\ .V « ●J \ t DEOIT, ● f 1 ) IJS M.VTJKUKS, PAR DES APERÇUS IlISfURlQÜES I;T POLPriQUES, I « « t t X’AB V HBNRI AHRENS, 1 ivscissr PK07^5SSU●P. BE PUILOSUMIIE tf JIB BIltlIT MATl-REI, AVX rSTA^KIÜItTft» BE BRtXEU.Ei CT DK (iEATE. EciEAcia puLiTUíVEis A i‘t-yivuunÉ be i-tipau, chevalieRi etc. PEOFEaaECA BK PRILOAMPIUE ET SEPTIÈME ÉDÍTIÜN, nársrpnuuÉK, aphès la «ort be i.’auteou, ber la eíxi£mb éditiok, ektièbewbst REPOKDOE ET COMPBÉTÉE PAU LA TUÉülllK BC DJiOIT PUBLIC ET DU DROIT DES OEH6. I TOME SECOND5 CONTENANT LA TARTIE SPECIALE. LEirZlPi: F. A. BE.0Cini4US. 1S7Õ. á
\T^ »WU^ oh/oí/í^í''^ '1.^ i >\ -4 I TilBLE DES JIATIÈRES '»i \ ● DU TOME SECOND. \ » ( p^vETn: speciaijE f SE SA i PHILOSOPHIE DU DROIT. I Droita de traduction et de reprodieelion reaercea. Exposition dctaülée du ãroü ãcs ãivers ordres dc hiais et du droil des sphères principales dc Ia jyersomudité daiis lesquelles ils sont réaJisés. PREMIER LIVRE. DE L’ORDRE GENERAL DU DROIT. riíEinÉRE DIVISION. DU DROIT GÉXÉEAL DES BIENS DE l’UOMME. PEEMIKEE SECTIOR. Dü DHOIT DES BIENS X>ERSONNELS CONSTITOÉS PAR LES Q0AI.ITÉS ET LES BUTS DE LA PERSONNALITÉ HUMAINE. CIIAPITRE PREMIER. Pago § 43. De Plionime comme fondement et but de tous les droits. . § 44. Des droits de riionime eu général .3 10
yji TABLU DES JIATiÈllES. TABLE DKS JIATlÈltES. VI CHAPITRE II. CHAPITRE II. EXrOSITlON CEITIQÜE DES DIVEBSES TUEORIES ÉTABUES SDK LE DBOIT DE PfiOPRiÉTÉ. § 57. Tliéories qiií fondent le clroit de propriété sur un acte iudividiiel. A. Tliéorie de roccupatioii Pago 125 Ji. Tliéorie dii travail, daus le seus général du uiot . . .. 128 § 58. Tliéories qui fondent le droit de propriété sur un acte social 130 A. Théorie qui fait dériver Ja propriété de la loi . . . . 131 B. Théorie de la couvention 133 DU DEOIT CONCERNANT- LES QÜALITÉS ES5ENT1ELLE6 DE L’U0MÍIE. Pago 17 § 45. Du droit de la personnalité § 4tí. Du droit coucernaut Ia vie, Piiitégrité et la sauté spirituelle et physique § 47. Du droit coucernaut la diguité ct 1’liouneur, ct, cii appeudicc, du duel § 48. Du droit conccruaiit l’égalité et les iiiégalités § 49. Du droit de la liberte § 50. Du droit dc rassistance § 51. Du droit concernaiit Ia sociabilité et Tassociatiou . . . . 22 28 34 47 (i8 CHAPITRE UI. 73 DÉVELOrPEMENT DE LA THÉORIE RATIONNELLE DE LA PROPRIÉTÉ. CHAPITRE III. § 52. Dn droit concernaiit Pcxercicc dos facultes luiinaiues ou du droit do travail 138 § 59. De Ia posscssioii Notion de la propriété Du droit de la propriété Des diverses espèces ou des formes de Ia propriété . . . Des iiiodes priiicipaus d’acquisitiou de la propriété . . . Des príncipes généraux qui règlent le droit de propriété daus 1’intérêt social Des droits réels particuliers (jura in re aliena) 139 § GO. 92 145 § Gl. § G2. § G3. § 64. 147 155 CHAPITRE IV. 99 § 53. Du droit do légitime défense 157 IGO § 65. DEUXIÈME 6ECT10N. CHAPITRE IV. DU DROIT HÉEL OU DU DROIT DE l’HOS1ME SDR LES DIENS JIATÉRIELS, ET SPÉCIALEÍIENT DU DROIT DE PROPRIÉTÉ. § 66. Du droit d’auteur ou do la propriété dite iutelloctuelle. . 1«2 TITEE DEÜ.XIEME. Philosophie de ndstoire de la propriété, ou coup-d’ffiil philosopliiquc sur le déreloppcnieut de la propriété daus la société luiinaiiie INTRODÜCTION. § 67. 105 § 54. Des biens eu général et du mode de leur appropriation . § 55. Du droit concernant les biens niatériels, du droit réel ct dc sa différence avec le droit des obligations 17Í 115 TITllE TUOISIEMf. POLITIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, OU CONSIDÉRATIONS SOR L’0RGANISATI0N PROPRIÉTÉ DAKS LA VIE SOCIAI.E. DE LA DE LA PROPRIÉTÉ. 117 Division de la matière Réflexioiis prélimiiiaircs Avautages, incoiivéuicats ct coiulitions de la propriété privée et de la propriété commuue Des mesures particulièrcs qui peuvent ètre prises iiar 1’État par rappoPt à la propriété . ● ■ généralcs propres à amciier une ineilleure ■gaiiisation de la propriété . . Des mesures 01 192 § 68. § 69. TilEE PREMIER, THÉORIE PHILOSOPHIQüE OU RATIONNELLE DE LA PROPRIÉTÉ. 19+ § 70. 199 CHAPITRE PREJUER. DE LA PROPRIÉTÉ ET DU DROIT DE PROPRIÉTÉ. § 5fi. De la propriété, do sa raison d’existence, de son origine, dc son but ,ct dc sou extension ● § 71. 202 118 i
IX TABLE DES MATIÈRES. vm TABLE DEB MATIÈIIES. Pago De la raisoii de la force obligatoirc des coutrats . . . . 237 Des conditioiis gónérales de validité d’uu contrat . . .. 240 De la divisiou des coutrats 242 TR0ISIÈ.ME SECTION. DÜ DKOIT GENERAL DES OBLIOATIONS ET PARTICÜLIÈREMENT DE CELLES QUr CONCERNENT LE PATRIMOINE d’uNE PEIISONNE. § 84. § 85. § 8ü. CIIAPITRE II. TITEE 1’REMIEE. APERÇU DES DIVERSE5 FORMES DE CONTRATS. A. Coutrats matériels. I. Contrats dc bicnfaisauce II. Contrats onércux /i. Coutrats formeis DD DROIT GÉNÉBAL DES OBLIOATIONS. § 87. 245 CnAPITRE PREMER. ‘247 250 DES OBLIOATIONS CONSIDÉRÉES EN ELLES-MiiMES. De la uature, dc la raison ct de la classilicatioii des obligations De la diíTérence entre l’obligation ct le droit des obligations 210 Des conditions rclatives aux personnes comme sujcts de Tobligation r.igo 211 . 217 Des conditions rclatives à, l’objct des obligations Des conditions rclatives íi la raison ou vt la cause des obli gations Dc 1’cfficacité des obligations § 72. D15DXIK5IB DIVISION. § 73. § 74. Dü DJiOIT DES DIFEEItENTES SPnÈRES DE VIE DANS LESQUEI-LES LI5S DIVEIIS GENRES DE BIENS SONT READISÉS. § 89. Divisiou de Ia matière 253 § 75. 218 § 7ü. 219 nUÍMlKUli SECTION. § 77. 220 Dü DROIT DES SOOIÉTÉS A BDTS SPÉCIAUX. CHAPITRE II. TITIIK rilEMIER. Dc l’cxtensÍon du rapport obligatoirc aiix tiers 221 § 78. Dü DROIT DE SOCIÉTÉ EN GÉNlíRAL. CIIAPITRE III. CIIAPITRE PREMIER. 223 79. Dc la fin dos obligations DE LA HATURB DE LA SOCIÉTÉ. 2.50 258 2(U § 9U. Notion (le la socicté . . § 91. De Ia division des sociétós g 92. Dc la durce des sociátós TITRE DEÜXIKMR. Dü DROIT DES DIVERSES ESPÈCES D’OBUnATIONS. Observatious prcliminaircs 225 § 80. CIIAPITRE II. CHAPITRE PREMIER. DD CONTRAT DE SOCIÉTÉ. § 93. Dc la formatiou et organisation intíricurc des socictés et du partage des béuéfices DES CONTRATS EN OÉNÉRAL. De la placo des contrats dans le systòme du droit ct de Ia différence cssonticllc des contrats Du contrat conaidór(3 ou lui-mOme, sa raison, sou biit, soii objet et scs limites Du (lomainc des contrats ct dos raisons de leur résiliatioii, et du ròglenicnt par 1’État 263 § 81. 22(5 CIIAPITRE III. § 94. Du droit interne ct externe de la sociétó . . . § 82. 231 . . 265 § 83. 234
I XI TABI.E DES MATIÈUES. TABLE DES MATIÈRES. X Pagú DEDXIKME SECTION. DT7 DBOIT DES 8PI1ÈRES DE VIE, EJIBRASSANT CHACÜNE A DIVERS DEGRES EN UNITÉ TOÜS DES BDTS. Du but de 1’État au point de vue idéal De 1’État et de ia société, de leur distiiiction et de leurs rapports Du pouvoir dc 1’État et de ses diverses brauclies. . . De la souveraineté . Des trois coiiccptions foudamentales toucliant le rapport de 1’État et du pouvoir politique avec toute la víe nationale Des divers modes d’imion des États . . . . 329 § 107. § 108. 351 3 57 § 109. § 110. § 111. 3Ü2 CÍIAPITRE PREMIER. Du droit de la personiie iiidividuelle ou de 1’indivídii. . . page 207 § 95. 305 372 § 112. CHAPITRE II. DU DBOIT DE PAMILLE. DEUXIKME mVISlON. 271 Du mariagc, de sa uature et de sou but Des conditions requises pour Ia formatiou du niaviage . . Des couditions requises pour Pexistence et le maiutieu de la communauté maíi*imoniale . Du systôme ratiounel des bious daiis le mariagc . . . . De la dissoUibilitc du mariage, ou du divorce § 96. § 97. § 98. 277 DE^LA CONSTITüTION ET DE l’aDMIííISTRATION DE l’ÍTAT. 281 rUE.MlERE SECTIOX. 285 § 99. § 100. § 101. Des droits et des obligatious reciproques eutre les parents et les eutauts § 102. De la successiou testaineiituire et <ib iiitcfítat 286 DE LA CONSTITÜTION ET DU DROIT CONSTITDTIONNEL. 293 CHAPITRE PREMIER. 298 DE LA CONSTITÜTION ET DES FORMES DE l’ÉTAT. § 113. De la diflTérenco de la «oiistitntion d’avec Tadministration 379 § 114. Des Ibnnes de 1’État § 115. De la inoiiarcbie. . . § 110. De la (lémocratie . . 382 . .387 392 CHAPITRE III. 306 § 10Í3. Du droit dc la comuumc et de Ia nation k LIVRE DEUXIÈME. DU DROIT PURLIC DE L’ÉTAT. CHAPITRE II. DE LA REPRKSRNTATION PUBLIQUE. § 117. De la représcntation publique cn géiiéral § 118. Des modes de formatiou do la reprísentatiou ou des di vers syst^mes d’álection 405 niEMlÈKlí mvisioN. l'état et de ses rapports avec I.’ORDilE SOCIAL, (jt division du droit public de PEtat 311 4ü9 doctbine générale de DEDXTKME SECTIOX. DE l’aD3UNISTBATION ET DU DROIT ADJIINI8TBATIP DANS LE 8ENS LE PLUS OfíNláRAL. § 104. Xotioii CHAPITRE PREMIER. § lOÕ. De rorigiue de 1'État et du sa CHAPITRE II. DU BüT DE l’ÉTAT. § 100. Réfiexions prélimiuaires et apiTçu liistorique . . . raisou d’existeiice . . 314 ● CHAPITRE PREATIER. g 119. Du gouverucment, du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif en géiiéral .... 427 . 322 L
1 .'1 TABLJ2 DES MATIÈRES. XIII XII TAELE DES 5IATIÈRES. PHOXIKMR SECTION. CHAPITRE II. DES RAPPOIITS DE l’ÉTAT AVEC LES PRINCIPAUX ORDRES DE CULTDBE. Dü rOUVOlR EXÉCDTIF EN PARTICULIER. § 120. Dc Ia distiuction entre les deux branclies, la justice et radministration propremeiit dite § 121. Dc la division do la justice ct de 1’administration dans leurs diverses branclies . P«g6 CI-IAPITRE PREilLEIl. 430 DES RAPPOKTS DE l’ÉTAT AVEC LA RELIQION ET LES CÜLTES. Page 464 432 § 130. Dc la rcliglon ct des cultes cn général § 1.81. Des rapports de l’État avcc les confcssions religicuses. . 469 CHAPITRE III. CHAPITRE II. DE LA JUSTICE. 435 DKS RAPPORTS DR L’eTAT AVEC LES SCIENCES, LES ARTS, ET AVEC l’instruction. § 122. Dc la justice préveiitive ou dc la police dite de suvcté . § 123. De la justice civile et crimiuelle 438 § 132. Des rapports do l’État avec les Sciences ot los arts. . . 478 § 133. Des raiiports dc l’Etat avec riiistrucüon ct l’cducatioii . 481 CHAPITRE IV. DE l’aDMINISTRATION. CHAPITRE III. 445 440 § 124. De la police admiiiistrative . . . . § 12r). De 1’adniiiiistration proprement dite § 126. Do la justice aclministrativc. . . . § 134. Des rapports de 1’État avec Tordre économique 490 447 CHAPITRE IV. § 135. Des rapports dc 1’État avcc la moralite publique . . . . 494 TPvOISIÈME DIVISION. RAPPOETS DE l/ÉTAT AVEC LES ORDRES PRINCIPAUX D® VIE ET DE CULTURE. DES LIVRE TjROISlÈME. AI>ERÇü SUR LE DROIT DES GENS. PREMIKRE SECTION. RAPPORTS DE l’ÉTAT AVEC LES ORDRES PRINCIPAUX DE LA PERSONNALITÉ INDIVIDUELLE ET COLLECTIVE. DES CHAPITRE PREMIER. DE LA NOTION, DE LA DIVISION ET DES PRÍNCIPES CONSTITÜTIFS Dü DROIT DES GENS. CHAPITRE PREMIER. § 127. Du droit public de la famille CIUPITRE II. § 128. Des rapports de 1’État avcc la communc CHAPITRE III. 453 § 130. Notioii ct division § 137. Des príncipes constitutifs du droit des gens 499 502 CHAPITRE II. 455 Division on droit dos gens général ct droit des gens spécial . . 509 509 § 138. Lo droit dos gens général 458 § 129. Des provinces
TABl.E DES MATIERES. XIV Pngo 513 § 139. Le droit des gens spécial § 140. Du droit de défense et des modes de povusuivrc les dvoits 515 518 Conclusion PAETIE 8PÉCIALE DE LA PHIL080PHIE DU DPOIT. EXPOSITION DÉTAILLÉE DU DROIT DES DIVERS ORDRES DE BIENS ET DU DROIT DES SPHÈRES PRINCIPALES DE LA PERSONNALITÉ DANS LESQUELLES ILS SONT RÉALISES. 1 Ahbkks, Droit natnrel. II.
PREMIEU LIYEE. DE L’ORDRE GÉNÉRAL Dü DROIT. PREMIÈR.E DIVISION. DU DROIT GÉNÉRAL DES BIENS DE L’HOMME. PEEMIÈRE SECTION. DU DROIT DES BIENS PERSONNELS CONSTITUÉS PAR LES QUALITÉS ET LES BÜTS DE LA PERSONNALITÉ HÜMAINE. CHAPITRE PREMIER. § 43. BE l’H0MME COMME F05DEMEHT ET BÜT DE TODS LES DK01T8. L’histoire de la culture des peuples est dominée par loi fondamentalc à peine aperçiie de la manièrc la plus éclatante, le dessem de Ia Providence pour le progrès moral de riiumanité; c’est la loi qiii conduit lentement les hommes et les nations à travers les grandes périodes historiques à Tintelligence plus profonde et à la pratique plus étendue de cette vérité, que Vhonime et son perfectionnement est le but vers Icqiiel doivent tcndre toutes les ínstitutionSj et que, par conséquent, tous les rapports doivent trouver Icur règle et leur mesure dans le but harune et manifestant pourtant, 1*
5 l’homme comme but de tods des rmoiTS. DE 4 PARTIE SPÉCIALE. d6 pliis en plus éclairée par la pliilosophie. C est surtout depuis la fin du dernier siècle que les uobles príncipes d’humanité ont été cultives par de grands pliilosophes, historíeus, poetes et littérateurs^ ils ont reçii une première formule politique abstraite dans les révolutions amérícaine et française, et ils doivent servir de règles suprêmes pour toute la codification civile et politique. Huinaniser la législation, tcl doit être le point de mire et le but constaut de toutes les réformes civiles et politiques, et c’est à la pliilosophie du droit d’en établir les príncipes généraux. Nous avous d’abord monique de Ia vie humaine. reste n’est qu’un moyen pour sa culture; telle est la vérité qu’il importe de bien comprendre et de faire valoir dans la vie pratique. L’histoire, il est vrai, presente encore, sous bien des rapports, Tinverse de cette conception; elle nous fait voir 1’hoimne partout assujetti par des institutions et des rapports que la passion de domination s’est ingéniée à construire; elle le montre absorbé dans la caste, dans la cité, dans rÉtat, dans la Corporation, comme esclavc, serf, attaclié à la glèbe, à la machine; toutefois, dans les temps modenies, riiomrae est de mieux en mieux compris dans sa nature plénière, dans sa dignité supérieure. La raisou profonde de ces faits reside en ce que toute la conception de 1’homiue et Torganisation de sa vie est toujours un reflet de la inanière dont il conçoit les rapports de Dieii Quand le polythéisme fit disparaitre Tunité de Dieu dans la variété des forces et pbénomènes principaux du monde(p.25õ)i riiomiue, perdant son appui nécessaire, disparut aussi sons les diverses forces et puissances sociales, pour devenir objet, un instrumerit à employer pour diverses organisatioiis? une matière capable de recevoir Timpulsion, Tempreinte et les formes les plus diiférentes. Nous avons déjii constate le^ conséquences principales que le polythéisme daus toute l’an' tiquité amena pour Tordre social Dieu ayant été perdu daiis le monde, riiomrae fut absorbé dans Ia société. Dieu et riiorame se retrouvèreut dans le christianisme; la conception de Dieu, au dessus du monde créé par lui, fit relever Tliomine aii dessus de toutes les institutions, lui communiqua la conScience de sa causalité propre pour tous les rapports pi’^' tiques, et le constitua comme but final de Tordi-e social. l^Inis cette doctrine avait besoin d’être plus développée et d’ctre mise en pratique, et ce n’est que par un labeur lent et di^' ficile des siècles que 1’idée fondamentale du christiauisine> longtemps obscurcie daus les intelligences, défigurée souvent par les institutions qui en devaient être les organes, a été L’homme est le but, tout le avecle mondeà préciser la question eu elle-même. Quand nous envisageons cette question d’un point de nous pouvons constater comme le vue historique général fait le plus propre à fortifier les esperances pour 1’avenir, que, depuis le christianisme, les idées d’humanité ont fait d’incessants progrès, que ce qu’on peut appelor la mesure moyenne ou le uiveau général de la culture humaine s’est iiiseiisiblement élevé, que la condition physique, intellectuelle et luorale des classes inférieures s’est améliorée par la part plus grande qu’elles ont prise à tous les biens de la culture, et que la législation, en visaut encore peut, sans dépasser les limites de son action, accélérer ces progrès. Si, dans récouomie politique, ou a constaté que ce c’est-à-dire mieux à ce but, qu’on appelle en anglais le «standard of life rétalon ou la mesure moyenne de bien-être à laquelle l’ouvrier s’est habitue, devient le régulateur dans léchange de > En Allemagne, une véritable époque huuianiste s est formee à la fin du siècle précèdent et a été coiitiniiée prmcipalement par les Lesitng (dont les Briefe, etc., lettres sur réducation du genre bumain, éte traduites plusienrs fois en français), Kant, Merder, SchiUer, GcEthe, Jean-Paul(Richter), Fichte,Eückert,Krause, et d autres. Toute la philosopliie pratique de Krause a sa racinc dans 1’idee de l’humamte, ponçue, d'ime manière abstraite dans un vague humamtarisme, mais dans ses rapports intimes avec la diviuité et avec toutes les idees diyiues de la vie humaine. L’ouvrage de Krause, Vrlnld der Mcnschheit, 1808 (Idéal de niumanité), a été rendu, dans une fome modifiée, en espagnol par M.Sanz dei Rio (professem- à Funiversite de Madnd), lãeal delia Humanidad, Madrid, 1860. non
7 DE l’M05IJIE COMStE BDT DE TODS LES DHOIIS. 6 PARTIE SrÉCIALE. la reconnaissance de ce premier droit naturcl de Têtre humain, qui nait, uon-seulement membre de la famille, mais aussi de la société, dont la tutelle supódeure doit aussi le proteger coutre l’ignorauce, Tágoisine et le mauvais Youloir de ses parents. Mais, à mesure que la démocratie fait des progròs par la grande extension du droit de suffrage, 011 devra conipreiidre dans tous les pays, que Tinstruction obligatoire est le principal moyen pour assurer à ce droit bonne appiication et pour conjurer aussi les dangers qu’il rccèle. Cependant, ces luôines pays, qui, jusqu’à prcsent, ont décliné le devoir de protection morale envers des cufants, se sont vus obligés, à la demande de la classe ouvrière et à la voix de Hiumanité, d’abandonner les maximes de liberte abstraite, en fixant, par la législation, le maximum des beures du travail industriei, soit pour uii certain âge soit sans distiuction d’âge mie (18 aiis), comme en Augleterre son travail coutrc un salaire et constitue le minimum audessous duquel il ne descend pas dans ses oífres : on peut lieureusement observer en géuéral que les besoins de culture se répandent de plus en plus et passent dans les liabitudes des classes inférieures, et il importo que la législation de son côté reponde à ces besoins ct contribue pour sa part à VcUvation grathielle ãe la mesure moyennc ãe la culture humainc. On pourrait croire que 1’État n’a pas à intervenir par des lois dans ce mouveinent progressif de la culture, que la liberté en est la force créatrice et le meilleur régulateur. Mais c’cst une erreur réfutée par les vrais príncipes et par rexpérience. L’État, comme nous le verrons encore plus tard (voir la théoric du droit public), étaiit lié, par Ic príncipe du droit, avec tout Tordre étbique des biens, et étant, à une époque domiée, le reflet des mceurs d’un peuple» doit aussi fixer, par les lois, Ic degré de culture, dont Ics mceurs sont le témoignage le plus évident, à i’effet de faii'<^ des bonues liabitudes, comme d’un capital moral aequis d’un peuple, la base et Ia source féconde des pcrfectionne^ ments ultéricurs. Ces mceurs ct liabitudes constituent alors le minimum des droits et des obligations que 1’État doit par sa législation. Jusqu’à present, ce n’est que d’une nift' nière très-restreinte que les États se son acquittés de cc devoir; mais ce qu’ils ont fait pciit faire comprendre cu príncipe la route dans laqucllc ils doivent entrer plus tésolunient. C’est ainsi que les États allemands (rAutriche )' coinprise) ont établi rinstruetion obligatoire pour les niiers élémciits des coniiaissances de la morale ct de la ct de sexe, cónimc tout eu portaut une grande restriction à la liberté des contrats, est néaiimoins conforme aux vrais príncipes, parce que Ia liberté ellc-mêmc a son dernier but et son régulateur dans rbunianité, qui lui trace aussi les derniòres limites qu’elle ue doit point dépasser. C’est d’abord à la Science et à toiite la presse de faire entrer ces exigences de riiumanité dans la consciciice nationale; mais, quaiid cette consciencc s’est forniée, c’est à 1’État de la forrauler et de la fixer dans la loi, comme uno étape en avant dans le progròs de la culture de l’liumanité et comme une barriòre contre toutes les tentatives rétrogrades. C’est ainsi que nos législations mo dernos ne permetteut pas qu’un lioinmc sc constitue par coutrat esclave ou serf d'un autre, qu’on rétablisse, par libre disposition ou par contrat, des institutions, par exemple le droit d’aiaesse ou remphytéose, abolies en vuo de príncipes d’humauité et de véritable liberté. Lc progròs du droit et de Ia législation se manifeste donc esseiitieHenieiit par ce fait, que riiumanité gagne du terrain sur les passioiis égoístes, que la en France (v. § 4õ). Cette législation, ligion, en veillant par là à ce qii’aucun lionimc n’entrât dans ia société sans comiaitre ses devoirs principaux et sans 6trc muni des moyens iiitellectuels nécessaires pour les renipld et les plus propres pour garantir la société et rindividu Ini' inême de bien des fautes et crimes dont rignorance est 1^ source principalc. Dans d’aiitres pays, des maximes de libert^ abstraite ou des arrière-pensées confessionnelles ont retard*^
9 DE l’uOJIME COSIME BUT de TOÜS LES DK01T8. 110 peuvent pas eux-mêines servir de príncipes d’appréciation pour le travaü économique, parce que certains modes d’exploitation, par exemple le travail d’enfants, peuvent augmenter la sonime de ces biens ou en réduire le prix, quoique ces modes doivent être reprouvés comnie attentatoires àd’autres biens dignes d’être conservés ou cultives; on a douc demandé que l’écoiiomie nationale fut établie sur une base éthique \ et que le point de départ fut dorénavaut, non le principe abstrait des biens, mais Vhommc envisagé seulcment dans ce domaiue sous une face particulière de son activite et restant la mesure d’appréciation pour tout ce qii’on vcut fairc valoir comme un bien économique. Dans une vue ciicore plus élevée, on a également compris, dans Teconomie nationale, que chanation doit viser à une totalité économique complete, en cultivant à la fois, dans une bonne proportion, les trois branchcs économiques, la production première (surtout l’agriculture), rindustrie et le commerce, et que 1’Augleterre, nation économique coinplète, doit, à cet égard, servir de modele à d’aiitres nations, qui, sans adopter uu système douanier vicieux, peuvent pourtant, par des mesures temporaires protectrices, tendre à élever certaines branclies économiques. qui, dans runion et dans la culture hannonique, trouvent la meilleure augmentation de leurs forces. Or, ce qui est vrai de Tordre économique s’applique à Tordre social tout entier. Chaque nation est une personnalité liiimaine collective, appelée à cultiver tout ce qui est liumain dans une belle proportioii particulière; car rhumanité infinie en essence poi’te en elle des ricliesses de culture que tous les peuples n épuiseront jamais, et, de même que tant de belles figures que 8 PARTIE SPÉCIALB. liberte de Tarbitraire est changée de plus en plus eu liberte morale par les buts vraiment liumains qui lui sont proposés. Le mouvenient si varié de la liberte doit donc être réglé par des idees éternelles, invariables, d’humanité, pour que toute la société devienne im ordre dans lequel tout ce quj est changement temporel se trouve lié et réglé par des prín cipes éternels et immuables. Quand nous examinons plus en détail les príncipes euxmêmes, qui, découlaut du principe général dliumanité, doivent servir de boussole à la Science du droit et à la législation, nous devons placer en premier ligue le graud principe et áliatmonie de la vie et de la culture humaine. C’est par ce principe que tout ce qui est fait par Tliomine, conçu par lui comme un bien, comme but ou moyen, doit être ramené à uue unité supérieure, pour être ou modéré ou plus développé, selon les exigences de riiarmonie de la culture. Dieu, avons-nous dit ailleurs, qui a créé, non des fragnients d’homme, mais des ôtres complets, veut aussi que tout ce qui est liumain soit cultivé comme un élément et im complément d’im tout hannonique supérieur. C’est donc Tlionime qui est la tige de toutes les branclies d’actiou, et le bien liumain dans son uiiité est la règle et la mesure de tous les biens particuliers. Par cette raison, toutes les Sciences pratiques qui traitent de la culture de l’un ou de Tautre bien doivent prendre leur point de départ, iion dans le principe du bien spécial dont elles s’occiipent, mais dans rbomme qui en est la base et le but; car le bien comme tel dans ime science est encore une abstraction, et, étant traité d’une manière exclusive, sans égard aux autres biens avec lesquels il doit s’liarmoiiiser, il peut devenir la source de.grands égareineuts. C’est ce qii’on vient dc comprendre enfin dans un des doinaines pratiques les plus importaiits, dans réconomie iiationale, traitant de la production, de la distribiitioii et de la consommation des biens representes dans un objet matériel? dans cette science, rintelligencc se répand que ces biens * Voir sui' l’écoIe éthique de l’écouomie nationale, la théorie du droit public (rajtports dc 1’État atec I’ordre écouotnique). La pensée fondamentale que Vhommc doit être Io point de départ et le but de cetto Science a été bien formulée par M. Schaefflo (professeur à Tubingue), dans son écrit: X>er Meusch und das Gut (l’homine et le bien), et dans son Sijstbne social d'économie huma^HC et nationale(GcscUschaftliches System, etc.), 18H7.
DES DKOITS DE l’HOMME EN' QÉNÉRA-L. 11 10 TAETIE SPÉCIALE. humaines font resplendir la noble forme et la face sublime de riiomme, sans en épuiser jamais le fond idéal, de mêmo toutes les iiations ont Ia mission de représenter, par la culture de tous les éléments et de tous les buts humains, dans une belle proportion originale, une noble forme de riiumanité. C’est précisément TÉtat qui, par le príncipe organisant et harmonisant du droit (§ 19), a le devoir de veiller à ce que toutes les forces de culture qui sont à 1’état latent dans cbaque nation puissent arriver à Téclosion et constituer dans son sein un tout de culture harmonique; et c’est par là que cliaque nation, croissant en puissance de culture, deviendra en même temps apte à présenter les faces et les objets les plus varies pour un commerce de plus en plus intime. Les príncipes que noiis venons de constater pour la nation et rÉtat en général doivent servir de boussole dans toutes les matières du droit prive et du droit public. Dans toutes les questions, il ne faut donc jamais perdre de vue que le droit existe pour la culture, et que celle-ci ne doit pas briser en fragments la vie et Tactivité de Tliomine, mais en présenter riiarmonie de plus en plus parfaite, que les diverses matières de droit doivent être traitées sous toutes leurs faces principales, et que tous les droits doivent être executes dans un esprit d’huinauité. C’est dans 1’exposition des matières principales que l’on trouvera Ia justiíication de ces príncipes; cn attendant, nous avons à considérer en général les droits qui découlent de la nature de riiomme et de rimmanité. et personne ne sait quaud il parut». Cependant, un grand progrès restait à faire, pour reconnaitre le droit éternel divin, règnant sur les horaines, comme un droit existant ãans riiomme, inné à sa nature et découlant du príncipe divin qui se manifeste dans sa raison. par Platon, plus précisée par les Stoiciens(§ 42),fut redevable de ses fondements religieux au christianisme, qui, en relevant riiomme vers Dieu, en le plaçant au-dessus de 1’État, reconnut la justice comme étant avant tout une vertu de vie interne, ayant pour preraier objet le règlement des rapports internes ávec Dieu; mais c’est la réformationreligieuse qui,en opposition à l’ordre oppressif du moyeu-age,fit d’abord valoir les droits de la persounalité libre dans le domaine religieux, et prépara la voie à la pliilosopliie du droit, qui, en modifiant la conception clirétienne de rhoinme au-ãessus de 1’État, par la doctrinc d’un état de riiomme avant TÉtat (état de nature), développa la théorie des droits de la personnalité comme droits naturels régulateurs pour Tordre civil et politique. La doctrine des droits naturels fut déjà professée aux temps de la révolution anglaise, et trouva sa première application pra tique dans le Ml of rigliisn, 1689, contenant la déclaration des droits et libertés du siijet anglais; presque uu siècle plus tard, la doctrine des droits naturels fut plus nettement formulée dans la déclaration des représentants assemblés en congrès des États-Unis d’Amérique, le 4 juillet 1776, faite la ferme confiance dans la protection de la providence Cette conception, préparée «avec divine, devaut le monde honnôte, et en garantie mutuelle de la vie, de Ia fortune et de riiouneur de tous les membres», les représentants considèrent comme une et portant que vêrité evidente, que tous les liomraes naisseiit égaux, tenant du créateur certains droits iualiénables auxquels appartiennent la vie, la liberté et Ia recherche du bonheur, et que, pour protéger ces droits, des gouvernements ont été institués, dont les droits dérivent du consentement des gouvernés. Cepen dant cette déclaration ne fut pas insérée dans la constitution § 44. DES DKOITS DE L'HOMME EN GÉNÉEAL. L’existence de droits indépendants et au-dessus des conventions humaines était déjà admise dans Tantiquité. Avec une belle simplicité, Sophocle fait dire à Antigone (vers 456)- «Ce droit n’est pas de ce jour, ni d’hier, il vit éternellement,
13 DES DROITS DE l’HOMME EN GÉNÉBAL. 12 PAIiTIE SPÉCIALE. des États-Unis du 17 septembre 1787, qui fixa seulement, dans quelques addítions, les principaux droits politiqiies du dtoyen. C’est la révoliition française qui place à la têtc dc ses trois premières constitutions, de 1791, 1793 et 1795, ces droits comme droits de \liomme et du citoyen. Bien des accusations ont été portées contre ces déclarations, qu’on a presentees comme de dangereuses abstractions, qui, par Ic vague de leur conception, devaient éveiller dans le peuple des prétentions démesurées, ouvrir le champ à toutes les extravagances, conduire à la fin à la tentative fanatique du commimisine par la conspiration de Babeuf, et préparer, par la forte réaction des besoins de 1’ordre et du repos intérieur, Tabsolutisme militaire et impérialiste Mais il y a des causes plus profondes pour des aberrations et débordements révolutionnaires. Quand un peuple, laissé par TÉglise et TÈtat dans une profoiide ignorauce, a dú s’habituer, dans une longue servitude, à iin absoliitisme oinnipotent, il est naturellement porté à croire que le gouvernement peut bien devenir Ia source et la cause du bien, comme il a été si longtemps auparavant la cause de tant de maux. Ces doctrines socialistes et comnuinistes trouverònt donc toujours Tappui le plus fort dans un ordre social oú un pouvoir absolutiste a brisé tous les ressorts de vitalité et d’action propres. Au contraire, Ia déclaration des droits avait pour but de rendre au peuple la conscience de lui-même et de niarquer dans les droits, non-seulcment rétendue, mais aussí les limites de ses prétentions, et le socialisme était si antípathique, mêrae à la convention nationale, que la constitution de 1793, qui est allée le plus loin dans les déclarations de droits bien soin de garantir Ia propriété (art. 19). Considérée en elle-inême, la déclaration des droits était une oeuvre des esprits généreux, qui, sentant vivement le besoin de faire sortir la société de l’arbitraire de Tabsolutisme et des fondemcnts invariables, voulaient en a eu de Tasseoir sur quelque sorte jeter I’ancre dans le fonds éternel de la nature huinaine et fonnuler nettement les droits qui en derivaient ct qui étaient le fruit de plus d’un siècle de travail philosopliique. Et rceuvre n’a pas été vaine ni stérile! elle a fait pénétrer de plus en plus dans la conscience des peuples les principes fondamentaux de toute vie sociale; et toujours quand un peuple, après un grand changement politique ou une révolution, a voulu donner des garanties à son libre développement, il a placé ces droits dans sa nouvelle constitution, comme Ta fait la Belgique en 1830, la France de nouveau dans la constitution de 1848, TAllemagne dans la constitution fédérative (rejetée) de 1849, 1’Autriche en 1867, et dAutres Ce que Lord Chathain disait des droits que les barons pays. normands forcèrent le roi Jean cà reconnaitre dans Ia Ma(jna Charta lihcrtatum de 1215, que le latin barbare de ces barons en harnais {iron harons): Niãlus liher liomo cainatur, vel imxmsoncinr nisi ^er Icgale juãicmm xuinmi suorum, etc., valait autant que tous les classiques {are luorfh áll tlie classics), est vrai de tous les droits fondamentaux, qui, bien compris et pratiqués, valent plus que tout lo droit lomain. Toutefois il y a plusieurs graves reproches à faire déclarations telles qidelles ont été formulées en Fiance. D abord, elles portcnt trop le caractère de généralité abstraite, qui conduit facilement à des applicatious eiionées. Nous ne leur reprochons pas d’avoir eu la prétention de formuler, avant tout, les droits de rbomme, et non pas seulement ceux du citoyen français: car, en personnalité liumaine que aux cffet, ces droits sont ceux de Ia 1’État a bien à reconnaitre, mais ‘Ces appréciations étroites se trouvcut aussí dans la GcschicMe der framõsischen Uevolution (Histoire de Ia révolutiou française), M. de Sybel, ouvrage qui a été souniia à une critique sévère, mais, selon nous, juste sons clcs rapports essentiels, par M. ChalleroetLacour, dans un article de la Bcme des Deux Mondes, du 15 décembre 18G7. Toutefois il y a une vérité qu’il importe dc constater, cest que, à part de la question des droits naturels, le mouvement si pr®‘ noucé vers 1’unité — la republique une et indhúsible — devait necessairement conduire'à la centralisation et frayer par là la voic à tou despotisme civil et militaire. (V. T. I, p. 32.)
lõ DES DEOITS DE l’HOMME EN GÉNÉBAL, 14 PAETIE SPÉCIALE. ne ‘fais pas à autrui ce que tu limite morále le pécepte : ne veux pas qu’on te fasse», et Ia troisième constitution dii 23 septembre 1795 y ajoute le précepte positif: «fais à au trui le bien que tu veux qu’on te fasse», et elle déclare «qu’aucun n’est bon citoyen, s’il n’est bon fils, bon père, bon ami, bon époux»; enfin la constitution de la republique française du 4 novembre 1848 entra encore plus dans cette voie, en essayant de résumer dans quelques príncipes généraux, non-seuleinent les droits, mais aussi les devoirs des citoyens, déclarant d’abord que Ia république, constituée «en pré- «sence de Dieu et au nom du peuple français, reconnait des en non à constitüer, et il était naturel que rhomme, foulé auparavant aux pieds par le soi-disant État, se redressât et se constituât soi-même comme la source de ses droits. Mais d’abord, dans ces droits de Thomrae, ce qiii manque, c’est riiumanité, c’est la reconnaissauce de rhomme sacré et iuviolable dans sa personne, c’est la juste enteute de cette vérité que tous les droits particuliers restent subordonnés au droit général d’humanité, qu’ils n’ont qu’à spécifier, à expliquer et à développer; en dégageant les branches on avait oublié la tige qui les vivifie et les nourrit. Combien de cruautés eusseut été évitées, si, à la tête de tous ces droits, on avait pu mettre, avec Tapprobation de la conscience nationale, comme elle rapprouvera sans doute un jour, le príncipe fondamental: «rhomme est sacré et inviolable dans sa peisonne»; car ce droit d’humanité est le fondement, la règle et la limite de tous les droits particuliers. Un autre défaut d’abstraction dans ces déclarations est que les droits y sont présentés comme existant pour eux-mêraes, ayant une valeur absolue, tandis que, d’un côté, les droits n’existent au fond que pour rendre possible et plus facile Taccomplissement des devoirs traces en général par les buts de rhomme, et que, d’iin autre côté, ils doivent avoir leur racine dans la conscience publique, être préparés par le «droits et des devoirs plus anciens et plus élevés que les «lois positives, qu’elle a pour príncipes Ia liberté, l’égalité et «la fraternité, pour fondement la famille, le travail, la pro- «priété, 1’ordre public», et elle entreprend ensuite, ce qu’on n’avait pas encore fait, de déterminer «les devoirs reciproques «de la république et des citoyens» (assignant à ceux-ci, par exemple, le devoir d’aimer et de défendre la république, de se procurer par le travail les moyens de subsistance, et de s’assurer par la prévoyance des ressources pour l’avenir,de contribuer, et au bien-être commun, en s’aidant fraternellement, et à Tordrc général, en observant la loi morale et les lois écrites qui dirigent la société, la famille et l’individu; assignant d’un autre côté, à la république le devoir de protéger le citoyen dans sa personne, sa famille, sa confession, sa propríété, sou travail; de rendre accessible à chacun 1’instruction indispensable pour tous; d’assurer, par 1’assistance fratcrnelle, la subsistance des citoyens indigents, en leur i)rocurant du travail pour autant que ses moyens lo pennettent, ou en prêtant, au défaut de famille, Tassistance à ceux qui sont hors d’état de travailler); et c’est pour raccoraplissement de tous ces devoirs et pour Ia garantie de tous ces droits que l’assembléc décréta la constitution de la république. Mais, tout en reconnaissant la bonue intention tendant à assigner aux droits, comme but, règle et limite, les devoirs, et sans réprouver la développement historique. Sans doute,. une constitution ne peut pas être un code moral, et placer toujours à côté des droits les devoirs pour lesquels ils existent, mais elle peut énoncer le príncipe général et ramener les droits et les dede rimmanité. Cette vérité.s’était voirs à la source commune aussi presentee à l’esprit des législateurs. Tandis que, dans la première constitution du 3 septembre 1791, on s’était bornô à déclarer comme droits natiirels et imprescriptibles, « liberté, la propríété, la síireté et la résistance k roppression»; Ia seconde constitution (aussitôt suspendue) du 24 juin 1793) plaçant à la tête des droits mentionnés «Pegalité», prend de donner à Ia liberté pour règle la justice et poni entreen
17 BTIS DROITS RE l/lIOMME Elf GÉN>:BATj. qui laisse cii quelque sovte flottei’ en Tair les droits leur ílonner nn covps dans Ics institutions correspondantas qui Iciir assiireiit Tapplication. Nous reconnaisffous ainsi qu’il y a des droits iiatiirels, inhéreuts à la iiature de riiomme, que les constit.iitions doivent sanctionner, noii mais avec la précision cxigée pour mination d*uii droit. Les droits iiaturels sont de deux sortes, les uns constitues par les qtiaUtés essentielles de riiomme, Ia personnalité vivante, la dignité, rhoiineur, régalitd, la liberte et la sociabilité, les autres par les Inds que riioiiime doit poursuivre par son activité. sans dans la forme de déclarations générales, toute bonnc déter16 PARTIE SPÉCIALE. pensce de préciser, en quelques príncipes généraux, les rapports essentiels de droit et d’obligation entre 1’État et ses membres, il y a cependant une condition qui seule peut légitimer et régler de pareilles déclarations, c’est que les prín' cipes qidelles renferment soient bien precises et qu’ils aient été prepares par la Science, par la presse, par la discussion publique, pour n’êtrc plus qu’un résumé de la conscience nationale éclairée. Mais cette condition a manque quant plusieurs des droits contenus dans ces déclarations trop vagues, renferinant aussi quelques erreurs dangereuses par la coufusion de devoirs moraux avec les droits que la constitution doit sanctionner. Si la dernière constitution avait déclare lieu de la rendre a rinstruction élémentaire- obligatoire seulement accessible pour tous, elle aurait bien inérité du peuple et jeté des fondements solides pour Texercice de tous les devoirs et de tous les droits. Dans toutes ces déclarations enfin, on peut signaler comme une erreur foiidainentale 1<^' pinion dont elles portent Tempreintc, que les formes et 1®^ formules constitutionnelles ont Ia force de changer le fonds de la vie d’une nation, son caractère, ses tendances, les pnS' sions meme dont elle est inspirée. Les aiiteurs de la consti" tution de 1848 allaient bientôt apprendre qu’une républid^®' ne se fonde pas dans une nation qui, d’iin cote, par un^ centralisation administrative outrée, par les souvenirs imp*^ rialistes qu’entretenaient des écrits littéraires et historiquG-» ct, d’un autre côté, par les doctrines commiinistes et socia listes, avait été poussée à rimpérialisme comme à rériiptio’* social françnis lui avait au nécessaire du mal interne dont le corps était dcpiiis longtemps tourmenté, et qui CHAPITRF. II. DU DROIT COXCERNANT LES QUALITÉS ESSENTIELLES DE L^HOMME. § 45. DD DROIT DE LA PERSOXXALITE. La qiialité génénãc de riioramc, qui embrasse toutes les constituo 1’unité, est sa qnaíiU de iwrsonne. nous 1’avons vu autres et en La personnalité humaine consiste, comme de deux éléments distincts: 1’iin absolu (§ 10), dans runion et divin, se manifestant dans la raisoí?, Tautre contingent et fini, se révélaiit dans ^inàvoiüuümê. La raison,élevant 1 honinie dessns de son individualité étroite, ouvre à son intelli- (les lois, des idées éternelíes au* gence le monde des príncipes, perdre de vue les conditions fondamentales d’un gouvem® ment libre, consistant avant tout dans les liabitudes de government, pratiquées ou au moins préparées par de bom constitutions de la commune, du département et de la vince. Quand on ne tient pas compte de ces conditions pi‘ d’abstractioí^’ tiques du bien et du vrai, assigne des buts généraux à sa volonté. C’est la raison qui élargit et ennoblit ses sentiraeuts et 2 AuREíiS, Droit Düturel. II. , on se laisse égarer par un autre genre
19 DU DROIT BE LA PERSONNALITK. ceptioii des fuits sensibles^; les íiutres, eu vüyiuit daus Ihomme iin piu' mode du dévcloppeiueiit de la substaiice diviiie lueconiuiissaut en lui le princiiie avec líi Divinité et doiveiit pai' cnnséqiient nier la liberte de 1'esprit, sa respousabilité raoralc et soii immortalitépcrsomielle'^. en individuel, le confondent 18 PARTIE SPÉCIALE. c’est elle qui» domie à riiomme la conscience dc lui-mêmc eu éclairant Tesprit, lui pennet de se distinguer lui-même commc sujet et (‘ommo ol)jct, ct de jiiger ses actes et toutc sa vie d’après les idees ratiannclles. La liberte elle-ménie est un produit de ruiiion de Ia raison avec le principc individuel de la volonté. La personiialité doit donc êtrc distinguée de la simplc iiidividualité. La brute est im être individuel; riionime seul est uue persoiiiie, parcc qu’il est doud de la raison; celle-ci est donc la cause de la personiialité, de * Si uous revenous eucore une fois à la questioii du luatónalisiue (v. t. I, p. 112), si (léraoralisant poiir toutc la vic humame, cest pour constater ici que Ic matérialisiiip, tol qii’il pst professó aujourd liiii en Allomagiic par quelquos iatelligcnccs égarées, loiu de marquer im progrès scientifique sur le niatérialismo du dix-ímitièine .sii^elo. en Franco, est tombé líion plus bas, parco quMl a pordu comjiléteinent le sens ct le besoin d’imc argumentation niéthodique. Les matéríalistes français savaieiit qiic tonto solution dépeud do la quostinn do l’originc dos connaissances, et ils s’appuyaieut sur les dêinoiistrations que Condillac lenr paraissait avoir fouvnics pour la doctrine du sonsualisnie. Mais los niatérialistes ullcmauds, bien que la pliysiologic cUc-nífime ait niiciix examinó le modo d’cxorcicc dc certaius sens, et que par exemple la tbéorio do Ia vue, comine l’a déinontré uu ophthulinologiie célòbro {uotro aiiii Ilueto, f 1S(J7, duns son écrit: Ueber tlie L\finteuz der Scelc vom iiulurioisscnse/iafllichcii Standpnncte, do Pcxistonco dc l’ftme du poiiit do vuo dc la Science natiirelle, i.oipzig, 18G3), soit bioii propro à. leiir opércr la cataracte iatcllectuollo, ils s’attribucnt le privilége de tenir compte d’aucim fait qui ronvorso Umr doctrine, ct, tout cn étant obliges dc conceder que la eoiirciawc propre est iiiexplicublc par la tliéorie dos iicrís, et que inòmn Io soutimont, comme d’antros pbysiologistes Pont constate, j)résupposc eucore un agont distiuct dc Pirritutioii des norfs, ils déclaront coramo un dogine acceptó d’ime foulo ignorante, quo Pesprit iPcst qu’un produit(ano action dc pliospliore) du cerveau, ot que Pliommo iPest qu’unc trausformutioii de la béte, un (Icscendant du singo, qui s’cst pcrf'ectioinié.iusqii’à crécr le laitgage articule. Mais, sans inentionuer ici \a ficlion dc rexistenco j>rimitivc(Pun íííyc interinédiaire conuno sourco coinumnc du singe et dc Pbomrae, liction appuyé d’ancuu fait ct résolvant la question par la qiicslion, le caraclère bien compris do la raison et de sou rapport intime avoc le langage articuló foiiriiissent déjíi une prouve suffisante que lo singe, privo du principc divin de la raison, seule force de perfcctioniioment, iPa jamais pn crcer lo langage avliimlé. Aussi longtemps qnc ceux qui se présentcnt commc les ciescendaius du singe ne démontrent pas, par un fait de 1 oxncTieiice, que lü singe,comme pèrc ou fròrc des liommes,peut aussi appieiidre lo langage, toutes les tbóorios que ces niatérialistes bMisseut sur des etats pnmitiis très-imparfaitcment ooimus, iic soiit que des lictions qui s evanouissent devant les faits róels et iiicouteslables dc Poxpérioiicc. t est ciiose regrettable que dVntendre parlcr de leçons faites eii présence d’iin publie qin se pfinic d’aiso d’appreudro sa descondance du singe ou sa parcuté avec lui; mais il est aussi dn rtevoir de la seionce de se pronoiicer ouvertement contre cot abnitissement de Pliomme, et de proclamer cette tbóorio ce qu’elle est, un dévergoudago déshononint la raison et la Science de 1 bonime. «■Noiis entendous par paiitliéisme les doctrines qui ne reconiiaisseut qiPun seul être ou une seule substaiice dont le monde est le développemeut successif. Daprès ces systèmes, Dieu et Punivers ne sont qu’ime ne cc pouvoir par lequcl rhonimc su saisit et se résuine tlaiis rmiité et la totalité de soii ctre, dans le moi^ par Icquel il se détaclie et se distingue absolument de tout de Bieii et du monde entier. ce qui est, La raison, impersomielle dans son origine en Dieu, force et liimière comiiiune de tous les Immines, s’unit avec rélémeiit fiiii et .seiisible dans riiomme, devient par là persomielle, entro dans les conditions d’exist.ence dc Tétre fini, peut être obscurcie et aíVaiblie, mais re.stc Ia force par laquellc rhomme peut être ramené à la source supremo de toute vic et de toutc vérité. La personiialité liumaine a uu caractère absolu ct par lo principc divin qui maiiiticiit riiommc au-dessiis des conditions du temps ct de lespace se perdro complétenicnt. L‘liomme reste homine et doit être considéré ct respecté commc tcl dans toutes les situatioiis de la vie; qucbiue profoude que puisse être sa diute inorale, il coiisei've la force de se relover; ii’a le droit de quuliíier un autre d'incürrigiblc; s’il ife.st pas cori'igé, la faute eu est aux moyeus insuflisants qui nnt élé eniployés. La personiialité Immaiiie est méconmie à la fois par les et par les sysfcincs pantliéistes. Les premiers, en ne voyant dans la raison et les idees vntionnelles que des scnsntions transformées, rcduisent riioimue à la cmidifioii dc ranimal bornc à. Ia persacré ct 110 le laisse jamais aucun lionniK! systèmes sensualistes et niatérialistes 2* L
21 Dü DBOIT DE LA PEBSOSSALITE. 20 PARTIE SPÉCIALE. rhomme ne peiit iiliéiier sa persoiine, ni entièrement, ni tlans quelque quulité foiulanicutale, et, qücls que soieut les actes qu’il puisse commettre, jamais ccs actes ne doniient aiix autres le clroit de Ic traiter comine une chose; car la personnalité n’étant pas un résultat de nos actes, elle ne pcut pas non Les uns et les autres aboutissent à des cnnséqiicnces sociales qui violent les droits de la personnalité. L’liomme est, par sa personnalité, but cn lui-inôme, et ne peut ütro traité comme chose, comme moyen. est la raison de la capacite de droit. comprise par le droit romain, qui faisait dériver le cap‘if^^ ou la capacite de droit, de la qualité de pcvsonne, mais sans identificr cclle-ci avec la nature de rhomme; Tesclavc était un limno et pas une jjjcrso??», celle-ci n’étant consíituée que pai la reconnaissance de TÉtat. C’est par le cliristianisme et lí* pliilosophie que ces deiix notions out été identifiées. La personnalité Cette vérité était pliis se perdre par eux. Aiix Ici^islatioiis incombo donc la mission importante de fairc rcconnaitre le droit do la personnalité sons tons les rapports cssentiels. L’histoire nous montre les divers degics et états dans lesquels la personne a été asservie à d’autres personnes ou à des clioses, ou a été traitée comiiie un moyen poiir un but externe. Les degrés et états sont, apròs les sacriftces huinains, Vesciavage, 1’anciennc puissance du père ou du mari sur les enfants(potestas) et sur la femmc(manns), le les scrvituãcs de diverses espòccs, comme Ia scrquaiid rÉtat mainticut par coiitraiute de V03UX dont racconiplissement doit toujours rester libre, par la conscription servage oituãe nionocálc la scrvituãe militairo., éteudue encorc est Le ãroH qui se rapporte à cette qualité de rhomme le clroit de personnalité, qui renferme Vcnsemhle des cond'^' tions eVoü ãépcndent le rcspcct, la conservation et le ãc^^' faces et Ces conditions doivent etre ren^' lox^pement de la personncdiiô sons tonies ses toutes ses manifestaiwns. plies d’abord par la personne elle-mômc, ensnite par d’aiiti’C^ ' personnes qui ont au moins à s’abstcnir de toute lésion ' ce droit. Comme la personnalité ct les qualités qu’cUe fevmc ne sont pas des aequisitions de notre volonté, *1’**^^ des prnpriétés que nous tenons de rÊtre suprême, qni exige le rcspect et Finviolabilité, personne ne pcut, par aucu^ contrat, y renoncer en faveur d’un autre ou de Ia sociét^’ (IP (que 1’Angletcrre, les États-Unis ct la Suisse no connaissent pas), bien au dclà des besoins de défense d’uii pays, la peinc de mort et toutes les peines qui ne sont pas cxécutées avant tout pour le bien moral de la personne du délinquant, enfin Vcnipvisowwuent pour ãettes, oü la persoimc est traitée comine objet saisissablo, injustice que des législations cclairées commencent maintenant à laire cesser. manifestant dans Ic monde seiisiblc, dans dans les divers rapports sociaux, a le un La personne, se le temps et 1’espace cie , droit de réclamer partout une sphère de vie et d’actiou dans laquelle elle soit ches soi et reconuuc dans son pour soi, avec le droit de disposer, solou son libre arbitic, de tout cc qui appartieiit à cette sphère pcrsonnelle, et de n’ouvrir cette sphère intime qu’^i des personnes qu’cllc y admet librement. Ce droit général de vie personuellc comprend le droit ãu doinieile, ou riiiviolabilité du chez soi dans Fespace, le secret ãcs htires ou le commerce intime do personnes séparées dans soulo cliose; les êtres finis sont absorbés dans PÊtre infini; 2iossédei* un príncipe éternel d’indivi(lualité, ils nc sont que les g (Póvoliition do la substauce qui se développe dans 1’univers d*api’ès ‘ ^ lois nócessaires et fatalcs. Une doctrine, an contraire, qni, coninic c de Leibniz ot de Krause, établit un principo éternel d’individuality»_^^, roconnait Dicu comme PÊtre infiniment persoimcl, existant aiissi ‘ dessus du monde, doit aboutir à des conséqnences tontos Si cepoDclant on eiitend par panthéisrae tonto doctrine qui admet le monde existe eu Dieu et que Dieu est aussi essenticllemciit^pr^. dans Ic mondo, il faut donner ce iiom, pris dans un sons qni nest ,l tifió en aucune manièro par Pbistoirc des systèmes philosopliíquef? ' plus grands philosoplies comme aux plns profonds tlióologiens, oenx qui ne se payent pas de mots et qui reconnaissent . giir 1’Êtro un, infini, absolu, cause et raison de toutes choscs. — la qnestion du panthéisme, dPEssai tbéorique et bistorique sur ‘ núration des connaissances liumaincs, dans sos rapports avec In ni Ia politiquo et la rcligioiii», p. 7õí), s., par M. fí. Tiberglnen.
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