, sans tomber dans un optimisme exagéré, tout en admirant les grandes clioses du passé, il salue avec foi la beauté des destinées à venir. Toute r II œuvre est conçue à un point de vue général, fréquent chez nos voisins, et dont nous avons trop rarement l’habitude en France U Aucun de nos auteurs, depuis Montesquieu, n’a traité dans une forme aussi large des lois publiques et de la politique. Ce n’est ni l’Allemagne ni la Prusse que M. Bluntschli Ta nous faire connaître. Ce qu’il veut étudier, c’est I’Ctat du monde civilisé moderne; ce qu’il veut montrer aussi, c’est le type idéal d’organisation politique auquel nous devons tendre et vers lequel nous marchons consciemment ou non, volontaire ment ou malgré nous. L’histoire, la philosophie, la comparaison scrupuleuse et lu savante généralisation de toutes les constitutions politiques du globe, étaient naturellement les llambeaux qui devaient le duire dans cette étude magistrale. Mais l’auteur outre à son La science peut étudier l’État sous deux faces : dans son être et dans sa vie. La première forme le druU public; la seconde, la politique. L’une est comme l’anatomie de l’organisme social ; l’autre en est la physiologie. Mais l'Étal réel vit; il unit le droit et la politique; on ne peut donc les séparer absolument. Aussi, la science générale de l’État peut-elle, pour plus de clarté, se diviser en trois parties. La première, sous le nom de théorie générale de l'État, consi dère l’État dans son ensemble, au double point de vue du droit et de la politique. Base des deux autres, tille doit montrer la notion de l’État, ses deux éléments essentiels (la nation et le pays), son origine, son but, ses formes principales, sa souve raineté et la division de ses pouvoirs. La seconde, ou le di-oU public général, ne considère plus l’État que sous une face, dans son repos. Elle aura naturellement pour objet de peindre l’organisation de chacun des divers pouvoirs, de décrire la structure et les nerfs des organes de l’État. La troisième, ou lapohhçîie, montre au contraire l’État dans son action, dans son mouvement, dans sa vie (comp. p. 2 et 3). Telles sont aussi les divisions adoptées par l’auteur. La seconde et la troisième partie de ce vaste ensemble sont encore sous presse ou viennent à peine de paraître en Alle magne^. La première, ou la théorie générale, est tout entière contenue dans ce volume. conappelle secours toutes les sciences physiques ou morales qui, de près ou de loin, sc rattachent à son sujet; les poètes euxnièmes ne sont point oubliés. Enün, les langues vivantes n’ont pas de secret pour lui, et il cite dans leur texte, bonheur, les grands écrivains de tous les en I ii-vec choix et pays de TEurope. On peut donc dire qu’il marche à la lumière de toutes les sauces modernes. eonnaiscoliaboration avec plusieurs jurisconsultes ; ITIistoire du droit nublir dnm, ;. le xvi« siecIe {Gesckichte des SiatsreclUs, etc.) ; la Théorie élémentaire de l’iof n ^ et les constitutions alleniaudes (Deutsche Sialstehre xmd die heulino Stat.'i jücff etc.), ouvrage plus spécialement destiné à rAlleinagne, 2“ édit \m\~ htudes psijcholocjùiiies (Ps>jch<jlo<jische Studien, etc.) sur l’Église et l'Éinfl'édéi-al suisse (Geschichie des schwei:serischen lUiudcs' (.CM CS etc.) depuis les temps les plus reculés jusqu’à la constitution de m74 de sources, 2«édit., 1875; l’Histoire de la ville et du canton der Stadl, etc.) ; le Code civil do Zurich, avec notes et Ihuntsehli est devenu le législateur de 'on -ieuses dt r cantons suisses; les Idées politiques et rcliilifinm ancienne Asie (Mtasmlischc GaUcs und Weltidccn, etc ) et leur müucuco sur la vie générale do l’humanité ; etc. ^ Aucune de nos Facultés de droit ne possède un cours de drnii general ^semblable à celui que ]\I. Bluntsclili fait à Iloidolbero- Anrimn V s. 11 semble que ces hautes questions ne soient que du ressort dos imir ^ahstes : I Cette lacune a été en partie con.blée depuis 1S7<J. pSi-rF-uM 1* tes ont aujourd’liui des cours de droit constitutionnel.] i 111 M. Bluntschli suit une méthode à la ibis philosophique et historique. 11 ne craint pas les conceptions idéales, mais il aime à les contrôler par des réalités vivantes. Ses principes sont tantôt directement puisés dans l’àme humaine, tantôt une induction et une synthèse des faits historiques. Mais, presque toujours, il les soumet à la double épreuve de la raison et de l’iiistoire. Par cette * Nous écrivions ccci on 1877. Aujourd'hui, les trois parties sont tradu tes cl publiics. 1 A C a\ O ● ASSO DOS I éf c ● lO 1
PRÉFACE DU TRADUCTEUR, et la nécessité, ne lallait-il pas que le politique eût appris à connaître ces forces étranges de la nature, qui per mettent à riiomme d’affirmer sa pensée aux extrémités du monde sur les ailes de la foudre, de marcher avec la llamme jusque sur les eaux, de supprimer les isthmes et de combler les détroits, d’abaisser et de transporter les montagnes? Ne fallait-il pas également que le philosophe eût pris conscience de Vwiitè de la race humaine, de l’étroitesse de notre fragile planète, et de l’amour et de la bienveillance que se doivent toutes ces intelligences incorporées^ dans leur mystérieux splendide isolement, au milieu de l'espace? Alexandre, Rome, Charlemagne ont échoué! Et qu’importe? Les temps n’étaient pas mûrs, les conceptions imparlaites, les moyens souvent mauvais. Mais l’idée qui existait en germe s’est aujourd’hui dégagée magnifiquement au double flambeau du christianisme et de la science, et la possibilité de la réaliser ne peut plus être mise en doute. Le développement incessant du droit des gens, le nombre et le caractère humain des traités de toutes sortes, le mouvement perpétuel et pacifique des hommes et des choses sur le monde entier, le commerce multiplié, l’élablisssement partout facilité, les merveilleuses voies de commu nication, les expositions universelles, les unions générales des postes, des télégraphes et même des monnaies, les arbitrages internationaux, les congrès européens, et tant d’autres insti tutions publiques ou privées dont les vastes bras s’étendent sur tous les peuples, qui ne s’adressent pas au Français, à l’Allemand, ou à l’Anglais, au blanc ou au noir, mais à l'homme, à l’être raisonnable quel qu’il soit, ne sont-elles pas déjà les premières et désormais inébranlables organisation politique du monde? léhomme a pris possession du globe comme de sa demeure : un jour doit venir où il n’y sera plus nulle part un étranger Cette puissante conception plane sur tout l’ouvrage de M. Bluntschli. L’auteur ne se contente pas d’éclairer le passé : il PRÉFACE DU TRADUCTEUR. TX Mil union féconde, le cadre s’élargit sans rien perdre de sa fermeté. Montesquieu regarde « d’un œil clair et tranquille w ce qui est ou fut. Il en cherche l’esprit et la cause, et trouve mille raisons ingénieuses, profondes ou subtiles, aux innombrables faits dont il se charge. Son œuvre présente des faces si diverses qu’elle résiste à une véritable analyse. Elle a d’admirables généralisa tions et des citations souvent puériles. Mais en somme, sa méthode est surtout expérimentale. 11 ne se demande jamais ce qui devrait être, où nous marchons, quel est le type le plus élevé de l’État M. Bluntschli va plus loin. L’histoire de la politi((ue lui montre les formes appliquées du droit, de l’État, de la religion, qui ont fait la grandeur ou la faiblesse des nations ; l’iiistoire de la phi losophie lui apprend les notions idéales conçues par la raison Au milieu de leurs diversités et de leurs erreurs, la philosophie et riiistoirc lui révèlent à la fois une conception fondamentale haute, admirable, souvent obscurcie mais toujours renaissante^ brillant au firmament de la vie des plus grands peuples du monde poursuivie par les premiers penseurs et les premiers politiques* presque réalisée par le grand peuple-roi, et cependant échouée jusqu’àce jour. Celte haute idée politique, c’est l’organisation du monde sous le gouvernement des meilleurs, le règne du droit de la justice et de la charité sur la terre entière, la personriif} tion de notre grande humanité dans l’État universel, « ]v, humaine dans un corps humain. « Certes, nul principe idéal n’est plus en harmonie avec la raison spéculative. Platon déjà s’était écrié que l’État est l’hum minence et euamo parfaite 1 Mais ne faudrait-il y voir qu’une idéologie? Les tenta lives avortées du passé ne doivent-elles pas nous en détou à Jamais? Loin de là. Le politique et le philosopiie se sont contrés dans celte même tendance, et leur union et les résultats obtenus eux-mêmes en démontrent la vérité. Sans doute, le politique 11’a pas encore su dégager son action des vues ambi tieuses et intéressées, ou bien il s’est élancé vers le but avec des moyens insufüsants et mie hâte prématurée. Le même, philosophe tantôt s'est perdu dans des abstractions contraires aux réalités, tantôt a obscurci la notion par un défaut de justice et de charité. D’ailleurs, pour comprendre l’organisation de 1 humanité, pour en sentir, non pas seulement la lointaine obscure possibilité, mais la grandeur, et je dirai presque P mer renassises d’une le ’ Lo décret français du 18 mars 1852 sur la propriété littéraire et arlistique rentre tout a fait dans cet esprit ; Art. l'^r. « La contrefaçon sur le territoire français eVouvrages publiés d l'éiranger » [meme par des étran gers].. . « constitue un délit. » — La France protège ainsi sur son sol les auteurs du monde entier. et im-
T rPj':FACE DU TRADUCTEUR, n’est-clle pas, comme elle, l'ange des doux conseils, qui se pen che au bras de son royal époux, murmure à son oreille des pa roles de paix, de foi et d’amour, et modère l’ardeur ou la férocilô de son tempérament? Tout est harmonie dans la création, lorsque le tendre se mêle au fort que le son est éclatant et pur, » s’écrie le chantre des Cloches *. îMontez donc vers le ciel, mélo dieux accord de l’homme et de la femme ! Les feux brillants du soleil appellent les doux rayons de l’astre ■pensif des nuits. Cependant la comparaison serait peut-être dangereuse, malgré la place élevée que le christianisme a faite à l’épouse et malgré la liberté de sa conscience morale qu’elle conserve néces sairement, si Von voulait conclure de celte union mystitjiie et idéale de l’Église et de l’État, si désirable pour la paix et le bonheur des nations, terme final de leur développement, que l’Église est la subordonnée de l’État comme la femme Vest dans le mariage, et qu’on doit lui applhiuer le texte sacré ; Mulieies siibdilæ sint mariio sicul Domino. L’auteur lui-même repousserait sans doute cette conséquence dans ce qu’elle pourrait avoir d’extrême, car lui aussi conçoit l’Église, dans ses formes ter restres, comme a une communauté universelle, l’un des corps de l’humanité, « et proclame que la vie religieuse de l’homme est indépendante de l’État (p. et "27ü). PRÉFACE DU TRADUCTEUR. NT X indi((Lie les voies du présent; il annonce l’avenir : sa notion idéale, est un organisme humain, une personne hu maine. L’esprit qui l’anime est celui de l’humanité; c’est donc l’humanité qui doit être son corps, car il faut à l’esprit un corps correspondant. L’État parfait et l’humanité corporelle et visible sont donc synonymes. L’Ktat ou l’empire universel est donc l’idéal de l’humanité» (p. 21). L’État, dans C’est IV Mais, en présence de ce vaste système politique quel rôle, le pouvoir, l’autorité de l’Église? M. Bluntschli se contente, ici de repousser toute théocratie et de proclamer l’indépendanc de l’État, personnalité morale qui, dans ses formes élevées ' gouverne librement, consciemment, et virilement elle-mêm7 Ce n’est pas dans ce volume que l’auteur examinera la délicate des rapports de l’Église et de l’État. Nous pas à nous y arrêter non plus L Signalons seulement sion qui pourrait contenir tout un système : « L’État a le cari 1ère masculin : c’est X'homme [vir] ; l’Église a le caractère féminl.T c’est la femme » (p. 17 et 19). ^ * L’idée est belle et vraie sera le question n’avons donc une expres- . . , La douceur, Vindulgenco la soumission au dogme révélé, l’idéalité, sont plutôt les attrih !’ de l’Égl.se; la force l’action, la fierté, la volonté indépondam la raison, ceux de l'État. L’Église chrétienne ne s’apnelle i if’ pas elle-même l’épouse du Christ, la mère des hommes9 compagne chaste et recueillie du foyer domestique n’est-elle supérieure à l’homme qui s’agite au dehors, désintéressement, l’élévation de en un s \’ La L’intelligence est d’autant jilus grande ((u’elle connaît davan tage ; et toutes nos idées sont dans une telle liaison nécessaire, (pie toute nouvelle connaissance acquise modilic successivement et parfait plus ou moins toutes les autres. C’est l’admirable pri vilège de l’homme d’être appelé à se rapprocher toujours plus de la vérité, et cela non seulement dans le domaine des sciences ])hysiques, mais aussi dans celui des sciences morales, relipar la délicatesse le son sentiment moral? L’Église lion de l’Eglise et dp ^ en substance, la formule célèbre de Gavour’ ^L’E°1rsi^!ihr àistmelion, et se rallie à Ù place surtout en présence dès ^ U «e pas autrement sur l’Eglise uni?prspilp mr®“^^^ ®.^^stantes,etnes’explic»uG universel. Sans doute qu’il la correspondre à l’J?tat lions, comme presque toutes les eIhILI nrnf système d’élecLe régime représentatif fin?raXi^n f uFn^ P’ vol. nn triomphé dans l’Etat? (Comp. vol. ii/p 2^ il a Denn wo das Slrcngc mit dem Zarlen SVo Stariies sich UJitl Mildes paarten, T>a gibt es einen gulen Klang.,. (Schiller, Lied der Cloche.) k
PRl^FACE DU TRADUCTEUR. xir PRÉFACE DU TRADUCTEUR. xm giouses et métaphysiques. Les religions elles-mêmes ne sont pas immobiles ; elles ont un développement nécessaire, quoiqu’elles aient une base permanente et incommiitable dans la crainte et 1 amour de Dieu, comme la physique dans la réalité de l’exispar un mystérieux encliainement, les deux grandes divisions des sciences humaines se prêtent perpé tuellement un admirable appui, et les connaissances physiques que nous acquérons élèvent et élargissent nos conceptions mo rales. de l’État, sa cause une et permanente dans la sociabilité humaine, sa cause prochaine et accidentelle dans l’inégalité et la diversité des individus, des lieux, des circonstances, en môme temps que dans la libre volonté de l’homme. Il peint en traits rapides les divers systèmes que riiistoire nous présente; il résume les for mules des penseurs, et il donne enlin la sienne. Pour lui, l’État moderne est une grande politique qui embrasse toute une 7ialion dans un large pays. On doit le tence des corps. Mais, concevoir comme antesque organisme qui naît, grandit et so développe, puis meurt, parce que toute vie organique est périssable. Mais cet organisme est, comme riiomme liii-méine, doué d'un corps et d une âme. Il a un esprit, une volonté consciente d’elle-même, des organes qui l’expriment et l’exécutent. A un point de vue plus large, 1 humanité elle-même est également un organisme, impartait encore et dépourvu d’organes qui élaborent et for mulent consciemment sa volonté; mais elle doit un jour se par faire et s achever dans l’État universel. On peut môme chercher a en déterminer 1 âge actuel. L’humanité a eu son enfance dans les temps primitifs et héroïques,'sa brillante adolescence dans * la période classique de la Grèce et de Rome ; elle aujourd’hui sa virilité G un gig Je voudrais un livre qi^î» partant do l’origine du monde, s’entourant à chaque pas de tonies les connaissances de l’éponue qu’il décrirait, pût montrer le développement successifdes idées humaines sur Dieu, le inonde, la création, l’homme, l’Ét-u l’avenir de l’humanité. Autres évidemment devaient être les conceptions générales de l’homme qui faisait de la terre plate ou plutôt du bassin méditerranéen, le centre du monde, l’entourait d'un grand fleuve chargé de ramener, la nuit, les astres à rOrient, et plaçait ses dieux de chair dans les nuages ou sur la montagne voisine; autres celles de l’idéaliste moderne qni' contemplant la voûte rayonnante des deux comme le développe' ment sans limite et sans fin des existences contingentes, j ensuite un regard sur lui-même, sur notre monde infime résumant dans son âme toutes ses connaissances et toutes' aspirations, conscient de l’harmonie et de la grandeur de l'ceuvr marque la place de l’homme sociable dans l’échelle indéfinie de ' intelligences créées, et élève son cœur vers le Dère immortel ^ infini des choses G et commence jette et ses VI et La langue du droit public est encore assez mal fixée. Cer taines expressions sont perpétuellement équivoques; d’autres, mal faites et cause d’erreurs, quoique généralement employées. M. Rluntschli améliore certainement la langue technique par son exacte définition des castes, des ordres, des classes, et plus spécialement par son importante distinction du peuple et de la nation. Le peuple est un être de culture, un organisme imparfait et largement inconscient. La nation implique le lien politique, l’État; elle est l’élément personnel du corps social; elle fo avec le pays, un être organique parfait. Ainsi le peuple s’oppose ' M. Bluntschli fait commencer fage moderne non pas rcr.?, mais en 1740, annoe de l’avènement du Gi-and Frédéric. Cette date est et montre rindueuce des milieux. M. Rluntschli, dans son remarquable ouvrage, assister à ce mouvement dans le liant domaine des politiques 2. Il nous montre la formation d’abord i nous fait conceptions Jnconscienio ‘ C’est ainsi que de Dieu l’invisible statue, De force et de grandeur et d'amoui- revôtuo, Par tous ces ouvriers dont l’esprit et la main Grandira d’âge en âge aux yeux du genre humain; Et que la ten-e, enfin, dans son divin langage, De pensée en pensée achèvera l’image. rme (Lamartine, La chute d'un ange, VIII ) 2 Voy. au.ssi, à ce point de vue, le beau livre de M. P. Janet ; Histoii’ la science politique dans ses rapports avec la morale. Mais U conduit qne jusqu’à la lin du siècle dernier (1780.) e de nous un peu prussienne,
1 PRKFACR Dü TllADUCTRUR. PRÉFACE DU TRADUCTEUR, peut puiser dans cette conception des tendances dangereuses de pangermanisme, bien éloignées sans doute de l’esprit de l’auteur, pour qui le type le plus élevé de TËtat est appelé à embrasser plusieurs peuples. XIV XV à la nation, et le langage gagne en précision et en rapidité La nation peut comprendre plusieurs peuples, ou ne renfermer qu’une fraction d’un peuple unique. Le peuple sent son imper fection, et tend naturellement à trouver des organes, à devenir nation, surtout de nos jours, par le réveil de l’esprit national. De là le principe des nationalités. Faut-il le regarder comme absolument décisif? Non, sa valeur n’est que relative. Nulle part la correspondance n’est parfaite; nulle part l’Jiilat n’embra que \q peuple et tout le peuple. Bien mieux, « la forme la pi haute de l'État ne s’arrête même pas aux bornes du peuple : elle est humaine. » C’est avec autant de raison que l’auteur critifpie l’expression do pouvoir exécutif. Peu d’expressions ont été aussi fécondes en erreurs ; « le gouvernement n’est plus qu’un gendarme, qui a la haute mission de conduire politiquement la nation ; lui qui cherche de toute part le bien et l’utUe; lui qui commande comme la tête aux membres ; lui enfin qui exige les forces vives des plus grandes intelligences! Il s’agit bien la d’exécution! * Pourquoi ravaler ainsi le pouvoir politique? Son nom, c’est le pouvoir Qouvernanl-, sa mission, c’est la haute direction l’ensemble dans les limites ordonnées des lois. ‘Ses foncti VU sse Dans l’État antique, l’étranger était sans droits. Dans l’État moderne, il a généralement la plénitude des droits privés; les droits politiques seuls lui manquent, et encore il peut les obte nir par une naturalisation qui devient de plus en plus facile. Bien plus : de nos jours, la nationalité apporte souvent plus de charges que de droits. L’étranger qui veut vivre de ses rentes ou faire le commerce semble plus favorisé que l’indigène. Sans doute, il n’a pas les droits politiques, et les carrières publiques lui sont fermées. Mais que lui importe? Loin de toutes les agi tations de la vie publique, sa fortune et sa tranquillité s’en augmentent, et il n’est pas tenu non plus d’accepter certaines fonctions inférieures (jury*, tutelle, oiïices communaux) qui s’imposent au citoyen. Il est en môme temps dispensé de la plus lourde des charges qui grèvent ce dernier, du service mili taire, de la dîme du sang. Jeune homme, il trouvera une posi tion ou un succès plus facile dans les administrations de finance ou d’industrie, dans toute carrière privée que le service mili taire gène ou interrompt. Père de famille, il sera plus tranquille sur le sort des siens; ses fils n’ont pas de Rubicon à passer. Dira-t-on que l’étranger est tenu de servir dans son pays d’ori gine? Riais d’abord ce n’est pas toujours vrai; en second lieu, beaucoup s’en dispensent. Les Etats modernes commencent à comprendre cette anomalie. D’autre part, l’Etat ne craint plus aujourd’hui d’augmenter le nombre de ses nationaux ; il voit même une cause de force dans cet accroissement. Enfin, il redoute la formation d’une classe de gens sans patrie, et repousse le heimathlosat comme une plaie. De là les lois qui, sans forcer la naturalisation, tendent cepen- * En Angleterre, l’étranger est appelé par une loi récente à faire régu lièrement partie flu jury. US lui do ions sont donc essentiellement primaires. Les fonctions d’exécution proprement dites sont, au contraire naturellement secondaires, et par suite généralement confiées à ordre de fonctions s^ibordonnè. Tel est le caractère de l’armée* c’est elle qui est la force publique suprême d exécution. Aussi n’est-elle point un pouvoir proprement dit. Elle ne se meut pas librement; elle ne se dirige pas elle-même suivant ce qu’elle croit le mieux : elle obéit, ün lui dit : un Allez, Gt elle va ; et elle fait. Elle est la force sous la direction do la volonté; le bras commandé par la tête (comp. p. ''fG4). Une autre notion remarquable, qu’on ne peut cependant approuver sans restriction, c’est celle que l’auteur donne de Yempire, État historique aux tendances universelles, royaume des royaumes, couronne et faîte des États particuliers, dont le chef s’appelle roi des rois dans l’Orient, César {Kaiser^ czar} ou empereur dans l’Occident. La jeunesse universitaire d’Allemagne Faites < Comp., p.7t, note a. 1
T PRÉFACE DU TRADUCTEUR, dnnt à l’imposer ou à la faire accepter. Ainsi, depuis 18;)1, « est Français tout individu né en France d’un étranger qui lui-même y est né, à moins qu’il ne revendique son extranéité dans l’année de sa majorité. » Depuis le IG décembre 1874, cette revendica tion ne suffit môme plus; il faut « y annexer un certificat en due forme de son gouvernement, attestant qu’on a conservé sa nationalité d’origine. » Ainsi encore, en Aiitricbe, rétrangor devient national « en entrant dans un service public, ou pariino profession qui rende nécessaire son établissement permanent dans le pays, ou par un domicile de dix ans accomplis » (Code aut., § 59'). La loi allemande du l'^'juin 1870 (art. 9) est dans le même sens. Aucune condition de séjour n’y est plus exigée. L’étranger majeur et en état de subvenir à ses besoins obtenir la nationalité allemande immédiatement, soit par l'ac ceptation d’une fonction publique, soit par la fixation du domi cile-. Ces règles, de plus en plus larges, tendent à rapprocher les peuples, à les fondre, à les assimiler, à diminuer ainsi les ani mosités nationales et les guerres. Les Sabines enlevées par les Romains se jetèrent entre les deux armées, et réconcilièrent leurs époux et leurs pères. XVI PREFACE DU TRADUCTEUR. XVH l’anarchie. Pour lui, l’État est à la fois but et moyen, suivant le point de vue : but, parce qu'il a lui-même son but propre et direct dans le bien public ou bien de la nation ; {[u’il a des devoirs envers l’individu. Or, ajoute l’auteur, bien public ne se confond pas toujours avec la som^ne des intéj'ùls privés et changeants : les deux lignes ne sont pas toujours pa rallèles ; elles se croisent ou s’écartent souvent. Le salut de l’Etat, ou Vinlcréi des générations futures, vientdemander parfois de durs sacrifices à la génération présente-, parfois, au con traire, c’est l'État (jui se grève pour sauver les intérêts privés du moment » (p, 267). Cette théorie de l’État, but et moyen, n’est pas sans quelque obscurité. Pour l’auteur, à ce qu’il semble d’abord, le bien des particuliers, c est le bien des contemporains, des nationaux du moment; le bien public, c’est le bien des générations présentes et futures, des nationaux nés et à naîti'e. On pourrait, en effet, distinguer en ce sens le bien de l’État qui persiste du bien des particuliers qui changent, le bien plus absolu du bien pl relatif. Mais le premier, qui envisage dont le second n’a qu’une vue partielle, lie devra-t-il pas tou jours 1 emporter? Et ainsi, le bien de l’État, ou l’État lui-même, ne redevient-il pas le but suprême à la manière des anciens? D’autre part, le bien des particuliers ne peut-il pas être conçu d une manière plus générale que ne fait l’auteur, comme la rêsLiUante de 1 ensemble des rapports; et alors, les trois for mules, celle des anciens, celle de certains modernes, et celle de l’auteur, ne sont-elles pas également exactes? et toutes trois n aboutissent-elles pas au même principe, à savoir que le bien public 1 emporte sur le bien particulier, c’est-à-dire que la totalité des rapports donne seul la règle à suivre? Dans ces termes, la proposition est incontestable. Mais l’au tour ne donne à aucune des deux moyen, parce le peut us somme de rapports une Vin Les théories antiques avaient, assure-t-on, sacrifié l’individu à l’État : l’État était le but suprême; tous les efforts de l’iiomme devaient tendre à la grandeur, à la gloire, au bonheur de l’État. Réagissant contre cette tendance extrême, certains mo dernes veulent, au contraire, que l’État ne soit jamais qu'un moyen au service des particuliers. Suivant fll. Bluntschli, le premier système mène à l’omnipotence de l’Etat; le second, à ● Ces dispositions ont été abrogées par une loi de 1860; voy, le Code autrich. annote de Manz. Mais l’idée fondamentale reste la môme'. 7 La condition d’un séjour est également supprimée en Italie. Norabro d’Etats de l’Amérique du Sud ne l’ont jamais exigée ; quelques-uns vont môme jusqu’à imposer la nationalité aux domiciliés. De même en Norwège. (Voy. sur tous ces points G. Cogordan, De l’acquisitio7i et de la perte d^là qualité de Français, Paris, 1877.) expressions un sens aussi absolu : pour lui, ni le bien public ni le bien des particuliers n envisagent tout l’ensemble des rapports, et ainsi l’on peut très bien les opposer l’un à l’autre, L’un SC ou mieux, les juxtaposer, réfère plus directement aux individus, l’autre à l’État; 1 un est le bien du corps politique, l’autre des individus. Four mieux le faire comprendre, l’auteur abandonne même bientôt ces expressions amphibologiques. k
rilKFACE Dû TRADUCTEUR. PREFACE DU TRADUCTEUR. XIX XVill peut elle-même se légitimer par la situation d’uu petit peuple civilisé entouré de barbares. L’État et l’individu, dit-il (et de même la famille, le peuple ou l’humanité), ont chacun leur but propre. Ce but, c’est leur déve loppement progressif dans des cercles harmonieux et concen triques. Ainsi le but direct de l’État, c’est le développement de la nation (bien public); le but direct de l’individu, c’est son propre développement (bien des particuliers). Ces deux ten dances, loin de se combattre, se prêtent un mutuel appui : indi rectement., Tune favorise l’autre, et peut être considérée aussi comme le moyen de l’autre. On le voit, le but que marque ici l’auteur, ce n’est pas le but unique, la fin dernière de l’État et de l’homme, qui est certaiment l’ordre ou le bien suprême. Ce qu’il entend ici, ce sont les buts directs, immédiats, donc relatifs ; simples moyens au regard du bien suprême, dernier cercle harmonique qui embrasse tout. Peut-être l'auteur aurait-il dû l’indiquer davantage. Mais sa manière u'olTre-t-elle pas un danger? Dire à l’homme ou à l’État qu’il est à lui-même son but direct, immédiat, n’est-ce pas les porter à sacrifier à un étroit égoïsme le but indirect, périeur ou suprême? D’ailleurs, cette distinction des buts peut-elle réellement ■ conduire à une solution du problème des droits de l’État? Serait-ce au moins l’exacte mesure des droits de l’État civilisé moderne que l’auteur rechercherait ici ? Mais alors, il est t ■ gretterqu’il ne le dise pas plusclairemenl’, et les résultats aux quels il aboutit demeurent pou nets encore. Il veut que l’État pecte la liberté privée, la vie de l’esprit, les livres du penseur, la vie privée dans ce qu'elle a d'essentiellement individuel, la a re¬ res pro priété. Sans doute, mais pourquoi donc, si ce n’est parce que ce respect est en harmonie avec la norme résultant de la totalité des rapports, bien public ou bien des particuliers, au sens su prême des mots? dans quelle mesure, si ce n’est dans la mesure que cette norme comporte? « L’État, « dites-vous, « ne peut com mander que lorsqu'il s’appuie sur un droit. » fliais d’abord, cette tormule n est-elle pas en contradiction avec le principe de votre Ltat, qui a le bien public pourbutet pour objet? N’est-elle même pas bien autrement étroite que celle de que vous trouvez incomplète? Mais, en outre, quand donc l’État s appuicra-t-il sur un droit, si ce n’est toutes les fois que le bien public ou la norme générale légitime la mesure ordonnée ? Est-ce que 1 État attend pour commander que « la ?nice5s?£é de la coexisdes personnes le rende indispensable? Est-ce qu il n édicte obligatoirement que « les règles nécessaires de la vie commune? « A ce compte, combien de dispositions drait~il pas rayer de nos codes? On peut môme se demander combien d’entre elles resteraient debout. Aussi il nous semble l’État de droit. sunous On peut en douter. En effet, quelle a été la pensée de l’auteur? A-t-il voulu tence paisible essayer de déterminer a priori la mesure exacte du pouvoir de l’État? dire, par exemple, que tout le domaine de la vie privée, ou du moins de la vie individuelle, est soustrait au pouvoir de l’État? définir ce domaine individuel infranchissable, ce qui est tou jours le môme problème sous la face inverse?Mais nous croyons vraiment que c’est impossible h Les droits de VÉiat varient essentiellement avec les États, le lieu, le temps, les circonstances les hommes. La nature et l’étendue des actes externes qu’il peut ordonner ou défendre, n’est pus généralement assignable. Une constitution qui dissout la famille, à la manière de Sparte, ne fauque ces tentatives de distinguer et d opposer le but immédiat de l’individu et le but inunediat de 1 Etat, sont quelque peu dangereuses, parce qu’elles font perdre de vue le but commun suprême et divisent au lieu d’unir; qu elles sont iidructueuses, malgré leurs bonnes intentions, parce qu’elles n’aboutissent guère une limitation rationnelle des sphères réciproques. J’aime mieux dire pour ma part, et c est ce qui semble la théorie de Stahl et même de Hegel, qu'à un point de vue élevé, le bien public et le bien des particuliers ne sont qu’une même notion; (pie l’État et l'homme ont seul et même but : l’ordre et le bien et < « On ne peut pus davantage déterminor a priori les rapport de l’Église et de l’Etat; ces rapports dépendent essentiellement de la nature de l’Église réelle et de l’État réel qu‘ü s’agit d'accorder. Dalilmann, Bluntschli, Trendelenburg et Hegel lui-même, en traitant cette question, se sont placés le terrain du christianisme et en i'ace de l'Eglise chrétienne universelle, » (Walter, Naturrccht wid Politik., 1871, n" JOE) un suprême; qu’ils doivent sur Comp. p. 273 j. f., 274 et 27Ü. 1
plucr.vci-: nu traducticur. PREFAGIi Uü TRADUCTEUR, toujours i’avoir eu vue; qu'ils doivent en péné¬ trer leur esprit, leur cœur, leurs actes, et se diriger toujours par la règle élevée qui résulte pour eux de rensemble des rap ports qu’ils peuvent sentir, voir et comprendre. Les droits de l’Ëtat et ceux des individus, dans tel temps, tel peuple et tel pays, en découleront naturellement. Quand à déterminer avec <fuelque précision les droits d’un Etat abstrait, mère. XX XXI \ La puissance publique, considérée dans sa majesté et sa force suprêmes, s’appelle la souveraineté. A qui appartient-elle? A la nation organisée, à l’ensemble c _ sa^ tête et ses membres, à la personne znème de l'Etat. C’est I Ltat, comme personne morale, {|ui a l'indépendance, la pleine [inissance, la suprême autorité, ruuité ; de là l’expression de souveraineté de l’Etat. c’est une diiavec i\ Il faut donc rejeter les théories qui attribuent la souveraineté « au peuple », ou à la foule non organisée ; ou encore, à la ma jorité des citoyens distingués des gouvernants, en dehors des organes constitutionnels. La nation est souveraine, mais c’est comme organisme parfait, Signalons cependant ici celte remarquable conception de « l’Etal de droit, » créée par Tliomasius, développée par Kant et ses disciples, et acceptée par liumboldt. L’on voulait mar c’est vrai ; non comme foule désor donnée, comme majorité arbitraire et de rencontre. Même dans le droit public démocrati<|uc, les majorités n'ont nullement le droit do renverser ((uor par cette formule que l’Etat n’a pas d’autre but que l’application du droit; d’où liumboldt allait jusqu’à conclure que l’Etat n’a pas le droit d’ouvrir des écoles et d’enseigner. Si cette concep tion parait incomplète à ûî. Bluntschli, elle est justement rele vée par lui comme formant le centre du but général i large de l’État. L’expression elle-même devait contraster vive ment avec l’épithète « d’Etat militaire et policier, » dont flétrissait le régime absolu, et taire naître des aspiration comme il leur plaît, le gouvernement et la constitution h La délinition de la et plus souveraineté conduit naturellement à 1 analyse de ses fonctions, et par suite à la distinction des voirs. on pous nou velles de progrès et de liberté. Elle n’indique pas tout le l’État, je le veux bien. Mais combien sommes-nous loin encore d’avoir réalisé tout ce qu’elle implique! Qui oserait dire que l’Europe modeime ne songe qu’à suivre ce Imt élevé, soit à l’égard dos nations, soit à l’égard des individus? L’Etat chré tien prescrit à ses tribunaux de taire respecter le droit d’uii chacun et de tous; il défend de sc laire justice à soi-même ● il est juste, généreux, charitable même, envers les individus d’où qu’ils soient. Etlui-mème, dans ses rapports avec ses semblables avec ces hautes personnalités morales que nous L’antiquité les avait distingués par leur objet ; mais la même personne ou la même assemblée de . exerçait à la fois des pouvoirs 1res dillérents. -Montesquieu a été l’iieuroux promoteur de l’idée qu’une division subjective des organes devait correspondre à la distinction objeciioe des fonctions. J1 la proclame comme une garantie de la liberté et des droits des citoyens. Peut-être auraitil mieux fait d y voir une raison d’organisme ; « Chaque organe, uéé en vue dune fonction spéciale, sera naturellement plus parlait en lui-même et dans son aclion. » Depuis le célébré auteur, l’on distingue ordinairement trois pouvoirs. Mais c’est à tort (ju’oii les considère souvent nommons les Etats, lorsque des millions d'existences sont engagées, réserve, comme le plus beau joyau de se couronne souveraine, le droit de violer le droit, de mettre l’épée de la force dans la balance de la raison. Nos Etats sont entre eux dans embryonnaire d’organisation générale,comme l’étaieiit les bar bares des forêts germaines au regard do 1 Etat moderne. il se comme nST-rf constitutions, celle (i’UTUcm’flWcR n. d. ir. constitution est purement ddmocr t nu. La souveiamcto rosido dans le peuple (Volk). Le ucuoIetVollO sa constitution. Toutes les lois émanent^le lui, e\ il IC-O sa souieraineic dans Us formes cunstitutionnelles. un système a- .SG b
PRKL’Ai ,F m* TRAHUOTl'.L'R. xxn l'RlÎFACK DU TRADUCTEUR. xxm ■alili- des pouvoirs égaux et séparés. Ceüo séparation et celle rompraient l’unité. Les pouvoirs ‘sont à la lois unis et hiérar chisés. Le premier des pouvoirs par le rang et la puissance, c est le pouvoir législatif. Il faut ici l’opposer à tous les autres. 11 appar tient au corps entier de l'Ltat, à tonte la nation ; ainsi, dans la monarchie constitutionnelle, au prince uni à la représentation. 11 fait la constitution et la loi. Il ordonne les rapports perma nents de l’ensemble. Les deux autres pouvoirs, au contraire, n’exercent leur auto rité (jue dans des directions particulières, spéciales, n’atteignant pas la nation entière. Aussi appartiennent-ils à des organes particuliers. Ce sont le pouvoir de gouvernement et le pouvoir judiciaire. Nous pourrions d’abord signaler ici l’inlluence considérable que ce genre d’études politiques doit exercer sur la jeunesse universitaire de l’Allemagne; et l’intérêt, non seulement théo rique, que nous avons à connaître les idées et les systèmes d’Ètat qui ont cours chez nos voisins. Mais peut-être est-il un point plus important encore pour nous : c’est la conclusion actuelle et pratique qui paraît se dé gager de l’ensemble. L’ouvrage est écrit sans parti pris au profit de telle ou telle forme de gouvernement. Mais, à la différence do nos nombreux politiciens, M. Bluntschli signale justement l’écrasement trop fréquent des éléments aristocratiques dans l’État moderne, et la méconnaissance de leur haute valeur politique. Une monarchie sans aristocratie est pour lui un Étal incomplet (p. 286); et la à une forme organique qui donne une juste place à chacune des parties de l’ensemble : à la royauté, puissance et majesté; à l'aristocratie; dignité et autorité; au demos^ paix et liberté » (p. 364). De même, si la démocratie représentative l’emporte sur l’ancienne, c’est a par l’emprunt qu’elle a fait d’un élément aristocratique, « l’élection remplaçant le sort (p. 411) ; et même chez elle, le principe du nombre ne doit pas avoir une valeur absolue (p. 414). Ces deux formes, ainsi mêlées et modérées Ces trois pouvoirs sont plus particulièrement d’autorité et de commandement. Mais l’État a également certains devoirs de pro tection, de tutelle, d’encouragement. De là deux autres groupes d’organes, l’un pour le progrès de tous les éléments civilisateurs, l’autre pour l’accroissement de la richesse publique. Ce devoir de tutelle et d’appui, que M. BlaïUschli oppose aux trois pouvoirs de commandement, se rattache à son système de l’État but et moyen, et se montre réellement à une exacte ana lyse de l’action de l’État ; l’État ne fait pas ([ue commander ; il aide, il encourage, il protège. Il est vrai aussi que c’est surtout dans le domaine des sciences et des arts et dans celui de l’éco nomie publique que l’État agit plutôt en tuteur qu’en maître. Néanmoins, la distinction de l’auteur n’est-olle pas trop absolue? Est-ce seulement dans ces deux domaines que l'Étal se borne à encourager? N’a-t-il pas, même ici, à commander souvent? monarchie moderne doit tendre par un principe meilleur, ont leur grandeur et leur dignité, et sont en harmonie avec les temps modernes. L’auteur ne les repousse nullement. Elles peuvent même être les plus favorables pour un pays et une époque donnés. M. Bluntschli est bien éloigné de l’exclusi visme de certains auteurs, de M. de Bonald par exemple, qui ne voit de « nation constituée, » c’est-à-dire de gouvernement raisonnable, que dans la monarchie, et encore dans la monar chie absolue, et pour qui l’Égypte ancienne ou la France d’avant 1789 sont le type idéal de gouvernement. {Théorie du Pouvoir^ I, p. 308 et 166.} Cependant, éclairé par sa haute raison et par les faits qu’il étudie, l’auteur XI marque vivement les avantages de la forme Nous venons d’indiquer rapidement les traits saillants du livre de M. Bluntschli. Demandons-nous en terminant quel grand enseignement on y peut puiser? aristocratique. Il suffit, pour le démontrer, de rappeler son admiration pour la république romaine, « cette aristocratie grandiose et magni fique comme aucune autre dans l’instoire du monde; » et le
i‘iu:FAri': n[: TJiADrcTKrR. XXIV PRIOFArü DU TRADUCTEUR, au contraire, autant qu’il est possible à un organisme humain, se développer lentement dans une vie progressive indéfinie, toujours haute et toujours forte, exempte à la fois des témérités du jeune âge et des faiblesses du vieillard XXV principe <iu'il donne à l’arislocratie nement des meilleurs. » en l’appelant c; le gouverNombre de passages viennent accentuer cette tendance. Ainsi U c’est aux Anglais, en première ligne, que nous devons le développement du véritable État moderne (P* politique doit aussi avoir son rôle dans l’Iiltat; complètement, c’est bâtir sur le sable » {p. MOI) ; des fonctions d’honneur, c’est-à-dire riiéréditc la réprouver « le nombre * L’aristocratique Auffleterre gouverne avec calme et grandeur 200 mil lions de sujets épars sur le monde entier, le sixième de riuimanité ! On peut afiirmer qu’une démocratie ne garderait pas cet empire pendant vingt ans. gratuites devrait être augmenté » (p. 459); le sulïVagc universel égal est une manière brutale « qui place les ouvriers au-dessus du patron, les lils au-dessus des pères, les pieds en haut et la tête en bas. » lAI. Bluntschli appartient par l’origine à l’une des démocraties les plus avancées et les plus intelligentes d’entre les démocraties suisses (Zurich); il en a écrit l'iiistoire; il en a été le chef dant plusieurs années ; il lui a donné des lois. Il partie des chambres d’un grand Étal. Il s’est livré à des de méditation et d’études. Les conclusions auxquelles il aboutit sont d’autant plus remarquables. On ne saurait lui en faire un reproche. Une aristocratie grande, ouverte, nationale et publi(pio comme il la conçoit; une aristocratie qui proportionne sagement les droits d’un chacun à sa valeur pour le tout; qui les donne et les subordonne de manière à produire un être oro^- nique liarmonieux et durable où tout est à sa place, avançant sans brusques secousses, et ainsi sans réaction : cette aristocrati dis-je, est en effet la forme la plus apte à réaliser le l’ai i-.-, mai 1§S1 A. DE UlEDMATTE.N. peudepuis fait a années cooralie, Souvernement des mieux pensants et des mieux voyants, principe idéal qui devrait être celui de tous les États. Dans la monarchie les changements de règne, le bouillant jeune homme succédant vieillard accablé, les minorités et les au régences, la dégéné cence lente et presque fatale de la famille royale, parfois extinction, amènent de subites interruptions iresson une accélération brusque apres un repos honteux, des mouvements d’autant plus violents et dangereux qu’ils ne se produisent qu’à de longs intervalles. Dans la démocratie, les élections générales, qui mettent à tout moment toutes les situations en question duisent d’incessantes commotions et ébranlent la l’État. Un vaste corps aristocratique, ouvert à tous les talents et à toutes les vertus, virilement constitué, et sans cesse rajeuni en proportion de ses perles par des éléments nouveaux, peut, prosanté de L
1 PRÉFACE DE L’AUTEUR Cet oiivmge a paru pour la première fois en 1852, sous le titre : Droit public général basé sur l’histoire {Allgemeines Statsrecht geschichtlich begründet) ; il ne formait quTm seul volume. Depuis, il a eu plusieurs éditions augmentées et corrigées. Une cinquième édition étant devenue nécessaire a), je me déterminai à compléter mon œuvre par une étude sur la politique, et à la diviser, avec les dernières données de la .science, en trois parties, dont chacune peut d’ailleurs être envisagée comme un ouvrage distinct : 1. Théorie générale de TÉlat; IL Droit public général ; III. Politique, Dans ce but, l’œuvre devait être complètement remaniée. Les deux premiers volumes correspondent en majeure partie aux deux volumes des deux dernières éditions de a) La quatrième édition est de 1868. k
iNTiioDUcrrox, IXTIlOnUCTIOX. 3 h° L’étude do la société, en tant que sa vie est indépendante et ne se confond pas avec la vie de l’Etat*. I.es Grecs donnaient le nom de politique rensemble de la science de l’Etat, i^es modernes, au contraire, distinguent la politique du droit public, et séparent en outre de celle-ci la statisti(jue, le droit administratif, le droit des gens, l’art delà police, etc. La politique et le droit public se réfèrent tous deux à l’État en lamorale n’est point une science de l’E^tat: pas leur fondement dans 1 Ltat ; ils ont une base plus large dans la nature liuraaine, une cause plus hante dans l’ordre divin du monde et les lins surnaturelles de l'iiommo*. ses principes n’ont Le droit public et la politiqne ne doivent pas non plus être absolument séparés. L’Etat réel vit; il unit le droit et la politique. Le droit n’est pas absolument immobile, et la politique aspire repos. Le droit n*a pas seulement son système, mais son his toire, et il y a une politique do la législation. Comme dans tous les êtres organiques, rinlluence est donc réciproque; ce qui, join de faire disparaître la diiïérence, la fait mieux ressortir. L histoire du droit public présente le développement et les au général, mais ils ne l’envisagent ni sous le même rapport ni au même point de vue. Pour mieux comprendre l’Etat, la science <listinguc en lui l’être et la vie; elle examine les parties mieux connaître le tout. Cette pour méthode a donné an droit public plus de force, de mesure, de clarté; la richesse des éléments poli tiques se développe plus librement dans un examen séparé. Le droit public étudie ri'ltal dans son oxistoncc réglée, dans son ordre normal. Il montre l’organisme de l’Etat, les conditi permanentes et lomlameiilalcs de sa vio, les règles de son exis tence, la nécessité de ses rapports. \jKlat tel qit'il est^ dans ses rapports ordonnés, voilà le droit public. La politique étudie l’Etat dans sa vie, dans son dével pro grès de 1 organisme politii[ue, la naissance et la chute des institutions et des lois permanentes. L'hisloire de la politique peint surtout les destins changeants de la nation, la conduite des hommes d Etat, les motils qui les ont déterminés, les actes et les souflrances du peuple, en un mot les mouvements si va riés de la vie. L’expression suprême et la plus pure du droit public, c’est la loi (la constitution); la manifestation claire et vivante de la politique, c’est la conduite prati([ue de l’Etat (le gouvorneraent). Aussi, la politique est-elle encore plus un art qu’une science. Elle suppose le droit; le droit est la condition fondamentale, sinon unii[ue, de sa liljerté. Elle se développe dans les lignes qu’il trace, et c’est à elle qu’incombe le soin des nécessités changeantes de la vie. Réciproquement, le droit a be soin de la politique pour ne pas devenir stérile et pour marcher de pair avec les progrès do la vie. Sans le souftle vivitiant de la politique, lo corps de l’Etat ne serait bientôt qu’un cadavre ; sans le fondement et les limites du droit, la politique se perdrait dans un égoïsme sans frein et dans une fureur fatale de des truction. ons oppement; elle montre les tendances publiques, les voies quimènent au but, les moyens d’y attciiidro ; elle observe l’action du droit sur les laits; elle chcrclic à écarter les influences mauvaises à combler les lacunes des institutions. La vie de i’Êlal, f tique du gouvernement, voilà la politique. Le droit public est donc à la politique ce qu’est l’ordr (tri pra~ e à la liberté, la tranquille détermination des rapports à leur moiivenieiit varié ; le corps, en présence de scs propres actes et des manifestations multiples de l’esprit *. Le premier se demande si ce qui est est conforme au droit ; conforme au but *. la seconde, si l’acte est un côté moral, car l’Etat est un être moral ayant des devoirs moraux. Mais la loi morale ne les détermine ni seule ni absolument ; comme sciences, ils ne sont pas de sim ples divisions de la morale. Leur base est bien plutôt 1 Ltat ; leur ijuf, c e.si l’Eta!, ce sont les sciences de l’Etat *. Tous deux ont C’est uniquement pour plus de clarté et de simplicité que taisons précéder l’étude de ces deux sciences nous par la théorie géné~ 0 aie de l Étal, où nous considérons 1 Étal dans son ensembîef sans distinguer ses deux laces, lo droit et la politique. La notion de l’Etat, scs bases, dans Or ses deux éléments essentiels (la nation et le
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