OOURSX. DE TUKEL DROIT f 'Oü DE PHIÉOSOPHIB DU DEOIT, 3 3 COMPLÉTÉ, I ES PRINCIPAIiES MATIÈRES, PAR DES APERÇOS HISTORIQÜES ET PULITJQüES, DANS, a j* f I HENRI AHRENS, Avx n«iVEJurrftN i»k fri'íeixc A L*t*SÍVtfiâfrt DE Ltlfatí. CttEVAUEfi* BXC, PÉ UBA1Z. PT DK XAtUBlX DES SCtEKCU rvLlT1ii(.’& XSC1E5 PRortKtUB PE PRlI^SÍTIfXfc pRu»£Mht*a DK ruiiA)^riuk a SEPTIÈJIE ÉDITIüN, HÉIMPBJMÉE, APRÈS LA MOUT DE L’ADTEÜB, SÜB LA SIXifcME ÉDITlüS, ESTlf.BKJtEST BEFüSDÜE ET CüJIPLÉTÉE PAB LA TUÍOBIE Dü DBOIT PUBLIC ET DD DROIT DES GEKfi. TOME PREMIER, CONTE5ÍANT LA PAIITIE gÉnÉRALE. LEIPZICt: F. A. BROCKIIAUS. 1875.
2M>ll\ÍO^ PRÉFACE :>. lqA, DE LA SIXIÈME ÉDITION '. V.t oqfOiliOiO La iionycllc édition tlii Cours ãc i)Mloíiophie ãu ãroit, cii réponclant aux vcciix exprimes de taiit de côtés, complète onfin rexpusition dii droit privé par la théoric du ãroit imIjUü, et par iin aperçu sur le ãroit ãcs(/ens, et présente aiiisi le système du droit dans renchaínement dc toiitcs scs parties. La grave situation politi<]uc dans laquelle se troiiveiit j)resque teus Ics pays civilisés, la jicrturbation dans toutes Ics idées iiioralcs, (lui SC manifeste d’une manière si visible dans les dcl)lorables tendauces pUis ou moins materialistes de divers genres que ,j'ai caractérisées en plusicLirs endroits (surluut p. 273), m’a engagé à détermincr ciicore mieux le principe dn droit dans son caractèrc iddal li le présenter dans ses rapports !>roil,,U tra<UtcHon et rfí rfproduction rcicreét. intimes avec toiit Tordre moral, et a montrer, par im couj) tout rordre dc droit de riítat ne (Uccil historique (§ 38, p- 253-277), que toutes les institiitions et formes aiiisi que précipité, de toutes sont qu\in rellet, cn quclquc sorte les forces ot tendauces qui agissent dans ratmosphcre inles conditioiis essentielles un tellcctuelle de la socidté, et que ● Lu prcmicirc úditioii de iaU7-80 compreiiait cgalenieiit rexpositioii du droit public. Le developpement plus gnuid doimó diiiis 1 cdiüou Biuvante aux matiòres du droit privé in’engagea à siippniner la partio du droit public, dans 1’iiitcntiou d’en faire Tobjet d’uii ouvrage spécial, dont j’ui promis à differuntes reprises la publication. Je réiiins maintenant dans rédition actuellc, ainsi que jo Ic fais pour la «ouvclle édition le droit public avec Ic droit pnvô allemande, également sous presse dans le méme ouvrage.
} VI PRÉPACE DE DA SIXIÈMB ÉDITIOK, ile la libcrté privcc et publique uc se trouvent i Qiic (lans une action nui j puissante des idécs ct d amais ailleiir» os coDvictioiis morales au sein d’ime société. L’aflaiblissemeDt des couvictions morales est gouvernements eiix-mc en grande momos, qui, quclqucpartie Ia faiite des fois prévenus contre Ia ='ont ils dépl„,,u, a.-oura-bui ,es 2-*ve..Ies forces spirituel,es et nation, Ia premiere coudition Sciences idéales, do la applicatioD r consisto pliilosopbie aux Sciences positi en EEMARQUES au sein diino Sült LES ÉDITJONS TRIÍCÉDENTES. en ce que Tétude des ves, pour former général et dans soit ranimée dans Pinstr un contre-poids nécessaire aux pour preservei- 1’esprit de connaissances son ucne pas perdre, qni s’accuniulent d tiou supérieure. scjcnccs positives, et dans Ia niasse des cotes et qu’ii (loj^ , (le sa nature intime, de pnncipes de Pordr dans Ia vi s’ap 6 mor La cinquicme édition parut cn 1860. Occupant alors une clmirc à runiversité de Gratz, eu Autiiehc, je mexprimai, dans la in-éface (29 juillet 1859), aiissi sur Ia iiécessité d’un système constitutiomiel par les niots suivants: «Pliis que jamais je suis convaincu que rEiiropc ne peut sortir do la crise politique et socialc, ronverte cn 1848, que par l'adoption sincèrc d’un système constitutionnel et représentatif, inodific, si Ton veut, d’apròs les besoins et Pétat de ciilture de chaqiie peuple, mais partout Ic même dans les principcs généranx. Ce système, justifie par la raisou et par Texperienco, conforme aux tendances et aux besoins de la civilisation moderne, fait de 1’État cc qu’il doit être en effet, afiaire communc de tous, oü toutes les forces intelligentes et morales, individuelles ct collectives, sont appelécs à par ticipei- à la législation et à radministratiou intérieurc. II faut que rÉtat sc dégage enfin des formes do centralisatiou mécanique ct bureaucratique, si oppressives pour la liberté, et qu’il devienne un véritable organismo dans lequel tous les une e tous propi-icjr, la consdeuce de Ju-i--nmiêenie, spirituolles et des graiuls ses facultes sni al qui doivent lui ''le et dans toute sei Science pratique sei-vir de boussolc , sa formo actuelle, cesse de rencontrer dans recevoir Puisse accneil favorable tions precedentes. ce Cours, dans Ic même - les édiqu’il n’a LBírzio, le 14 juiUet 1868. IIexiíi Ajieens. Oepuig la «u outro ,u.o conIrcfaçoíloTH""”,-';' ™ 1830 il aise de 1 - conlrefaçon dc la 3« ,r tmo au Brêsil ™ ISOO cn Italie, trois Unis (1’AmérÍQue ,]o ^io»groÍ3e (en 1848) ^nn 7 -3:na.ea „u^:^uSor ^ premièce édition franç y a
VIII REMARQUES SUR LES ÉDITIONfi rRÉCÉDEKTES. orgaues aient une splière (Faction autonomic relative, et coiicourcnt à entretenir la vic gcnélale, à fortifier même raction centrale leurs mouvements. La quatrième édition 1°' iiovembre 1852 K La troisième édition 16 janvier 1848. Nous repvodiiisons cidcs dciix pieniières éditions. proprc, jouisscnt d’ime par la spontanéité de parut en 1853, avec la prcfacc dii parut en 1848 avec la prclace dii aprcs dana leur entier Ics préfaces PEÉFACE DE LA DEUXIÈME ÉDITION. ‘ Dans uiiG uote avoir óttí cUi j’y Üs comialtre à des amis à l’étranger, qu’ai)rès '"O» P^ys natal, le Hanovrc, député à do cettp -isseinW'^ ^ Pissiic iiialhuiireustj la c^i eTp í M ’ l " gouveruement d’A«triche do do Cn vp lV í d’adnnoistration En faisaiit paraítre la seconde édition de notrc Coura de ãroit naturd, accueilli dans le pays coinmc à rétrangcr ^ avec une faveiir que nous étions loiii d’cspérer, nous offrons aux amis de la philosophie du droit un travail revu avec soin dans toutes ses parties et considérablcment augmcnté dans * L’ouvrage, aclievó en 1840, a été traduit en italien par M.Trincliera, qui l’a fait accompagoer, cn formo d’introduction, d’une correspoudauce littéraire rcmarqitable sur Ia philosophie du droit, et particulièrement sur le droit de puuir, entre M. le comte Mamiani delia Ilovere et M.Maucini, professoiir de droit à Puuiversité de Naples. Uno seconde édition de cette traduction a suivi de très-près la promière. La traduction espagnole faite par M. Navarro cst égalcment à sa seconde édition. L’oiivrage a été adopté dans plusienrs pays, même en Amérique, ponr 1’enseignement Uüiversitaire. II nous a été particulièrement agrcable d’eutendrc dos jugements favorables sur notrc travail par des liommes compétents en Allemagiio, qui ont pu 1’apprécier d’après 1’état duns Icquel la Science du droit natiirel so trouve dans ce pays. piihliés dans les revues de droit ou Ics feuilles littéraires, nous devons particulièrement distinguer ceux de MM. les professeurs de Molil (de 1’université dè Tiihingue) et Rceder (de Puuiversité de Iloidelberg). Le compte-rendu du célèbre publiciste de Tubingue (inséré dans les lleidd31, 1840) nous a été surtont iitilc, en ce qidil 1’iirmi les comptes-rendus herejer JahrMchcr, n , développe sur plusicurs points des opinions différentes des nôtres, ce qui nous a engagé ü niicux préciser plusicurs doctrines, notomment dans le droit public.
I X TREfACE ÜE LÀ DEinClÈlIE ÉDITION. Ics matières importantes. Nous la partic géiiéralc, d’étendue le príncipe dii droit ct iiüus sonmies utlaché, dans a déteniiiner avec plus de précision et scs conséquences principales, à exposer plus en détaü la différence ainsi que les rapports qm existent entre le droit et la partie spéciale, morale. Dans la nous avons aussí développé les couscquences pratiques de Ia doctriuc des droits primitifs ou absolus, ct traité avec plus d’étendue la théorie de la propriété, pour distinguer uettement notre doctriiie des idées érronées qui sont répaiidues sur cette maticre et qwi inéconnaissent soit PRÉFACE DE LA PREMIÈRE ÉDTTION. e caractere imlividiicl et prive, soit le caractòre social de la propriéte. Le droit de famille et les qui sy rattachent, notamment cellc dii Uütubles qiiestiüiis importantes divorce, ont reçii dc accroissemeuts d les du droit, premicre editiou, fera es tlieori . traitee trop sommairemeut dans la L’histoirc Le Coura ãe droit vafurel que jc publie est destiné à répondre à un besoin généralcment senti cn France et en Belgiquc dans renseigncmeiit universitaire, pour lequel il n’existc aucim ouvrage méthodique écrit en langue française, qui soit à la hauteur des idées nouvelles plus justes et plus profondes, développées dans les temps inodernes. II est à regretter que la France n’ait pas apporté son concours intelligent dans la culture de cette doctrinc. Car ce n’est qii’à défaut de meilleurs ouvrages français, que celui de Burlaniaqui, appartenant à Pancienne école de Wolff et datant de près de cent ans, suraimé pour le fond et pour la forme, et qui aurait du disparaitre depuis longtemps de reuseignement, a pu s’y inaintenir en dépit des progròs que la Science a faits depuis quarante ans en Allemagiie. Quelques auteurs distingués en France se sont bien fainiliarisés, dans ces derniers temps, avec les travaux publiés par les philosophes et les jurisconsultos allemands; mais, <ruii côté, c’cst surtout riiistoire du droit natimd qui a íixé leur atícntion, ct d’un mieux comprendre le développenient du droit naturel et rinüuence subie de Tesprit général de Lc résiuné bistorique D’étcnduc a l’époqu que nous avons cru dc progressif de la Science que les diverses doctrines ont e qui les a fait naitre. termine le volume. voir donuer à ces diverses matières nous a obligé de retrancher la théorie du^droit publie, traitée Cette doctrine sera exposée dans im pliilosophiquc en abrégé dans la premicre editionouvrage spccial, qui a théorie du droit penal, ainsi que les gens. contiendra également I príncipes du droit des En publiaiit un travai! plus étendu nous rcmplissons la sur ces diverses ina- . luomesse faite dans ia préfacc Picuuere echt.„„ et d„„t o„ a a&iré de divci. côtós tières de Ia 1-exécution. Brdxelles, le 24 octobre 1843,
f xin XII PRÉPACP. DE LA PREMIÈRE ÉDITIOR. autres príncipes qui régissent le monde moral et social; elle établit surtout la distinctioii entre le droit et la morale, qui ont été trop souvent confondus. Une telle confusion n’est pas seulement faíisse en tliéorie, elle entrainerait encore daiis Tapplication, si le sens positif des lioinmes verses dans 1’exercice du droit nc s’y opposait, un despotismo des plus odieiix, en appelant devaiit le for du droit ou de la justice des actes qui appartiennent à la conscience et ne sont imputables que devant ce juge intérieur. Mais, quoique le droit soit indépendant, quant à son príncipe, et remplisse le cadre d’uiie Science particulière, il est en relation intime avec d’autres Sciences qui se rapportent à la vie individuelle et sociale de rhomme. J’ai fait connaitre, dans 1’introduction, les rapports qui existent, à cet égard, entre le droit et la pbilosopliie, et j’ai indiqué la raison pour Iaquelle le développement et Tapplication du principe du droit subissent toujours rinfluence des doctrines pliilosopbiques qu’un auteur a adoptées. Cependant le principe général du droit que j’ai ótabli peut etre accepté par toutcs les opinions, et c’est en cola qn’il se montre juste, qu’il est un vrai principe social qui maintient Tordi-e extérieur dans les tendances diverses de la société surc la coexistence de tous les intérôts legitimes ct permet à toutes les doctrines de se répandrc par la voie dc la discussion. J’ai indique dans un cliapitrc spécial les rapports et difFérence qui existent entre la pliilosophie du droit et Ia politique, et je puis, par conséquent, espércr qu’on ne considérera pas toutes les idees exposées dans susceptibles, dans 1’opinion de Tauteur, d’être immédiatement réalisées dans Ia vie sociale. La pliilosophie du droit doit établir le principe de la justice et le développer rigoureuseasia ce cours comme PRÉFACE de la PRE.MIÈRE ÉDITION. autre côté, ils se sont plutôt approprié quelques résultats importants de cette Science qu’ils n’en ont présenté une exposition méthodique, la seule cependant qni puisse donner a la jeunesse stiidieiise des notions precises et riiabituer à traiter des raatières aiialogues avec ordie et enchainemeiit Dans lexposition des príncipes du droit iiaturel, appiiyé Bur les ouvrages des principaiix philosophes ct jiirisconsultes qui ont écrit je me suis sur cette matière, depuis Ia réfornie de Kant. Toutefois j’ai suivi particulièrement la théorie de Krause, dont j’ai fait connaitre, dans un autre ouvrage^ les doctrines phüosophiques, et qui rae parait aussi avoir le niieux saisi et approfoiidi les príncipes de la pliilosophie du droit On pourra, du reste, dans I’apcrçu historique que j’ai donné des théories du droit comparer les diliereiits pnncípcs et en juger la valeur scientifique. Quant à la forme d’exposition, je n’ai pas cru pouvoir adopter complétenieiit la méthode usitée en Allemagne dans méthode qui procede par synthèse goureux des príncipes; fraiiçais, j’ai cherché à naturel cc genre d’oiivrage?, ou par développement pour satisfaire aux besoins du génie ri¬ me rapprocher autant que possible de analytique, qui d’ailleiirs a de grands La théorie du droit avantagesexposée dans ce cours presente 1*^ la métliodc Xirtncipe du droit comrae distinct et indépendant de tous Gaiuf f P;°/'"^sours distingues, M.Haus, à l’universit6 Gaiul, e M. Warakcemg(plus tard professem- à Tubinguo, moi-t en W>6), latin^kn^neT H ^^turel e» aire d?r dans l>enseignement universi' e velt. Probablemeot la forme trop aphoristiquc \f ''' pas une nfluence visible sur la culture du clroif naturel en France. Dans le Cours de píiilosophie, fait à Paris, en 1834, sous les auspices du gouvernement. Le premiei- volume renferme Vanthropologi^ généiale, e second la psychologie et la partie générale de la inétaphymque (ce cours est depuis lougtemps épuisé). et J
XV PRIÍFACE DE LA PREMIÈRE ÉDITION. XIV PRÉFACE DE LA PREMIÈBE ÉDITIOK. physique. Lcs príncipes sociaux ont, il est vrai, un autre caractère; Icur actiou, au lieii de sc faire sentir fatalement, uc peut se produire que sous les conditions de l’intelligence et de la liberte huinaines; mais ils ne forment pas moins de véritables leis pour la conduite individuelle et sociale des êtres raisonnables. Or, tant que ces príncipes n’ont pas été établis avec quelqiic précision, il n’y a pas même de fondemcnt solide pour rime ou Tautre branche de la Science so ciale. Avant que Copernic, Kepler et Newton eussent découvert les lois preinières qui régissent le monde physique, il n’y avait pas de vérítablc Science sur cot objet. II en est de ineme dii monde moral et social. Le príncipe du droit, après avoir été précisé dans ses caractères principaux, a été ensuite appliqué dans la partie spóciále aux diííéreiitcs matières qui forment le cadre de la Dans cette application, j’ai prís soin de Science du droit. ment dans ses conséquences; mais la politique, tout en s’appuyant sur la pbilosophie, doit aussi cousidérer Fétat actuel de la société et examiner jusqu’à quel point une reforme peut ôtre opérée sans violer la loi de la continuité ct du progrès successif dans le développemeut social, d ailleurs du monde intellectuel des idees comme du monde physique; dans celui-ci 1’ceil aperçoit de très-loin les objets, surtout les plus élevés, mais, pour les atteindre, il faut souvent marcher longtemps. De ménie 1’intelligence peut nettement saisir les idees les plus hautes, les príncipes généraux; mais, pour les rcaliser II en est pour leur aequérir le droit de cité, et pour les appliquer aux conditions sociales existantes, il faut souvent les eíforts des siècles. Le monde social va plus vite aujourd’hui, et sa marche devient toujours plus accélérée, a mesure quil avance; mais à aucuiie époqne il n’est permis de méconnaitre la distance qui sépai’e la théoríe de la pra- ' tique, et les modifications que Tune peut faire subir à Tautre. inaintenir intact le príncipe du droit, de nc pas rentremêler de considérations hétérogènes, confusion nuisible au droit naturel, car les Sciences ne peuvcnt faire des progrès qu’en se renfermant dans le développemeut du príncipe sur lequel ellcs sont basees. J’ai domié, dans la classification du droit, 1’aperçu général sur les rapports dans lesquels le droit se les ditfércntes sphères de Tactivité sociale qui trouve avec Dans la partie générale du cours, j’ai cherché à bien établii le príncipe du droit, à en donner une notion exacte, et à le développer dans ses príndpales propriétés. La recherclie des príncipes, surtout quand il s’agit dc Tordre social, est étant comme souvent coiisidérée par des esprits superficiels d’un intérêt purement théoríque ou spéculatif. Cependant la connaissance des faits sociaux ne peut pas conduire à une bomie direction de la société, quand on ne distingue pas les diífereuts príncipes par lesquels ils sont domines et caractérísés. En les ignorant, fautes graves dans 1’appréciation on commettra nécessairement des de la vie sociale: on séps-' rentreut à quelqiies égards dans sou domaine. Dans la partie spédalc, la questioii do la propriété a été traitée avec le J’ai adopté la théorie des principaux philo- pkis d’étendue. sophes et jurisconsultes dAllemagne, qui distinguent entre la soliition philosopliique et la soliition liistorique et politique doctrines répaudues chez la de cette question. Opposé aux plupart des jurisconsultes français et auglais, jai fait voii quG la propriété, loin d’être un pur fait de conveiition so ciale, est fondée dans la nature dc riiomnie et qu’elle est vera ou on confondra des faits qui devraient être jugés d après des príncipes analogues une grande erreur de ou diíférents. C’est, d’aiUeurSj ●al et social croire que le mondemoi quele monde nest pasTégi „a,- des lois aussi certainos ●* * Ajuiuns, Droit naturel. 1.
XVI XVII PBÉFACE DB LA PREMIÈRE ÉDITION. C’est qu’on s’est trop attaché aux formes extérieures, qu’on a négligé d’examiner le foiid, la nature varice et le véritable biit de la société. A côté de Ia tbéorie desformes politiqiies, il faiit établir celle des fonctions et des l>uts sociaux, et déterminer les droits qui s’y rapportent. Avant de finir, je prie le lecteur de ne pas oublier que Toiivrage que j’oífre au public n’est qu’un résiimé, destiné à servir de Manuel à renseignement; s’il reçoit un accueil bienveillaiit, je me propose de publier, pliis tard, un ouvragé plus éteudu sur cctte matière; objct de mes études depuis près de dix ans, je l’ai traitée comme Frivatdocent à 1’université de Gcettingue, et je suis heureux de reuseigner de nouveau depuis trois ans à Tuniversité libre de JBruxelIes. PRÉFACE DE LA PREMIÈRE ÉEDITZON. ainsi de droit naturel; mais le droit naturel trer que le príncipe général de la est nécessairement restreinte- V ne peut démonpropriété qui, sur cettc base, ● oi’ganisatioii sociale de la propnete depeml do la politique qui y int.oduit dos modifications dapi-es loB ox,gonces de la vie sociale. saus copendant pouvoh' C nfondie ces deux points do vuo, car autrcueut on pourrait En comprcnant daus le droit mtnr«i ● . ^ nauuei lexpositioii des priii" cipes generaux du droit puhlic i’ai sniví v aes autouss allomands, qui ont^-elaqué raturoT”L'’effrm“‘'' conuait pom piemier pnucipe de sou activité et de nisaüou oelui du droit ou de la justicemauière dont ou ’ avec rais par consé et la limite de on la liaiBrdxelles, le 22 décembre 1837. resoii orgaqiieiit, la concevra les fonctions de 1’État, Fétendue Pactivité sociale,'°dépendrrr"ée'^“' .■j.... .»,i.. '● '■ compléter la doctrine du droit^Iibur’ velles, justes et selmi ^ ^ tfnelques idées on S’est jusqu^r; ~ droit Public ks pouvoirs. sur lour o;ga„isation 0^'“ ''' de gouvernement; ces objets out ’ valeur; mais je pense qu’on voir, suvtout (lans les Êtats dans laquelle par Krause nou' snr les diverscs formes sans doute une assez graude - peu à peu à s’aperce' constitutionnels, de Tinipuissauce 7 se trouveut '&oudre dos ques- 'kus les temps modernos et qni commence tions qui se sont élevées deviennent tous les i jours plus prcssantes dans Ia vie sociale-
1 TABLE DES 5IATIÈEES DU TOME PREMIER. RÉFLEXIONS PRÉLIMINAIRES. NOTION ET RAPPOETS DE LA pniLOSOPHIE Dü DROIT. § 1. Notion de la pliilosopliie du droit § 2. Rapports dc la pliilosopbie du droit avec l’histoiro du droit et avec Ia poHtifiue Page 1 1 a INTRODÜCTION HISTORIQUE. COÜP D’a:tL GENERAL SÜK LE DÉVELOPPEMENT HISTOKIQDE Dü DEOIT NATUBEL ET EXAMEN PLD3 DÉTAILLÉ DES SYSTÈBIES. CriAPITRE PREMIER. 3. Du développement Iiistorique de la philosopliie du droit cu géaéral 7 CHAPITRE U. COUP d’cEIL GÉNÉRAL SÜR LE DÉVELOPPEMENT DE LA PHILOSOPHIE DTT DROIT DEPUIS l’ÉPOQüE DE LA EE8TAVEATION DES SCIENCES ET DES ARTS. § 4. Caractère général dc 1’époque moderno § 5. De rhistoire de la philosopliie du droit dans les temps modernes en général ● ● ■ ● 10 15
I! XX XABLE DES MATlÈnES. TABLE DES 3IATIÈBES. XXI CHAPITRE III. CIIAPITRE II. DÉDÜCTIOif ET DÉTER3UNATI0S DO PBINCIPE DO DROIT. § 18. Décluction du droit comme príncipe d’ordre et d’organisation de la vie humaine § 19. Du droit comme príncipe organique et organisateur,considéré dans ses trois foiictions ou modes d’appIication . . . . § 20. Détcrmination méthodique dii droit sons ses faces principales § 21. Distinction et rapports entre le droit et la morale . . . . § 22. Le droit considéré sons le point de viie syntliétique, comme justice divine EXAMEN DES DOCTEINES LES PLUS niPORTANTES DD DROIT QDI EXEECEIÍT ENCORE ONE grande a notbe époque. DE LA PUILOSOPHIE INFLDENCE PLüS OD MOlNS Page 133 § 6. I. La théorie de 1’état de page nature et de la convention, ou du contrat social § 7. n. Transfomation de la théorie de 1’état'de nature par le § 8 m j^ et subjectif de Kant et do Fichte i, 8. m. La doctnne utilitaire do Bentham Iv. Opposition contre les doctrines 139 26 146 35 158 48 Pt f ■ " P^®<=édentes, abstraites § 9. Kcole bistorique § 10. École tbéologique § 11. École philosophique spéculative íle Schelling et de Hegel 167 51 CHAPITRE in. DÉVELOPPEMENT DE TODS LES KLÉSIENTS PABTICOLIERS CONSTITOANT LE BAPPORT DE DROIT. § 23. Du droit comme príncipe idéel et comme príncipe positif, et des rapports entre ces dcux príncipes 173 § 24. Des sources générales du droit, ou des coutumes et des lois 178 § 2õ. Des personnes ou du sujet du droit 185 § 26. De l’objet du droit 189 § 27. Des divers modes dout naissent les rapports de droit . . 191 § 28. En particulier des actes qui donnent naissançe aux rapports de droit 195 § 29. Du conteuu du droit et des rapports juridiques 197 § 30. Du but dans les rapports de droit 203 § 31. Des rapports juridiques constitues par la réalisation du droit pour uno personue 210 51 61 . 67 CHAPITRE IV. ^ f “"Bidérées comme aberrafons dans le developpement de la philosopMe du § 13. De Tutilité de la Science du droit nat 80 urel 96 PARTIE GÉNÉRA1.E DE DA philosophie DÜ philosophiques DÉVELOP DROIT. BASES PEMEXT DU DROIT. ET UU PRUíCIPE CHAPITRE IV. CHAPITRE PREMIER. PHILOSOPniQUES DU DE LA DIVERSITÉ DES DHOIT3 PAR BAPPORT A LA NAISSAKCE ET A LA FIN DES DBOITS. DES BASES DROIT. i;;sf=-“s~5S= ■ Pesem, S 32. Des droits primitifs, des ilroits dérivés et de Ia prescription § 33. Du concours et de la coilision des droits 101 213 217 105 lOS CHAPITRE V. § 34. Des divers modes généraux dont les rapports de droit finissent des 119 Principia â“ÍÉc,Sf!,S^^?^^.^P«^errenr, p. ei, et doit 222 conuncncer par les mots: De»
XXII TABLE DES MATIÈEES. CHAPITRE VI. DU DBOIT OU DES MOYENS JORIDIQUES PODIt JIAINTENIB ET POÜB RÉTADLIR L’ÉTAT DE DBOIT. PEIXGIPES P.igo § 35. Des différences entre les causes civiles et crimiuelles en général § 36. Dc lã peine. 225 DE DA A. De la nature, de la raison et du but de Ia peine . B. De 1’exécution de la peine 232 PHILOSOPHIE DU DKOIT 245 CHAPITRE VII. OU J)V DES BAPPOBTS DO DBOIT AVEC LA VIE ET LES DIVEBS DEGBÉS DE CCLTüBE DE l’íÍOMME ET DE LA SOCIÉTÉ. DROIT XATUEEL. § 37. Des rapports du droit avec la vie en général § 38. Du droit et de 1’ordre jnridique et politique dans ports avec 1’Instoire de la cultnre humaine . 249 é ses rap253 CHAPITRE VIII. § 39. De Ia division de la science du droit RÉFLEXI02sS PEÉLIMINAIRES. KOTIOXS ET RAl>PORT3 DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT. 278 APPENDICE COMPLâTA5T L’HIST0IRE DE LA PHILOSOPHIE DU § 40. Philosophie du droit dans l'antiquité § 41. Philosophie dii droit des pères de TÉglise et dans le âge DRO § 42. Philosophie du droit dans les Bibliographie du droit naturel temps modernes § 1soTioy. IT. 29Ô Ic droit naturel, esí la Science La philosopliie du droit, les premiers príncipes du droit conçus par la raifondés dans la nature de rbomme, considérée en ellerordre universel des clioses. ou moyen308 qui expose son et 314 325 même et dans ses rapports avec Cette Science prend sa source dans la croyance commune de riiumanité, qu’il existe des príncipes de justice mdependants des lois et des institutions positives, propres a servir do base aux jiigements qui sont portes sur elles, et aux reformes dont elles sont susceptibles; c’est cette croyance, conríetions générales que les hommes se intimement liée aux forment sur rordre moral clu momle et sur la cause supremo, 1 Ajirzss, Droit naturel. I-
2 3 RÀPPORTS DE LA PIIILOSOPUIE DU DROIT. REFLEXION3 PBÉLIM1NAIRE3. qu,a ete le leyiei- le plus puissant de tous les progrès sociaux, e pomt lumineux, qui, daas le passé. éclaiie la marche do mmanite et fait, pour Favenir, entrevoir un ordre social plus conforme aux príncipes de vérité. de bien et de justice. La philosophie du droit est en général. De mê une branclie de la philosopbie lueme que celle-ci est née du be une métliode sévère,im príncipe suprême qui puisse reunir dans un ordre systématiquc, coinme dans un savant orgauisme, les vérités partielles qui soiit contenues dans d’autres systcines, et qui marquent autant de phases particulières de développeiiient: de même il est uécessaire d’insíituer pour la vie sociale un prín cipe supéricur qui embrasse, coinme éléinents constitutifs d’une doctrine liarmonique, les diverses tliéories établies sur le droit, toutes partiellement vraios et généralement conformes il Tcsprit de Tépoque oú elles sont iiées. Cest cette doctrine que nous cliercberons à fixer par une étude approfondie de la nature de rhomme, en einployant une métliode baséc, non sur,des liypothèscs, mais sur des faits et sur des príncipes faciles à constatcr par toute conscience humaine. Commc la ])hiloso]}1dc ãu droit n’ost qu’une branche de la une et universelle dii droit, Iaquelle embrasse aiissi Science soin de Tes- . , . , rendre corapte de Ia cause et du but de toute existence, do rechercher dans les phénomèncs les lois prit bumain de cbangeants permanentes, dans la variété des faits lunité des príncipes et dc comprendre la et des rapports intimes dans I’Êt cause dernière dc Tcxistence entre les divers ordrcs du monde “““ l>‘>“<>soplue du droit premi ninnd ]' P'"® avancée du développeinent social, "" 1 f lois et des institutions sont plus vement sent.es et que 1’esprit, avce une conscience plus senlolt/''' "" s"Hm-ieur du droit, non tions 't <l“l"'ès une règlc ccrtaine les instituDonuK Dcpuis la pbilosopbie grecque qui ment de Tobservation du dc rordre spiritucl et riaton et d’Aristote, ● l’État en en s’élevant graduelleuionde pbysique jusqu’aux príncipes moral, parvint, dans les systèmes de I concevoir les idécs de la justice et de Xhistoirc du droit, le droit positif et la politique, il faut d’abord établir les rapports qui existent entre la pliilosopliie et les autres parties du droit. ot destination de riiomme; aie 1 P tf"iV" posa la base de la 'laie hberte de riiomme, il trois derniers siècles, relief, Tiine í y a eu, particulièrement dans les n T “‘ouvement progressif qui a mis en § 2. KArrouTs üE LA rniLosoriiiE uu deoit avec luistoire du dküit ET LA rOLlTlQUB. Dans toutes les doctrines qui se rapportent au développement iudividuel et social de rhomme, on peut distingiier trois parties qui forment autant de branebes distinctes de la Science bumaine. L’iine d’elles expose les príncipes selon lesquels la vie doit être réglée et organisée pour atteindre le but quí Iiii est assignée. Une autre trace le tableau des degrés de culture par lesquels la société humaine a passé dans ses di verses manifestatíons, et fait connaitre par une statistique détaillée de tous les faits importants letat actuel auqticl la vie est arrivée dans son cours progi'essif. La troisième partie est rintcrmédiaire entre les deux autres et les combine; eií s’appuyant, d’im côté, sur les príncipes généraux, qui font lesquclles le prirdpeVu’dÍorpel.T Itre' - source que dans la prétentio‘„ L “ir complètc les idees plus formées du e valoir comme vérité n,.i„ ■ 1 qu’on s’était P>-ie du droit oZkrélto Z'- que présente la philosopbie en gén^aí EVeffer^I '' 1*
1 4 nÉFLEXIOKS PEÉIjIMINAIRES. RAPPORTS DE LA PHILOSOPHIE DD DROIT. O coimaiíi-e la destraée de riiorame, et de raiitre, en étudiant dans le passe et daiis le présent Tétat de la ciütiue sociale, ellc mdiquc les amelioratioiis qui peuvent être réalisées, réc amees qu elles sont pai- Ia naissance de nouveaux besoins et par les idees pias justes répandues siir le but de la vie ou sur une lustitution particulière. Cette partie expose donc les letormes quil faut opérer successivement et les dexecution que fourait Fétat actuel de la société.- , .0 toutes cbosC ddí:,. ■ ^ moyens dlite e Trn' ‘‘ “Ot™ f°”- Íta l tal, ™ '“^^●■●destination. Lasdence T c’est, l sol 1 <l>^'-oloppen.eut passe et de Fétat actuel 1 1 dt „ ™»esse des 'JUL i)iovoque les eveneinents ● comprQudre riuimanité p1 m ^ qui fait aiissi sa vivante totalitc. L’éfnt pressioii de Lcibnitz toujours, seloii Vcxest constammeiit cii rh Tavenir,» ■> Peut cepeult “être >’'-toire; comprís et détermi l tant sous le ne nnnr...*. 1 . - réunit la philosophie et rbistoire, juge la vie passée et Tétat présent cies clitférents peuples, d’après les idees générales exposées par la philosophie sur le but de la société, et in dique, par la comparaison de 1’état actuel de la culture avec son état idéal, les réformes qui peuveut et doivent être opérées dans Tavenir le plus procbain, selon la continuité du développement et cVaprès les raoyens foiirnís par la situation présente. Cette Science, Ia Fhilosojiliic ãc Vhistoire, vient seuleinent de naitre, et ne doit pas être confondiie, coinme. on le fait souvcnt, avec uii raisonnemcnt vague et arbitraire sur riiistoire, qui ne serait pas fondé dans la Science de la destinatíon de rhoinme. Le seul fait de Tidée de cette Science se faisant jour dans le monde, est un témoignage évident du besoiü que rhumanitc éprouvc actuelleinent darriver à la conscience d'cllc-même, de connaiti-e Ic chemin qiPelIc a parcourii dans le passé, les forces qirelle a acquises dans le présent ct les inoyens dont elle peut disposer pour raccomplissement dc sa destinée ultérícurc. D’après cette division, applicable à toute Science relative à la vie humaine, la Science générale du droit sc divise aussi en trois branches principales, dont cbacune forme une Science distincte. D’abord Ia Fhilosophie du droit, partie intégrantc de la pbilosophie en général, expose les príncipes fondamcntaux du droit, tels quils résultent de Ja uature de riiomine, être raisonnable, et détermine Ia manière dont les commc ui-même sociaux: de là Xultenrie^T""" ineut la StatistinuGí "" et particulière- lapports entre les liommcs doivent être établls pour être conformes à Tidée de la justice. Elle crée ainsi, non pas iin état chimériquc, mais un état idéal, dont la vie sociale doit détermine un état Science, eníin, liberté,,. avait lit maxime, que «Ja mibiiSi lui unc staiistíque cowml,# comparaison « que rbistoire est statistiquo, V/iistnL^^’^ 1 bistoiro ost ime faits qui peuveut être détcrminés par des ?to/H6rcs. Mais Ia statistique est la soience ãe tous Jes faits importants ãestinés a fuire connaitrc Vétat ãe culture ãe la société à une époque ãclernnnee, et, avant tout, à 1’époquc actuelle. Cependant, pour être formulée en Science, basee sur cies príncipes, elle doit prendre pour guide le but de 1’État et de l.i société, qui permet de coordonner et d’apprécier tous les faits sociaux. Sans cette base pliilosopliique, la statistique ne serait qu’une nomenolature stéríle de faits, dont on ne saurait juger ni la valeur ni les conséquences.
6 RÉFLEXIOXS PRÉr.nriKAIKES. sHippi-ocher de plus en plus. D’un autre côté, VHistoirc ãu droit, partie intégrante de Tliistoire en général, fait conuaitre Ics cbangements que les lois et les institutions d’un peiiple ont subis aux diverses époques de sa civilisation. L^état préseut, autant qu’il est conipris dans les príncipes de droit actuellemeiit en vigueur, est détenniné et public, tandis par le droit positif privé que la statistique civilc et politique INTRODUCTION HISTORIQUE.1 , qui est une partie de Ia statistique générale, fait connaitre Fensemble des faits, pvopres ii caractériser l’état du droit privé ct poli tique; le droit positif est conipris dans 1’liistoire, parce qu’il cliange contmuellement avec la culturo des penples. Enfiii, la Science mterinediaire entre la philosophie et 1'histoire du droit, it ,d 'T elle deande, d im cote, a Ia pliilosopliie du droit la coiiiiaissance dii t de la socicto et des príncipes généraux de son organisation le. ct consulte, de lautre, dans riiistoire, le droit positif, e dans Ia statistique. les précédents d’un peuple, le caractèro fctuel r"'‘‘iV ““ifestés dans scs institutions, l’état expose les leformes auxquelles le peuple est préparé par son developpenieiit antéricur, et qiül pout actuellemènt réaliserLa i^litique est dono la Science qui, s„r des bases liistori ues et dans la mesure des forces existantes des conditions et des continu et expose rensemblc moyens propres à assurer le a realiser les réfo progres COUP D’(EIL GÉNÉRAL SüR LE DÉVELOPPEMENT HISTORIQUE DU DROIT NATüREL ET EXAilEN PLUS DÉTAILLÉ DES SYSTÉMES. CHAPITRE I. § 3. DU DKVELOrrEMEXT HISTOEIQUE DE LA PIIlLOSorHlE DU DEOIT EX GENERAL. L’bomme, doué de la faculte de comprendre les príncipes,les lois ct la cause suprôine du iiioiide et susceptiblc par bi d un perfectioiiuemeut indéfini, est destine à la vie socialc, qui lui fait trouver la sécurité et 1’assistance dont il a besoin pour il devient membre de sou développemeut. Par sa naissance la première société, de Ia famillc; les familles en se lamis’unissant entre eUes par le beii de la gentilité et fiant, en en se fixant sur uii sol commun, forment des communes, dont runion ou la fédéraíion coustitue ensuite dans uiic cohésion plus ou luoins forte uu État plus étendu. social est 1’état primitif et naturel de riiomme. d'isolement individuel, antérieur à la société, L’éíat II n'y a donc pas eu d‘état rmes les plus prochaincs de Tctat social. droit public; et^la pSsophie'du droit^^dít exposition de la politique du droit nnnr complétée par une fait suivre, dans^ rp rcsultats pra- ^'®^Position pbilosoplnque matièrcs matières pnncipaleg du droit doiveut ètre friitS Dans les Coiirs iiniversitaires sur la pliilosopbie du droit, on peut commencer^LmSatemeut par la reclierche du intercaler l’expositioii liistorique entre la ‘í JJt snéciald- nnis ma wropre expérience me porte a croirc, qu il nneux éveilier 1'intéíüt des auditeurs par un “t" tS des doctrines antêrieures et des qucstions prmcipales qiu ont ttt soiilcvccs.
1 9 8 DÉVELOPPEMEJrr DE LA. PHILOSOPHIE DD DEOIT. INTBODÜCTION HISTORIQUE. dc la vie publique et à soiimettre le mouvemeut clans les (liverses brauclies de Tactivité bumaiiíe à quelques principesabstvaits, saiis avoir égard au caractère et au but propve de cliacune des spbères particulières. Cependant le vrai problèrae pour la Science et Tapplication du droit est toujours de concevoii’ le droit daiis le tout organiquc de la vie social comme une fonctiou tout à la fois distincte des autres fonctions sociales, et pourtaut unie intimement à elles et recevant d’clles à son tour de salutaires influences. comme quelques éciivaius Pont imaginé; même les peuples saiivages connaissent des liens sociaux plus ou moins durables, sout soumis à ceitaines institutioiis et autorités sociales. famille, premier centre social, renfenne déjà tous les élémeiits de 1 activité liumaine lesquelles se développent ensuite et sê dégagent dans les domaines plus vastes de la sociabilité, prennent des directions diverses et se constituent en fonctions bociales particulières. La famille, le plus ancieii foyer religicus avec 1 autel dans son sanctuaire,la première école, etle plus ancien atelier, se constitue aussi comme première institution et : autonté du droit. Aussitôt qiPil se forme une communauté Im- j maine, le dioit apparait comme un príncipe nécessaire pour ■ regler les rapports les plus essentiels entre ses membres. H piend.donc naissance dans la famille pour fixer les rapport.s reciproques des^ époux entre eux et avec les enfants, eu égard a robéissance, à Tautorité et aux fonctions qui incombent à cbaque membre. La Cette application du droit au sein dc la C’est à Tcpoque d’une culture plus avancée, que 1’esprit, déjcà cxorcé dans d’autrcs domaines d’investigation, jettc les premicrs fondemcnts de la pliüosophie ãu droit. II chercbe des príncipes pour corriger les institutions existantes reconnues comme vicieuses, et entreprend quelquefois dans uu C’est ainsi premier élan dc réformer la société tout cntière. que, dans 1’antiquité, Pythagore établit d’après ses príncipes philosophiques une association à la fois religieuse et politique modèlc pour améliorer la vie politique dégénérée et que Platon traça le plan comme uu des villcs de la grande Grèce famille s’éteud ensuite successivement à tous les dc^-rés ulteneurs dc la sociabilité himmine. ouc origine dans le même milieu social quo le» autres elémeiits de la culture humaine, reste encore et les arts uf l f’ ™ '>c.'uix-arls "qu è“ro f-’ “scuble se déte Xst, le droit nettement des autres élémeuts Cest a l epoque oü l’esprit acquiert la ue sa puissance de volonté, qu’il comme d’un instrument ™e direction plug réflécliie arrive même de culture. conscience plus claire commence à se servir du pour domicr à la vie sociale QiiP i T ^ ohoisi. n dmn État idéal, pour arreter la décadence dc Tesprit et des institutions démocratiques qui s’opérait rapidement après la inort dc Périclès. C’est ainsi encore que, au sortir du moyen-âge, après la rupture des liens religieux, la philosopbic du droit fut cultivée avec un noiiveau zèle comme la Science la plus propre à établir les príncipes nécessaires à 1 édificatioii d’un noiivel ordre politique et social. Mais de même que le droit lui-mêiue ii’est qii’une face et une fonctiou particulièrc do la vie publique, qui imprime le cachot de son esprit à toute l’activité et à toutes les institntions d’un peuple, de même la pbilosopbie du droit, bien qn’elle tende au-deUi des donuées actuelles vers un avenir meilleur, se développe toujours sons rinfltience du génie d une nation et de Tesprit général d’ime époque. Ce qu il importe donc avant tout de scruter dans rhistoire réelle et philoTesprit, le caractère, les idées sophiquc du droit, e’est dance dans vT ot üance dans lorganisme social d tuer en quelque sorte droit en indepeii' un peuple, tend à sc constícomme le maitre de toute Ia direction
1 10 CABACTÈBE GÉKÉHAL DE L’ÉP0QUE MODEENE. rcsprit chréíien et de Tesprit antique. Dans cette époque 1’esprit dii diristiaiiisme tcnd de plus en plus à sortir da cercle des dogmes qiii n’ont pii le fixer et dii corps de TÉglise qui l’a cnchaiué; cn deveiiant plus général, plus humain, il s’uiiit libremeut à toutes les tendances bonnes et justes qui se sont nianifestées daiis les tcmps antéríeurs, et pénètre de ses grands príncipes de charité, d’égalite et de liberte toute l’atinosphère de cette époque de rénovation. Ceux-méines qui font une opposition aveugle au christianisme, en croyant ser vir la cause dii progrès, doivent à Tinfluence de soii esprit, CO qiril y a eu de boii dans leurs eftbrts. Mais c’est runion intime de la philosophie avec Tesprit clirétien qui devient la source la plus féconde en ccuvres saliitaires pour le progrès social. Si dans le moyen-âge la pliilosophie fut appelée aii secours de la religion pour douner au dogme une forme scieutifique, elle devient dans Tépoque moderne rinstrumeut destine à bríser les formes vieillies, à affranchir Tcsprit, et à faire pénétrer les grands príncipes de liberte, établis d’abord dans le domaine religieux, dans Tordre civil et politique. L’esprit de rantiquité viént à son tóur s’unir à ces deux éléments et les diriger spécialement vers la vie pratique. Dans Taiitiquité, 1’État, comme ordre civil et politique, avait embrassé riiomme sous toutes ses faces, dans toutes les spbères do son activité. Aristote avait exprime la conception antique en définissant riiomine «un être politique»; mais Tordre po litique, en se détachant de plus eu plus des grands prín cipes de 1’ordre moral, cn favorisant tous les instincts égoistes, avait amené la dissolutiou de la société. Lc christia nisme renversa cette unité sociale du monde antique, saisissaiit riiomme sous sa double face, en établissant une distinction fondamentale entre sa nature spirituelle, éternellc, é^ninemment divine, ayant sa destinée aii-delà de cette vie, et sa nature physique, temporelle, avec ses besoins a satisfaire dans Tordi-e civil, il fut poussé par la force de ses prín cipes à constituer pour Ia vie religiouse une organisation 11 En INTEODÜCTION HISTOETQDE. quun peuple, unité à la fois physique, spiritueUe et morale, reahse dans ses institutions de droit. routcfois chaque peuple n’est liii-merae qu’un membre de immamtc. Le geiire liumain constitue une unité supérieure par hdentite du type fondamental de 1’organisation physique et par la raison commime. L'humaiiité des lois se développe d’après communes, qui sont modifiées, il est vrai, par le géiiie cie chaque nation, mais dans lesquelles révèleut Tesprit et le caractere des époques principales de 1’histoire Pour hien comprendre l’époque moderne dans ses disposiüons et ses tendances telles qu’elles se formnlent aussi dans. les theoues jundiques, il iinporterait de la considérer dans sa limson avec les grandes époques précedentes, et avec les iois qui les dommaient; mais nous devons exposer le caractèrc, du reste très-saillant, derne et son influence droit et de TÉtat. nous borner ici à de 1’époque inosur les systèmes philosophiques du CHAPITRE II. iiUJN DH.S SCILISCES ET DES ARTS. LA ● § 4. C.\E.4{’TKEE GÉXÉBAL DE I/ÉPOQüE MüDEUKE. L époque moderne qui s’ouvre dans tante par le renouvellement de I’étude comprise, avant tout ime direction imporde rantiquité, doit être comme ime synthèse particuiière dc
CARACTÈEE GÉSÉRAL DE L’ÉP0QÜE MODEENE. moyeu-áge les questions de bieu et de salut éteniel prédoiiiinent, daus Tépoque moderae la rechercbe des bieus de la terre et des coiiditions d’iiiie boime constitutioii de lordre politique donne à toute Tactivité hiimaine une impulsion nouvelle. Daus Tordie pjiysiqiie la terre cesse d’ôtre le centre et devient membre d’un système planétaire doiit le soleil est le centre. Cette conception, en amoindrissaiit Timportance de Ia terre, devait entraíner une viie plus vaste siir tonte la création, siir rimmanité, sur tous nos rapports avec l’univers. Ce mouvemcnt de la terre une fois coinpris, toiit sur la terre semblc êtro saisi d’un inouvement merveilleux. De iiouvelles routes sont frayécs dans rordre pliysique et iutellectuel; iin autre continent est découvert; des voies nouvelles de reclierclie sont ouvertes poiir la Science de la Nature et de Tesprit. La niéíhode d’analysc et d^expéricnce, extérieiire pour Tordie pbysiqiie, intérieure pour 1’esprit, suivies par les Galilée, les Descartes et d’autrcs, fait pénétrer plus protbndément dans la nature propre des clioses. Mais cc qui constitue le caractère fondamental de toute 1‘activité de Tesprit dans Tépoque moderne, c’est la tendance inarquée de remonter aux sources primitives de toute vérité ct de toutes les institutions sociales. Le moyen-age est le règne de rautoriíé, des formes et des liens extérieurs qui, en gênant partout le libre inouvement, s’intcrposent entre la personnalité individuelle ct les sources premières de toutes chüses dans Tordre iutellectuel et social. Dans la religion, 1'autorité de TÉglise se place entre la foi individuelle et la révélation divine; les recherebes pbilosopbiqucs sont encbainées liar les dogmes; la Nature n’est pas étudiéc en clle-môme dans la inatière qui s'offre à Tobservation, mais dans les livres d’Aristote; et dans Tordi^e politique, correspondant par la fcodalité à la hiérarchie ecelésiastique, une multitude de liens interraédiaires attachent le dernier sujet a lautorité supreme, rempereur ou le roi. 13 Or, cest un rapport iumí-iliat 12 INTRODUCTIOíi BISTORTQÜE. (listincte (le plus cu plus coiicentrée dans riS<ilise lisme dans la conception de rhomme devait "concíuirc à. un dualismo social; le cercle social ayant son point central dans litat se transforma en quelque sorte eu une ellipso ayant pour %ers iiitérieurs rílglisc et l’État; et 11 s’opèrc un nouveau inouvement social, qui daiis dcux époques diffdrentes sapproche plus fortement tantôt de de ces centres, predomine et tend à Le duarun, tantôt de Tautrô D’abord, dans le moyen-âge, c’est l’ÉgIise qui , , - aequérir la supériorité sur 1’État, poiu’ a tion divme ,mmahatc et iie veut aceordor aii poiivoir q.dnn “iisiicratioii ecelésiastique. L utte ntre 1 État et TÉglise. si funesto pour celle-ci, parce quelle oiiblie pour les iiitérêts mondaius de domiiiatioii et de pmssance liierarcliique les intérêts supéiieiirs de Ia vie eligieuse et morale, se termine par raceroissement incessaiit de la puissance de l’État qui, après la réformatioii reli..ieiise, Sommen.‘rT r -vêt, luèiiic dans les ÉLr‘,?i'Llmièr''’™“'‘ soustraire à eotte teiidanc?comi mT meut politique. ’ caracterc emineuillais Ics grandes phases sont d’ordinaire de développement „ , , - politique no de iioiivea^x pi.i:‘i"er:t",:-'"; 'Pebord par domainesde l-activitéliumaiiie. DÒmêmo’“’‘ avait introduit sociaux, dans la position et la stitutifs de la nature humaine, radical s’acconiplit à cette époque pcu à II y Que le cbristianisiiic coniplet dans tous les rapports direction des élémenís inêníe un changeinent peu dans touíe la un changeinent con¬ de manière de avec la Nature, r se déplace dans l’ordr coiicevoir les rapports de riioinme avec ses semblables. L avec Dieii, G centre de gravitation e spirituel et pliysique. Si dans lo
CARACTÈRE GÉHÍRAL DB L’ÉP0QUE MODEB.NE. la natiire, qu’il doit au contraire consídérer comme des piindpes régulateuvs pour les rapports juridiques qu’il établit dans 1’ordre civil et politique. L’ordre social appavait alors dans son imité supérieure comprenaiit une variété d’ordres intérieurs correspondants aux buts principaux de Ia vie liuinaine, et TÉtat est compris comme un ordre spécial ayant la mission de maintenir les justes rapports pour la liberte, la sécurité et 1’assistance reciproque. Alors on reconnait aussi que la vie publique est réglée par des lois qui ont toutes leur origine dans la cause suprême, en Dieu, et que la raisoii doit en approfoiidir la iiature, pour constituer librement, en pleine conscience, Tordre Immain de la société sur Tordi-e des lois divines. Le problème qui est posé au commencement de répoque moderne est maintenant résolu en principe. Xout ce qui est humain est coiiçu d’uu côté dans son rapport immédiat avec la Divinité, avec les lois divines, qui tracent un sillon lumineux dans les époques principales dii développement social, et d’un autre côté, sous sa face íinie et conditionnelle, mais relativement indépendante et libre; tout Torganisme social se rcvèlc à la fois comme iiu ordre divin avec les lois éternelles et uécessaires, et comme une ocuvre incessante de la liberte humaine. lõ 14 INTRODUCTION HISTOEIQüE. que Tesprit moderne chercbe maintenant à établir entre lui et les principes de tous les ordres de la vie. La reforme religieuse veut puiser la doctrine chrétienne dans les livres saints, elle consacre le droit de libre examen pour la raison individuelle et affrancbit de croyant de la hiérarcliie ecclésiástique, ôn constituant sur la base de Tegalité la cominunauté religieuse dont le pêtre n’est que le mandataire; líi philosophie, dégagée des dogmes, ouvre de nouvellcs sources de vérité et de certitude; elle prend son point de départ dans rétude immédiate de Tesprit et de la nature, et tend à s’élever au premier principe des choses raison, lumière divine qui éclaire également tous les hommes. C’est encore le même esprit qui, rencontrant plus d’obstacles dans le monde réel de la société, arrive plus tard principaleraent par la révolutiou française au même résultat, abolit tous les liens intermédiaires et établit le rapport immédiat de chaque citoyen avec VÉtat et avec ses pouvoirs, et rend tous les citoyens égaux devant le droit, comme la réforine à Dieu, par In les avait rendus égaux devant Dieu et dans TÉglise. Le mouvement politique qui devient prédominant dans cette époque tend dès lors à reconstituer rimité sociale, brisée dans rordre religieux par la réforme; rÉtat Siir les bases d’iin droit commmi il s’agit d’organiser inieux approprié ^ Ia nature de riiomme. Toutefois 1’Êtat ne peut pas plus que rÉglise être le centre du mouvement social; mais cette vérité ne se fait jour que vei'S la fin de cette époque, quand le grand <léveloppement de Vactivité humaine dans les Sciences et les arts, surtout dans le domaine de Teconomie politique et sociale, fait de plus en plus comprendre, qu’il y a dans Tordi'® social autant de foyers spéciaux qu’il y a de causes et dí buts particuliers pour toute la culture humaine et socialeL’État peut bien être rordonnateur juridique et politiqu® de toutes les sphères de factivité sociale, mais il faut q«<^ ces sphères se développent dans une indépendancc i'®** § 5. DE I/HISTÜIEE DE LA PHILOSOPHIE DD DEOIT, DAXS LES TEMPS MODERXES EX GÉXÊEAL. D’après les tcndances du mouvement politique depuis la réformation, on comprend facilement qu’une nouvelle pbilosophie du droit et de 1’État en devait être le principal levier intellectuel. Aussi tous les efforts sont-ils diriges à scruter par cette Science la source et les principes du droit naturel, appelé à devenir un nouveau lien social. Quant à la source du droit noiiveaii, on rcchercliée dans la nature de riiomme, conçue en cllc-meme, admet généralement qu’elle doit être lative, d’après des lois, dont 1’État ne doit pas mécoiinaitre
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